Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 78 rapport annuel 2021 du service public de p
Déliberation - 2023 76 rapport 2022 du service public de preventi
Déliberation - 2024 47 rapport 2023 du service public de preventi
Déliberation - 2023 76 rapport gestion des dechets menagers et a
Déliberation - DEL2024 112 Rapport annuel service public préven
Déliberation - 2023 136 rapport annuel 2022 service public preven
Déliberation - 2024 121 rapport annuel 2023 clm service public de
Déliberation - N°45 Rapport annuel du service public prevention e
unknown - 13 9849 Rapport service public prévention et ges
Déliberation - N 307 SERVICES PUBLICS Rapport annuel 2022 su
Déliberation - q2 rapport du service public de prevention et gestion des dechets 2023
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - q2 rapport du service public de prevention et gestion des dechets 2023)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
+ TT
clermont D 068 24650070 2024 : 063- -20240719-DEL20240628 117-DE
auve ran € EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
métropole -— _ L = - — Ex CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
sue CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 JUIN 2024 À 08 H15
Puy-de-Dôme —— —— E "IE a TT
—- Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 21/06/24
comelensen RAPPORT DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET
84 ASSIMILES - 2023
Conseillers |
présents : DÉLIBÉRATION N°DEL20240628_117
64 Commission principale : 6 Environnement
Conseillers Rapporteur : Laurent BRUNMUROL. représentés :
19 otalvotants: | Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 juin 2024 à 08 H15 avenue
0 de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent{e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Henri GISSELBRECHT, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René
DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine
DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT,
Grégory BERNARD, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI,
Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER,
Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Christine FAURE, Jean-Christophe CERVANTÈS, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie
MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Chantal LELIÈVRE, Marion BARRAUD, Rémi
CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL,
Julien BONY, Cécile LAPORTE, Catherine PINET-TALLON, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Julie DUVERT, Alexis BLONDEAU,
Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR
Conseiller(e}s ayant donné pouvoir :
Christine MANDON pouvoir à Alain FAGONT
Hervé PRONONCE pouvoir à Jacqueline BOLIS
Anne-Marie PICARD pouvoir à Jean PICHON
Serge PICHOT pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO
Cécile AUDET pouvoir à Charles DUBREUIL
Nicolas BONNET pouvoir à Claire BRIEU
Dominique ADENOT pouvoir à Dominique BRIAT
Nathalie CARDONA pouvoir à Marion CANALES
Philippe MAÎTRIAS pouvoir à Bernard BARRASSON
Fabienne THOULY-VOUTE pouvoir à Chantal LELIÈVRE
Hélène VEILHAN pouvoir à Marion BARRAUD
Estelle BRUANT pouvoir à Vincent SOULIGNAC
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Yves RAMON pouvoir à Cécile LAPORTE
Christine BIGOURET pouvoir à Catherine PINET-TALLON
Claude AUBERT pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Marie DAVID pouvoir à Chantal LAVAL
Fatima BISMIR pouvoir à Julie DUVERT
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Luc LEVI ALVARES
N°DEL20240628_117 Direction Gestion des Déchets / 8962 Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SG
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628 117-DE
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Direction Gestion des Déchets / 8962
COMMISSION ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Michel VALENTE ÉNERGIE - AIR - CLIMAT - DÉCHETS MÉNAGERS - AGRICULTURE -
ALIMENTATION du 10 juin 2024
BUREAU du 14 juin 2024
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 juin 2024
RAPPORT DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES - 2023
Le rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés est un
outil d'information comprenant obligatoirement un ensemble d'indicateurs techniques et financiers. Ce rapport vise
les objectifs suivants :
“rassembler et mettre en perspective les données existantes sur le sujet dans une logique de transparence,
° permettre l'information des citoyens sur le fonctionnement, le coût, le financement et la qualité du service
pour favoriser leur prise de conscience des enjeux de prévention et du tri des déchets mais aussi l'économie
circulaire et de leur propre rôle dans la gestion locale des déchets.
Il doit être présenté au plus tard dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné lors du
l'examen du compte administratif de l'établissement public. ll est également présenté, pour avis, à la Commission
consultative des services publics locaux (CCSPL) et enfin, il est ensuite transmis aux communes membres pour
présentation à leur conseil municipal et il est mis à disposition du public des communes membres de la Métropole et
sur le site internet de Clermont Auvergne Métropole.
Les indicateurs présents dans le rapport sont d'ordre techniques et financiers, à savoir :
«habitants desservis par la collecte, types et fréquences des collectes proposées, quantités collectées, nature
des traitements etc.,
< montant des dépenses du service, modalités de financement, modalités d'exploitation.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
+ de prendre acte du rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et
assimilés de Clermont Auvergne Métropole pour l'année 2023 annexé à la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 0 = 64 Conseillers Présents + 19 Représentés - ONon participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉS: 0 = Pour : O dt Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée cofiforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégaKon
Le Vige} Président
N°DEL20240628_117 Direction Gestion des Déchets / 8962 Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
clermont
TON
HN lE
$ FN Préparer demain
LR. > CLERMONTMETROPOLE.EU
Rapport
2023
du service
public de
prévention
et de gestion
des déchets
ménagers et
assimilés
CHAQUE GESTE COMPTE.
