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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024
ARR RER
RER R
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Etaient
présents
:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Tristan
JACQUES,
Roberto
DRAPRON,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Brigitte
BOUCHET,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Yolande
GROBON,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Patrick
MARQUET,
Guérigonde
HEYER,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Charles
RENARD,
Nicolas
LARGESSE,
Etienne
DERVYN,
Thérèse
MALEM,
Anne
DEUDON.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Laurence
RENARD
à Charles
RENARD,
Emilie
STELLA
à Yolande
GROBON,
Eliane
GOLLIOT
à Chrystèle
GUILLARD,
Salem
LABRAG
à
Nicolas
LARGESSE,
Isabelle
SALOME
à
Fabienne
BELLIN-WEILL.
Absents
n’ayant
pas
donné
de
pouvoir
:
Caroline
LIGNOUX,
Stéphane
BOUCHARD.
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations
:
2024-006
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2024-007
- Convention
d'objectifs
entre
la commune
de
Magny-les-Hameaux
et le CLOS
pour
l’année
2024
APPROUVEE
2024-008
— Attribution
fonds
de
concours
PACTE
2024
de
SQY
au
titre du
dispositif
de
financement
des
actions
engagées
pour
l’Éducation
Artistique
et Culturelle
(EAC)
en
milieu
scolaire
du
Livre
Infini
APPROUVEE
2024-009-
Dissolution
de
la Caisse
des
Écoles
APPROUVEE 2024-010
- Compte
de
gestion
2023
APPROUVEE
2024-011
- Compte
administratif
2023
APPROUVEE
2024-012-
Vote
des
taux
de
fiscalité
2024
APPROUVEE
2024-013
-
Budget
primitif
2024
APPROUVEE
2024-014
- Convention
d’objectifs
avec
l’'AMM
et
la
MJC
pour
l’année
2024
APPROUVEE
2024-015
- Autorisation
donnée
à M.
le Maire
à signer
l’avenant
n°2
au
marché
« Exploitation
des
installations
de
chauffage,
Eau
chaude
Sanitaire,
ventilation,
climatisation
avec
gros
entretien,
renouvellement
et
intéressement
aux
économies
d'énergies
»
APPROUVEE
2024-016
— Définition
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
APPROUVEE
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
o. | | Pr,
1
34
\
=
B:
HOUILLON
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1
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