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Déliberation - AR DEL 030425 015 Tarifs sejours enfance jeunesse
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Chapelle-Heulin.
Lien du pdf (Déliberation - AR DEL 030425 015 Tarifs sejours enfance jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEL_030425_15_ TarifsSejoursEnfanceleunesse
MAIRIE
44330 LA CHAPELLE-
HEULIN
Tél. 02.40.06.74.05
Fax 02.40.06.72.01
L'an deux mille vingt-cinq, le 3 avril,
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la Commune de LA CHAPELLE-HEULIN dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
MAIRIE :
NOM PRENOM Présent | Excusé | Absent Pouvoir
TEURNIER Jean X
KEFIFA Alain x Jean Teurnier
BONNET Morgane X
LAMBERT Bernard X
MARTINEAU | Karine X
BONNET Geneviève X
KERMARREC | Cécilia x
BAZIN Léonie x
PADIOLEAU Anne X
BARJOLLE André X
BLAIS Ophélie X Florine Lefebvre
BULTEAU Wilfried X
LEFEBVRE Florine x
KERVICHE Julien x
SOURISSEAU | Bernadette X
CHALLE Laurent X
BABONNEAU | Pierrick X
MASSE Sylvain x
GUILLERMO | Michèle x
DUPRE Michel X
Nombre de conseillers en exercice : 20
Président de séance Jean Teurnier
Secrétaire de séance Wilfried Bulteau
Date de convocation 20-mars-25
Début de séance 19h00
Fin de séance 20h45
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20250403-DEL-030425-015-DE
Date de réception préfecture : 11/04/2025 DEL 030425 15 TarifsSejoursEnfanceleunesse
Numéro DEL_030425 15 TarifsSejoursEnfanceleunesse
Tarifs séjours enfance - jeunesse Nomenclature | 7.2.6
Le service enfance — jeunesse organise plusieurs séjours durant les vacances d’été, il convient d’en arrêter les tarifs.
l'est proposé au conseil municipal de retenir les tarifs suivants :
Quotient familial | De 0 à 399 | De 400 à 599 | De 1000 à 1399 | De 1400 à 1999| Plus de 2000 PATES par
Dordogne (CDE) | 237,01€ 287,79 € 338,58 € 389,37 € 440,15 € __— Dordogne (MDI) 251,01 € 304,79 € 358,58 € 412,37 € 466,15 € Bivouac 4-6 ans 32,25 € 39,16 € 46,07 € 52,98 € 59,89 € 113,96 € Bivouac 6-10 ans 46,85 € 56,89 € 66,93 € 76,97 € 87,01 € 165,33 € Bretagne 192,23 € 233,42 € 274,61 € 315,80 € 356,99 € 474,96 € Multisport 111,15 € 134,97 € 158,79 € 182,61 € 206,43 € 265,53 €
Le Conseil municipal décide :
- D’approuver les tarifs susmentionnés
- D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à la bonne exécution de la présente
A l’unanimité
Fait et délibéré à La Chapelle-Heulin, le 3 avril 2025,
Pour copie conforme
Le Maire,
Jean Teurnier
Accusé de réception en préfecture
044-214400327-20250403-DEL-030425-015-DE
Date de réception préfecture : 11/04/2025