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Compte-Rendu - 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024 A 19H00
PRESENTS : M. IMBERT, Mme CARTRON, M. FERRER, Mmes VACQUE, GALINOU, MM. CLAVAUD, DI PALMA, FORGUES, THIOLON.
POUVOIRS : M. DUREAU à Mme CARTRON
Mme LAGUE à M. IMBERT
Mme CASTERA à M. DI PALMA
ABSENT : M. LARONDE
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CARTRON
CONVOCATION du 18.05.2024
ORDRE DU JOUR :
Fixation du prix du repas cantine année scolaire 2024/25
Contrat remplacement disponibilité
Rétrocession à titre gracieux d’une parcelle à la commune
Tours de garde élections européennes du 09 juin 2024
Travaux et dossiers en cours,
Questions diverses.
1. Fixation du prix du repas cantine année scolaire 2024/25.
Monsieur le Maire informe les élus de la réception d’un courrier de Convivio fixant les tarifs applicables pour l’année scolaire 2024/25 : repas enfant : 3,8252 €, repas adulte : 4,2434 €. Actuellement les repas sont vendus à 3,70 € pour les enfants et 5,60 € pour les adultes.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer les tarifs des repas pour l’année scolaire 2024/25 à 3,83 € pour les enfants et 5,60 € pour les adultes.
2. Contrat de remplacement disponibilité.
Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’un agent titulaire d’un poste d’adjoint administratif pour 21 h et d’un poste d’adjoint technique pour 14h a renouvelé sa mise en disponibilité jusqu’au 23 mars 2025. Un agent contractuel effectue son remplacement, or au 31 août 2024 ce contrat ne pourra plus être prorogé, de ce fait plusieurs possibilités peuvent se présenter : la création de 2 emplois permanents et l’élaboration d’un contrat d’agent contractuel de droit public, un recrutement sur les postes existants en qualité de contractuel de droit public ou bien une nomination de stagiaire sur les postes vacants existants. Les élus optent pour la nomination de cet agent en qualité de stagiaire sur les postes vacants.
3. Rétrocession à titre gracieux d’une parcelle à la commune.
Madame ROCHAS a fait parvenir un mail souhaitant rétrocéder à la commune à titre gracieux la parcelle B 777, située au bourg, à l’angle de la rue Basse et de la rue du Carrerot, d’une contenance de 60m² afin de permettre un meilleur accès à la rue du Carrerot.
Les élus acceptent à l’unanimité.
4. Tours de garde des élections européennes du 09 juin 2024.
Les tours de garde et le bureau de vote sont établis. 5. Travaux et dossiers en cours.
Monsieur le Maire informe les élus des accords de subvention (FACIL : 3 132 € et Fonds de concours VGA : 4 384,24 €) pour les travaux du mur du cimetière.
Il présente :
- le devis de réparation de la toiture de l’église pour un montant de 2 222 €TTC, accepté. - le devis de l’entreprise NUNES pour la peinture de la classe de petite section et la salle de psychomotricité, les avant-toits côté route, les façades et les volets côté route pour un montant de 7 954,44 € TTC, accepté.
- le devis d’Envi + de 1 010 € TTC pour le nettoyage du fossé de la D 143, accepté.
6. Questions diverses.
M. BORGES Joao demande l’autorisation de vendre ses produits maraîchers, à l’aire de camping-car non loin de la Guin’barde. Les élus décident de fixer le droit de place à 10 € par mois.
La séance est levée à 20 heures 56.
La secrétaire de Séance Le Maire Aline CARTRON. Pierre IMBERT.