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Procès Verbal - 2023 04 042 Approbation du proces verbal de la seance du 16 novembre 2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 04 042 Approbation du proces verbal de la seance du 16 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID: 030-213000284-20230405-2023_04_042_0-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-04-042
Séance du 05 avril 2023
Objet : approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
22 7 4
1 VOTE Contre: 0
A l'unanimité
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 05 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 mars 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, ··Michè·I~ FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ,
Christian SUAU, Raymond MASSE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Michel SELLENS, Claude
ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX,
Bernard NASS
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE
procuration à C.BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à M.FONO-THURIAL, Carine
BOISSEL procuration à S.HILLE, Nicole SAGE procuration à P.BERTHOMIEU, Catherine HERBET
procuration à R.MASSE, FOURNIER Marilyne procuration à J. OBID, Pascale BORDES
procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Thierry VINCENT,
Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Michel SELLENS Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le L
ID: 030-213000284-20230405-2023_04_042_0-DE
Objet : approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022
Vu l'article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal qui précise que la version définitive
du procès-verbal des séances doit faire l'objet d'une approbation donnant lieu à une
délibération lors d'une prochaine séance du Conseil municipal, au plus tard dans le trimestre
qui suit,
Considérant le procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022 joint,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'approuver le procès-verbal de la séance du 16 novembre 2022.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 05 avril 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Jean-Yves CHAPELET
Le 11 3 AVR, 2023
et publié le il l AVR. 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr