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Procès Verbal - 2023 11 167 Approbation du proces verbal de la seance du 14 juin 2023
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 167 Approbation du proces verbal de la seance du 14 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 04/12/2023
Reçu en préfecture le 04/12/2023 S L
Publié le
ID : 030-213000284-20231129-2023_ 11_ 167-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-11-167
Séance du 29 novembre 2023
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
27 5 1
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 29 novembre à
18 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 novembre 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Mourad ABADLI, Nicole
SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise
SERVOL, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christian BAUME procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Sylvain HILLE
procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration à C. MUCCIO, Alain POMMIER
procuration à J-L MORELLI
Conseillers municipaux absents : Pascale BORDES
Secrétaire de séance: Monique GRAZIANO-BAYLE Envoyé en préfecture le 04/1212023
Reçu en préfecture le 04112/2023 S L
Publié le
ID 030-213000284-20231129-2023_ 11_ 167-DE
Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023
Vu l'article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal qui précise que la version définitive
du procès-verbal des séances doit faire l'objet d'une approbation donnant lieu à une
délibération lors d'une prochaine séance du Conseil municipal, au plus tard dans le trimestre
qui suit,
Considérant le procès-verbal de la séance du 14 juin 2023 joint,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'approuver le procès-verbal de la séance du 14 juin 2023.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 29 novembre 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Le O 4 DEC, 2023
et publié le ~ 8, DF-t> "llifü'iJ',\1 ~11 41' .1.. lils l'IYJa~.-t
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr