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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation Conseil Municipal 13.02.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
CAE A NES
cogne
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
ET DES SERVICES A LA POPULATION
Le 6 février 2023
MESDAMES ET MESSIEURS
LES CONSEILLERS MUNICIPAUX
OBJET : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
En application des articles L2121-10 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur
de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 13 février 2023 à 18 h 30 au KIASMA
Voustrouverez ci-joint l’ordre du jour, les synthèses des affaires soumises à délibération du Conseil, un pouvoir
et le procès-verbal du conseil municipal du 5 décembre 2022.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Mairie de Castelnau-le-lez + rue de la Crouzette - CS 40013 - 34173 CASTELNAU-LE-LEZ
Tél : 04 67 14 27 14 - Fax : 04 67 14 27 48 - www.castelnau-le-lez.fr