Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 27def7 77cb576bb10b4369b67e17217cf75e80
Ordre du Jour - 27def7 33581c123fb4406d8908f0beaaf114ea
Ordre du Jour - 27def7 7f96243137dc40ed8ba8e13e2ab3c06c
Conseil Municipal - 27def7 58bad54fc77f4a4ba427273cc9131689
unknown - 27def7 f8c7898c473a4cc88fc55f8021fbede5
unknown - 27def7 a8a0ddf2f38c473fa1b83dca391a4f80
Déliberation - 27def7 f64713ca69724146869be45d2ac74461
Procès Verbal - 27def7 cd7f6d61c3aa4f27b2d1e4d4bbc63ff5
Déliberation - 27def7 bd5daaa041374d70ba8cf48aeed5bbdb
Procès Verbal - 27def7 876831cc61364700bf2abbb63dd4c72a
Déliberation - 27def7
Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal du 16 juin 2022
COMMUNE DE BAGNOLS
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal
Du 16 juin 2022
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 15 Membres présents à la séance : 11 Membres absents excusés : 3 Absent : 1
Président de séance : Jean-François FADY, maire
Secrétaire de séance élue : Audrey BARON-GUTTY
Délibération 20220616-01 : Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants Adoptée à l’unanimité
Délibération 20220616-02 : Délibération adoptant le règlement intérieur de la salle des Deux Joseph Adoptée à l’unanimité
Délibération 20220616-03 : Délibération adoptant les tarifs de location des salles com- munales Adoptée à l’unanimité
Délibération 20220616-04 : Délibération donnant habilitation ponctuelle au maire à se porter partie civile à l’occasion d’un dépôt de plainte Adoptée à l’unanimité
Délibération 20220616-05 : Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d'absence pour le personnel communal Adoptée à l’unanimité
Délibération 20220616-06 : Délibération fixant les modalités d'attribution des médailles d'honneur du travail Adoptée à l’unanimité
Délibération 20220616-07 : Délibération autorisant le maire à signer la convention de participation aux frais du centre de vaccination de Chazay d’Azergues Adoptée à l’unanimité
Délibération attribuant une subvention au Sou des écoles de Bagnols pour la partici- pation aux frais de transport piscine des classes de GS, CP, CE1 pour l’année scolaire 2021-2022 Adoptée à l’unanimité
La secrétaire de séance, Le Maire,
Audrey BARON-GUTTY Jean-François FADY