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Déliberation - 04 11 2011 ODJ34
Document publié le Vendredi 4 novembre 2011 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 04 11 2011 ODJ34)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 novembre 2011 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille onze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2011, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Dominique ADENOT à Serge GODARD, Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Monique BONNET à Philippe GORCE, Manuela FERREIRA DE SOUSA à Christine DULAC-ROUGERIE, Philippe BOHELAY à Alain BARDOT, Nicole BARBIN à Jean-Pierre BRENAS, Carole COURTIAL à Cécile AUDET, Jean-Michel DUCLOS à Alain LAFFONT, Michel FANGET à Christine PERRET, Jérôme GODARD à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Chantal MERCIER- COURTY à Pascal GENET, Corinne NAJIM à Patricia AUCOUTURIER, Eric SEVRE à Alain MARTINET, Bruno SLAMA à Grégory BERNARD
Excusé(e)s : Jean-Philippe VALENTIN
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 2. Monsieur Alain LAFFONT (détenteur du pouvoir de Monsieur Jean-Michel DUCLOS) donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8. A partir de la question n°8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 34
MODIFICATION DE L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE - INSTALLATIONS THERMIQUES
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Lors de sa séance en date du 21 avril 2006, le Conseil Municipal a délibéré sur l’ensemble des astreintes mises en place au sein des services municipaux conformément au décret n°2005-542 du 19 mai 2005.
Une modification de la période d’intervention pour l’astreinte sur les installations thermiques est demandée et l’avis du Comité Technique Paritaire a été sollicité lors de sa réunion du 4 octobre 2011.
En conséquence, l’annexe 2 sera modifiée comme suit pour ce qui concerne les Services Techniques Directeur du Patrimoine Bâti- Installations Techniques (gérées en régie).
Le reste est inchangé.
Il vous est proposé, en accord avec votre Commission, d’approuver cette modification (cf. tableau annexé).
D E L I B E R A T I O N
Les présentes propositions, mises aux voix, sont adoptées à la majorité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 10 novembre 2011,
P/LE MAIRE ET PAR DELEGATION,
L’ADJOINT,
ALAIN BARDOT Service Missions Période Cadres d’emploi Observations
ST - DPB
Installations thermiques
(gérées en régie)
- intervention pour assurer la
continuité de la production de
chaleur et eau chaude
- Intervention sur les installations
de traitement d’air (notamment
du Musée Bargoin pour la
conservation des Ex-Voto)
Astreinte organisée
durant toute l’année :
- la semaine : 16h à
8h15
- les week-ends
8 agents assurent cette
astreinte. Catégories C de
la filière technique : agent
de maîtrise et adjoint
technique
Les agents
d’astreinte peuvent
être appelés par
l’intermédiaire de
l’ingénieur
d’astreinte de Plan
d’Urgence