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Conseil Municipal - 48
Déliberation - 47 d1395150064770 48
Déliberation - 48 d1552913131114
Document publié le Jeudi 14 février 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 48 d1552913131114)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 14 février 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 05/02/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 18/02/2019
SEANCE DU 11 FÉVRIER 2019
Délibération n° D-2019-11
Classe de découverte avec nuitées - Ecole Jean Macé -
Participation de la Ville - Année 2019
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN
Excusés :
Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 février 2019
Délibération n° D-2019-11
Direction de l'Education Classe de découverte avec nuitées - Ecole Jean Macé - Participation de la Ville - Année 2019
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiations pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Lors du Conseil municipal du 17 décembre 2018, la Ville s’est engagée sur une liste de dix projets.
Il est proposé au Conseil municipal de compléter cette liste avec le projet de l’école Jean Macé élémentaire déposé dans le cadre des projets de classes de découverte avec nuitées (cf annexe), portant la participation financière de la Ville à 19 999,75 €.
Afin de permettre à la Directrice d'engager les réservations nécessaires à la réalisation du projet (hébergement, transport…), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé ;
- le solde après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs.
Tout réajustement des quotients familiaux ou du nombre de participants modifiant les participations des familles et de la Ville fera l'objet d'une nouvelle délibération.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le projet de l’école Jean Macé ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80% puis le solde après réalisation du projet.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO file:///E:/AirsDelib/apache-tomcat-7.0.50/webapps/delib/upload/j.leon/111773_tableau1544695441110_clean.odt 18/03/2019
NOM DU OU DES ENSEIGNANTS PROJET PERIODE
11
MACE ELEMENTAIRE
3 LOUP GAROU 65 2 130 902,67
S/TOTAL 65 2 130 902,67
AVENANT AUX PROJETS CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 annexe à la délibération du 21 janvier 2019
NB
DE
CLASSES
NBRE
D'ELE-
VES
NBRE DE
JOURS
NBRE
DE JOURS
ENFANTS
COUT
TOTAL DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
SOLDE
A LA CHARGE
DES FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATION
FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE LA VILLE
MMES GROUHAN, PLAUD ET
LHOMMET
Du 31/01 au
01/02/2019 5 381,00 1 469,00 3 912,00 3 009,33
5 381,00 1 469,00 3 912,00 3 009,33