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Déliberation - 27def7 455d129d0b014cb2af11ea9183bba4ef
Procès Verbal - 27def7 789ed91e294042d2a32db645048df846
unknown - 27def7 f8c7898c473a4cc88fc55f8021fbede5
Ordre du Jour - 27def7 33581c123fb4406d8908f0beaaf114ea
Ordre du Jour - 27def7 360db5f98526418489bd39443365a642
unknown - 27def7 016d58eafc374727a56dc13b5a21b52b
Arrêté - 27def7 84754d5aff214a0bb8a8db89eeb6a5ce
Ordre du Jour - 27def7 7f96243137dc40ed8ba8e13e2ab3c06c
unknown - 27def7 a8a0ddf2f38c473fa1b83dca391a4f80
Conseil Municipal - 27def7 58bad54fc77f4a4ba427273cc9131689
Procès Verbal - 27def7
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 06h33 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27def7)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
15
mai
2025
LLLS
S
BAGNOLS en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
15
mai
2025
Date
de
convocation
et d'affichage
: 12
mai
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 14
Président
: Laurent
GAY
(1°
adjoint),
pour
le maire
absent,
par
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT
Membres
présents
à
la séance
:
Adjointes
et adioints
: Laurent
GAY,
Audrey
BARON-GUTTY,
Anne
LEROUX
Conseillères
municipales
et
conseillers
municipaux
:
Agnès
FELLER,
Marine
FLORIMOND,
Julien
GUTTY,
Pa-
trick
LEGRAIN,
Joëlle
PERRELLE.
Membres
absents
excusés
: Richard
BEGHIN
a donné
pouvoir
à
Patrick
LEGRAIN,
Catherine
FORTUNE
a
donné
pouvoir
à Joëlle
PERRELLE
Absents
: Jean-François
FADY,
Bastien
CARRON,
Thierry
TRONCY,
Rodolphe
LEBRAVE
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
quinze
mai,
à
vingt
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le Conseil
municipal
de
la
Commune
de
BAGNOLS,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Laurent
GAY
(1°
adjoint),
pour
le
maire
absent,
par
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT.
Monsieur
le premier
adjoint
ouvre
la séance
à 20h15.
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Audrey
BARON-GUTTY
est
désignée
secrétaire
de
séance
;
ORDRE
DU
JOUR
e
Délibération
pour
mettre
en
place
une
caution
annuelle
pour
la
mise
à disposition
gracieuse
des
salles
communales
aux
associations
Délibération
pour
les
subventions
des
associations
Délibération
pour
la fiscalisation
du
SYDER
Délibération
pour
une
exonération
de
loyer
pour
le
Bagnolais
pendant
les travaux
Informations
des
commissions
Questions
diverses
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2025
a été
transmis
par
courriel
à
l'ensemble
du
Conseil
municipal.
Il est
validé.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
ET
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Arrêtés
du
maire
e
Divers
arrêtés
de
circulation
Décisions
prises
par
le
maire
par
délégation
e
Néant
EXAMEN
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
20250515-01
: Vote
du
taux
de
fiscalisation
du
SYDER
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
1611-1
et
suivants,
L
2311-2
à
L
2343-2
et
L2312-1
et
L2531-1,
Monsieur
le
premier
adjoint,
pour
le
maire
absent,
par
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT,
propose
au
Conseil
municipal
de
fiscaliser
la totalité
de
sa
participation
au
SYDER.
La
décision
est adoptée
à l'unanimité.
Délibération
20250515-02
: Mise
en
place
d’une
caution
annuelle
pour
la
mise
à
disposition
gracieuse
des
salles
communales
aux
associations Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
15
mai
2025
À
compter
du
1%
septembre
2025,
toute
association
bénéficiant
de
la
mise
à
disposition
gracieuse
d’une
salle
communale
pour
ses
activités
et/ou
réunions
devra
verser
une
caution
annuelle
forfaitaire,
d’un
montant
de
250
euros,
lors
de
la
signature
du
règlement.
Cette
caution,
versée
sous
forme
de
chèque,
ne
sera
encaissée
qu'en
cas
de
dégradation
constatée,
de
non-
respect
du
règlement
d'utilisation
des
salles
ou
de
nettoyage
insuffisant.
En
l'absence
de
problème,
elle
sera
resti-
tuée
en
fin
d'année
et
à
renouveler
chaque
année.
Le
règlement
d'utilisation
des
salles
communales,
intégrant
cette
disposition,
sera
communiqué
à toutes
les
asso-
ciations
concernées.
La
décision
est
adoptée
à l’unanimité.
Délibération
20250515-03
: Attribution
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le
premier
adjoint,
pour
le
maire
absent,
par
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT,
propose
au
Conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
l'attribution
des
subventions
allouées
aux
associations
qui
ont
formulé
une
demande
de
subvention
pour
l'année
2025
en
déposant
un
dossier
en
mairie.
l'est
demandé
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
faire
connaître
leur
appartenance
aux
associations
concer-
nées
afin
de
ne
pas
prendre
part
aux
échanges
et
au
vote
concernant
l'attribution
d’une
subvention
à une
associa-
tion
dont
ils sont
membres.
Lors
de
l'instruction
des
demandes
de
subvention,
les
projets
des
associations
sont
étudiés
et
le
fonctionnement
de
certaines
associations
est
pris
en
compte.
Ayant
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le
premier
adjoint,
pour
le
maire
absent,
par
application
de
l'article
L.2122-17
du
CGCT,
et
de
adjointe
en
charge
des
associations,
et
après
en
avoir
délibéré
en
soulignant
le
contexte
budgétaire
contraint,
le
Conseil
municipal
décide
d’allouer
aux
associations
les
montants
tels
que
présentés
dans
le
tableau
ci-après
au
titre
de
l'année
2025
pour
un
montant
total
de
5860
€.
Association
Montant attribué
au
titre
de
l’année
2025
EBBO
(Basket)
400
€
Ruban
du
Pays
Beaujolais
(GRS)
400
€
inter
sociétés
(participation
de
la commune
au
feu
d'artifice
du
13 juillet)
2
000
€
Mines
de
Liens
100
€
L'Aire
aérée
100
€
Demain
c’est
Ici
et
Maintenant
(DIM)
100
€
La
Cabane
à soi
100
€
EHPAD
Jean
Borel
100
€
L'entraide
100
€
Amicale
sapeurs-pompiers
de
Chessy
60
€
ADMR
2 400
€
5
860
€
-
Ditque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
-
Charge
Monsieur
le
maire
de
faire
part
de
la
décision
d'attribution
aux
associations
;
-
Charge
Monsieur
le
maire
de
toutes
les
démarches
pour
la
bonne
réalisation
des
présentes.
La
décision
est
adoptée
à
l'unanimité.
Délibération
20250515-04
: Exonération
de
loyers
au
profit
du
bar-restaurant
«
Le
Bagnolais
»
pendant
la
durée
des
travaux
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2121-29
et
suivants,
Vu
le
bail
commercial
conclu
entre
la
Commune
de
Bagnols
et
la
SARL
OBOULO
représenté
par
M.
Sébastien
Lavigne,
exploitant
le
bar-restaurant
situé
14
place
de
la
mairie
69620
Bagnols,
Vu
les
travaux
de
rénovation
et
de
de
mise
en
conformité,
affectant
l'accès
et
l'activité
de
l'établissement,
prévus
de
la date
de
prise
d'effet
du
bail
et jusqu'à
la fin
du
4è"e
mois
calendaire
consécutif,
Considérant
les
perturbations
significatives
induites
par
ces
travaux
sur
la
fréquentation
et
le
chiffre
d’affaires
du
commerce
concerné,
Considérant
le
souci
de
la
commune
de
soutenir
l’activité
économique
locale
et
de
maintenir
l'attractivité
de
son
centre-bourg, Considérant
qu'il
est
dans
l'intérêt
général
d'accompagner
les
professionnels
impactés
par
des
décisions
ou
travaux
publics
ayant
une
incidence
temporaire
sur
leur
activité,
Après
avoir
écouté
l'exposé
de
Monsieur
le premier
adjoint,
pour
le maire
absent,
par
application
de
l’article
L.2122-
17
du
CGCT;et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
que
le
locataire
du
local
commercial
situé
14
place
de
la
mairie
69620
Bagnols,
exploité
en
tant
que
bar-restaurant
sous
l'enseigne
« Le
Bagnolais
»,
est
exonéré
du
paiement
des
loyers
dus
à
la
commune
pour
la
période
allant
de
ia
date
de
prise
d'effet
du
bail
et
jusqu'à
la
fin
du
4ème
mois
calendaire
consécutif,
Cette
exonération
concerne
uniquement
la
période
des
travaux
précités,
telle
que
définie
par
les
dates
susmen-
tionnées.
Toute
prolongation
éventuelle
fera
l'objet
d'une
nouvelle
délibération
si nécessaire.
La
présente
délibération
sera
notifiée
au
locataire
concerné
et
annexée
au
bail
en
cours.
Le
Conseil
municipal
charge
le
maire
de
l'exécution
de
la
présente
délibération
et
de
la
mise
en
œuvre
des
dé-
marches
administratives
afférentes.
La
décision
est
adoptée
à
l'unanimité. Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
15
mai
2025
INFORMATIONS
DES
COMMISSIONS
Point
effectué
par
Anne
LEROUX
Travaux
prévus
pour
création
d'une
ouverture
entre
la
classe
maternelle
et
une
des
classes
primaires
; la
peinture
de
l’une
des
classes
est
prévue
également
Achats
effectués
pour
un
coffre
et
un
banc
dans
la
cour
de
l'école
Ménage
d'été
prévu
à
l’école
; plannings
périscolaires
en
cours
de
finalisation
pour
2025-2026
Animation
des
Talents
Bagnolais
le vendredi
23
mai
à
l'école
pour
intervenir
auprès
des
3 classes
de
l'école
Point
effectué
par
Audrey
BARON-GUTTY
Commémoration
du
8
mai
à
Bagnols
en
commun
avec
Frontenas
et Moiré,
merci
à tous
les
participants.
Le
11
novembre
sera
célébré
également
à
Bagnols
cette
année.
Bagnols
accueillera
le Géofestival
les
24
et 25
mai,
en
parallèle
de
l'édition
des
Talents
Bagnolais.
De
nom-
breuses
animations
sont
prévues
tout
au
long
du
week-end
en
lien
avec
des
associations
: Mémoire
et
Patrimoine
de
Bagnols,
le Club
des
Jeunes
de
Bagnols,
la
recyclerie
créative
Chez
Marcel
et
Madeleine,
Demain
c'est
lei et
Maintenant
(DIM).
Remerciements
à
l'AML
pour
le don
de
2000
euros
ainsi
qu'aux
nombreux
donateurs
à
la souscription
publique
au
profit
de
la restauration
de
l’église
Point
effectué
par
Laurent
GAY
Projet
de
reprise
du
restaurant
qui
se
nommera
Le
Bagnolais
prévu
pour
juin
avec
ouverture
en
septembre,
après
travaux Un
appartement
communal
est
disponible
à
la
location
à
La
Cure
: T2
(1
chambre)
de
40m?,
2ème
étage
sans
ascenseur
et
cuisine
non
équipée,
loyer
: 480
euros
Achat
d'une
auto-laveuse
pour
la
salle
des
fêtes
car
l'ancienne
ne
fonctionnait
plus
Travaux
de
voirie
prochainement
réalisés
sur
la commune
via
la CCBPD
Travaux
du
rond-point
du
Plan
décalé
en
2026
car
ie
Département
n’a
pas
le
budget.
Fleurissement
du
village
en
mai
grâce
à
l’action
de
la commission
Fleurissement
et au
soutien
des
agents
Infos
de
la part de
Thierry
TRONCY
: changement
des
tables
de
la salle
des
marronniers
; commande
de
panneaux
de
signalisation
et de
tables
de
pique-nique
QUESTIONS
DIVERSES
e
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
: 19
juin
2025
20h
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22h10.
Audrey
BARON-GUTTY
Laurent
GAY
Secrétaire
de
séance
1°" adjoint,
pour
le maire
absent,
par
application
de
l'article
L.2122-17
du
CGCT