Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 131 AG ElecmembresBC
Déliberation - 132 AG DelBC
Déliberation - 127 AG ElecPresident
Déliberation - 130 AG CompositionBC
Déliberation - 129 AG ElecVP
Déliberation - 133 AG DelPresident
Déliberation - 128 AG DeterminadunbreVP
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Villeneuvois -
Conseil Municipal - CM Cassignas 092022
Déliberation - LISTE DELIB CC 290724
Déliberation - 130 AG CompositionBC
Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Sainte-Colombe-de-Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - 130 AG CompositionBC)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE DÉPARTEMENT DE FRANÇAISE LOT-ET-GARONNE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
DU GRAND VILLENEUVOIS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Délibération n° 130 /2024
Séance du 29 juillet 2024
Date de la Convocation : 23 juillet 2024
Heure de la séance : 18 h 00
Membres en exercice : 61
Présents : 42 — Représentés : 16 — Absents : 3
Président de séance : M. Gérard RÉGNIER (Président)
Secrétaire de séance : Mme Catherine LÉVÉQUE
Présents: Mmes et MM. Bernard AJON - Corine BARTHEROTTE - Pierre BERNOU - Serge BERTOMEU -
Jacques BORDERIE — Thomas BOUYSSONNIE — Michel BRUYERE — Jean-Paul CABAS — Angélique
CHARBONNIER - Gilles CHAROLLAIS - Xavier CLERC - Anne DELLIAUX - Jean-Jacques DULAURIER - Cyril
FRIEDRICHS - Christian GILLET — Marie-Laure GRENIER - Gilles GROSJEAN - Freddy GUEUDIN — Gilles
HOUSSIN — Serge HUC — Djamila KERAVAL — Jean-Marie LAFOSSE — Didier LALANNE — Michel LAVILLE —
Guillaume LEPERS — Catherine LÉVÊQUE - Xavier LLOPIS — Malika MESSAOUDI-LOUBET — Brigitte
MONBOUCHET — Pascal MOURGUES -Laurent PERIQUET — Bertrand PLANTE — Christelle PRELLON —
Pierre-Jean PUDAL — Jean REDON — Gérard RÉGNIER — Christian ROUSSEAU - Patricia SUPPI — Léopold
TALOU - Béatrice VAQUIER — Yvon VENTADOUX-— Maria de Lurdes VIEIRIA -
Représentés : Mmes et MM. Maëlle BLAZEJCZYK par Thomas BOUYSSONNIE — Josiane BOTTEGA par
Pascal MOURGUES — André BRUNET par Guillaume LEPERS — Anne-Marie DAVELU-CHAVIN par Gérard
RÉGNIER -— Chantal de BRONDEAU par Anne DELLIAUX — Christel DELESTRE par Laurent PÉRIQUET — Jean-
Max DOMINIQUE par Bertrand PLANTE — Christine DUMAS par Bernard AJON — André FORGET par
Pierre-Jean PUDAL — Estelle HÉNAULT-BLINEAU par Gilles GROSJEAN -— Frédéric LADRECH par Serge HUC
— Héléna NICODEMO par Xavier LLOPIS — Jean-Paul PÉREUIL par Didier LALANNE — Jean-Éric ROSIER par
Freddy GUEUDIN — Guy VICTOR par Jean-Marie LAFOSSE — Samir ZIANI par Xavier CLERC.
Absents : MM. et Mme Cédric DA SILVA — Xavier MARS — Christiane LAFAYE-LAMBERT
his
OBJET : COMPOSITION DES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 5211-1, L. 5211-2,
L.5211-10, L. 2121-7, L.2121-8 et L.2122-4,
Vu le Code Electoral,
Vu le Procès-verbal de l’élection du Président, des Vice-présidents et autres membres du bureau.
Conformément aux dispositions de l’article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Bureau d’un établissement public de coopération intercommunale est composé :
Du Président,
Des Vice-Présidents, Ÿ_ Et éventuellement d’autres membres du bureau.
Considérant qu’il est proposé la composition du Bureau Communautaire suivante :
Le président : M. RÉGNIER Gérard ;
Les 12 Vice-Présidents soit :
M. BORDERIE Jacques — 1°’ Vice-Président
Mme GRENIER Marie-Laure — 2è"e Vice-Présidente
M. PUDAL Pierre-Jean — 3°" Vice-Président
M. ROUSSEAU Christian — 4" Vice-Président
M. CHAROLLAIS Gilles - 5" Vice-Président
M. PLANTÉ Bertrand — 6*"° Vice-Président
Mme PRELLON Christelle — 7è" Vice-Président
M. CABAS Jean-Paul — 8" Vice-Président
M. LAVILLE Michel — 9È" Vice-Président
Mme DELLIAUX Anne — 10" Vice-Présidente
M. MOURGUES Pascal — 11°" Vice-Président
Mme LÉVÊQUE Catherine — 12" Vice-Présidente LKKKKKKK
EEE
A
Et 19 autres conseillers élus au sein de l'assemblée, soit un bureau composé de 32 membres.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré,
À L'UNANIMITÉ
Décide,
1°) de fixer la composition du Bureau telle que proposée ci-dessus ;
2°) de procéder à l'élection des autres membres du bureau.
CASSENEUIL, le 29 juillet 2024
La rétaire, Le Prési ent,
Catherine L UE
Télétransmise le: - 5 AOÛT 202
publié le : = 9 AOÛT 2024
- 5 AUT 2024 Certifié Exécutoire le :
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours, pour excès de pouvoir, devant le Tribunal Administratif de Bordeaux
dans un délai de deux mois à compter des formalités de publication et de transmission en Préfecture.