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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Briennon.
Lien du pdf (Déliberation - DM2 2024 commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Mairie de Briennon 16 rue de la Libération
42720 BRIENNON
Tél : 04-77-60-80-73
E-mail : mairie.briennon@wanadoo.fr
SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 2024
N° : 2024/0312/02
OBJET : DÉCISION
MODIFICATIVE N°2
BUDGET COMMUNE 2024
Le mardi 3 décembre 2024 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean FAYOLLE, Maire de
BRIENNON.
Présents : Jean FAYOLLE, Gérard MEUNIER, Christine BOURNEZ, Jean-Paul
GIRAUD, Pierre LOPEZ, Gilles COMTE, Béatrice RAOU, Christian ALLOIN, Jean-
François TAMIN, Véronique BARBERET, Isabelle DEVIS, Sandrine CORNIL,
Frédéric ROZIER, Julien BUISSON.
Absents : Nadine CAVELIER, Rachel DURAND, Olivier MOTTE, Émilie GORDONS.
Secrétaire élue pour la durée de la session : Julien BUISSON
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 novembre 2024
*******************
Monsieur le Maire propose au Conseil de modifier le budget commune 2024 comme suit :
Investissement
Dépenses
Compte Propositions
202 Frais d'études, d'élaboration, de modif ou révision doc urba + 1 200,00 €
2184-045 Matériel de bureau et mobilier + 3 000,00 €
TOTAL 4 200.00 €
Recettes
Compte Propositions
1345 Amendes de police + 4 200,00 €
TOTAL 4 200.00 € Fonctionnement
Dépenses
Compte Propositions
7392221 Fds péréquation des ressources communales et interco + 2 000,00 €
TOTAL 2 000.00 €
Recettes
Compte Propositions
6419 Rbt sur rémunérations du personnel + 2 000,00 €
TOTAL 2 000.00 €
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
1. Dit qu’il convient de modifier le budget commune 2024,
2. Retient les propositions de modification ci-dessus et dit que le budget commune 2024 sera ainsi modifié.
Fait à BRIENNON, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Jean FAYOLLE
Le secrétaire de séance,
Julien BUISSON