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Document publié le Mercredi 13 juillet 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Feu d artifice)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
31.05.2011
Date d'affichage
N° 11/53
L'an deux mille onze et le six juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mme COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr MARTY, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mmes DESFARGES- CARRERE, BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mr GALINIÉ, Mme PORTAL, Mr DELBES, Mmes ESPIÉ, THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mme BORELLO (excusée), Mr RAYNAL (excusé), Mr RASKOPF, Mrs BALOUP (excusé), BUONGIORNO (excusé), Mme RAHOU.
Secrétaire : Mme SABY.
Objet de la délibération
PARTICIPATION DE
LA COMMUNE DE
SAINT-JUERY AUX
FRAIS LIES AU FEU
D'ARTIFICE DU 13
JUILLET
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur Bénézech
Les communes d'Arthès et de Saint-Juéry organisent conjointement les festivités du 14 juillet (Sabo en fête) qui comprennent notamment un feu d'artifice, un bal et animations diverses.
Ces manifestations se déroulant sur la commune d'Arthès le 13 juillet au soir, c'est cette dernière qui en règlera les frais. La commune de Saint-Juéry doit s'engager à participer à hauteur de 50 % au vu d'un état récapitulant l'ensemble des frais liés à ces festivités.
L'ensemble de ces frais est estimé à 16 000 € T.T.C.
Une convention définissant les engagements de chaque commune sera signée par son représentant.
Entendu le présent exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de participer à hauteur de 50 % aux frais liés à la fête du 13 juillet 2011.
AUTORISE le Maire à signer la convention à venir entre les deux communes.
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2011.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 juillet 2011
Jacques LASSERRE
Maire,