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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations conseil municipal du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2024
RRRRRERRRÉRREEE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Etaient
présents
:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Tristan
JACQUES,
Roberto
DRAPRON,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Brigitte
BOUCHET,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Guérigonde
HEYER,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Charles
RENARD,
Nicolas
LARGESSE,
Isabelle
SALOME,
Etienne
DERVYN,
Thérèse
MALEM,
Anne
DEUDON.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Laurence
RENARD
à Charles
RENARD,
Emilie
STELLA
à Chrystèle
GUILLARD,
Eliane
GOLLIOT
à Slimane
MOALLA,
Yolande
GROBON
à
Guérigonde
HEYER,
Patrick
MARQUET
à
Denis
GUYARD,
Salem
LABRAG
à Nicolas
LARGESSE,
Stéphane
BOUCHARD
à Thérèse
MALEM.
Absente
n’ayant
pas
donné
de
pouvoir
:
Caroline
LIGNOUX.
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations :
2024-017
- Adhésion
de
la
commune
à
l'association
des
Elus
au
Handicap
du
département
des
Yvelines-
78
Think
tank
APPROUVEE
2024-018
- Renouvellement
de
l’adhésion
au
groupement
de
commande
avec
le
CIG
pour
la
reliure
des
actes
administratifs
et
d’état-civil
2024-2029
2024-019
— Compte
épargne
temps
: actualisation
des
modalités
de
monétisation
APPROUVEE
2024-020
-
Recrutement
d’agent
saisonnier
période
estivale
2024
APPROUVEE 2024-021-
Compte
administratif
2023
APPROUVEE
2024-022-
Décision
modificative
n°1-
Budget
2024 APPROUVEE
2024-023-
Pacte
financier
2022-2026-Demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
Saint-Quentin-en-
Yvelines
- Complément
Gymnase
Delaune
APPROUVEE
2024-024-
Régles
d'amortissement
- compléments
APPROUVEE
2024-025-
Fixation
du
tarif de
vente
d’une
cage
à marteau
APPROUVEE
2024-026-
Demande
de
subvention
de
l’association
Secours
Catholique
des
Yvelines
APPROUVEE
2024-027-
Vœu
relatif
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'Etat
susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à l'initiative
de
l’Association
des
petites
villes de
France
APPROUVEE
Le
Secrétaire
de
Séance