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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour CM 10 janvier 2022
Convocation - 1 Convocation conseil municipal 10 janvier 2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation conseil municipal 10 janvier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
coques
une BerLe HISTOIRE
D'avance
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
ET DES SERVICES A LA POPULATION
Le 3 janvier 2022
MESDAMES ET MESSIEURS LES
CONSEILLERS MUNICIPAUX
OBJET : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
En application des articles L2121-10 et L2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai
l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 10 janvier 2022 à 18 h 30 au KIASMA
En raison de la crise sanitaire et en l’application de l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre
2020, la réunion se tiendra sans public.
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour, les synthèses des affaires soumises à délibération du Conseil,
un pouvoir et le procès-verbal du conseil municipal du 09 décembre 2021.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, à l’assurance de mes sentiments les
meilleurs.
MAIRIE DE CASTELNAU LE LEZ RUE DE LA CROUZETTE | CS 40013 34172 CASTELNAU-LE-LEZ | TELO4G7142714 | FAX 0467 14 27 48 CASTELNAU-LE-LEZFR