TRIEZ, COMPOSTEZ, REUTILISEZ
Comme Blanche-neige,
compostons pour valoriser
nos biodéchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
2 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le code général des collectivités territoriales (articles D2224-1 et suivants), les collectivités en charge du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ont obligation de présenter un « rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ». Ce document est présenté dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné par le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale au conseil munici- pal ou à l’assemblée délibérante. Regroupant un ensemble d’indicateurs techniques et financiers, ce rapport vise un double ob-
jectif :
- rassembler et mettre en perspective, dans une logique de transparence, les données existantes
sur le sujet,
- permettre l’information des citoyens sur le fonctionnement, le coût, le financement et la qualité
du service.
Ce rapport est aussi un élément illustrant l’intégration de la politique « déchets » dans la politique
« développement durable » de la collectivité.
Face aux enjeux environnementaux et aux obligations réglementaires qui en découlent, Clermont
Auvergne Métropole a souhaité redéfinir sa politique de gestion des déchets afin que celle-ci soit
plus performante et plus adaptée à son territoire. Aussi, Clermont Auvergne Métropole s’est doté
d’un Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA). Ce plan est un outil qui
va permettre de mieux structurer les actions de service public liées aux déchets pour permettre
d’atteindre des objectifs de réduction et de valorisation des déchets, objectifs qui sont chiffrés.
L’atteinte de ces objectifs doit permettre à la Métropole d’une part, de répondre aux mieux, avec
des solutions adaptées, aux enjeux environnementaux et d’autre part, d’obtenir, à travers la vente
des matériaux, des recettes financières et ainsi maitriser au mieux les coûts du service public de
collecte des déchets ménagers et assimilés.
Édito
Les faits marquants de 2023 Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SLGF
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
..aN
«
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 3
Présentation générale du service : ...........................................................page 4
La collecte des déchets : ........................................................................page 10
Le traitement des déchets : ................................................................... page 23
La prévention des déchets : ................................................................... page 30
La communication et les animations : .................................................... page 38
Le coût du service : ................................................................................page 44
Les chiffres clés : ................................................................................... page 48
L’évolution du service de gestion des déchets : ...................................... page 50
Sommaire
Réalisation : Ateepic - Crédit photos : Agree Studio, Shutterstock, Clermont Auvergne Métropole
Maquette réalisée par l’école Michelet de Clermont-Ferrand pour le défi : Mon Environnement et Moi. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SL
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
JE “hs .
4 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Présentation générale du service
Collectes séparées
82 111 t
57 %
Collecte des déchets
non recyclables
61 429 t
43 %
Unité de tri
mécanique
61 429 t
Unité de
Méthanisation
10 681 t
Plateformes de
compostage
8 882 t
Centre de tri
18 603 t
Emballages :
2 927 t
Carton :
5 096 t
Papiers :
4 623 t
Verre :
7 643 t
Matériaux d'exploitation :
13 162t
Bois :
4 338 t
Ferraille :
1 635 t
Déchets électriques :
1 506 t
Mobilier :
3 110 t
Autres (huile, piles, lampes,
textiles…) :
1 437 t
Plateforme
de stockage
7 643 t
Biodéchets
10 681 t
Déchetteries
45 056 t
Encombrants
à domicile
129 t
Papiers et
emballages
17 703 t
Cartons pro
900 t
Verre
7 643 t
Compost
9 681 t
Refus
5 866 t
Machefers
8 596 t
Métaux
1 742 t
Cendres
1 015 t
Energie
37 021 t
Biogaz
4 268 t
Unité de
valorisation
énergétique
48 374 t
Unité de
stabilisation
10 096 t
Enfouissement
15 470 t
Recyclage matière
Vision d’ensemble des collectes Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024 ,
Publié le S LG “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 5
Présentation générale du service
Le territoire de Clermont Auvergne Métropole :
21 communes
295 787 habitants (- 0,01 % par rapport à 2022)
30 330 hectares
(recensement INSEE au 1er janvier 2024 population municipale)
Les services mis en œuvre :
Clermont Auvergne Métropole collecte et traite les déchets ménagers et assimilés sur l’ensemble de son terri- toire. Selon les communes et parfois le type de collecte, elle assure cette mission soit en régie, c’est-à-dire par ses propres moyens, soit en la confiant à des entreprises, dans le cadre de marchés publics.
7 collectes différentes sont proposées :
• la collecte des déchets non recyclables en porte-à-porte,
• la collecte des papiers et emballages en porte-à-porte,
• la collecte des cartons des professionnels en porte-à-porte,
• la collecte des biodéchets en porte-à-porte,
• la collecte sélective en apport volontaire (papiers-cartons, bouteilles plastiques, verre), • la collecte en déchèterie,
• la collecte des encombrants à domicile.
En plus de ces collectes, Clermont Auvergne Métropole propose sans contrepartie financière des composteurs.
La compétence traitement des déchets a été transférée en 2014 au VALTOM, syndicat assurant l’élimination et la valorisation des déchets ménagers sur l’ensemble du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire.
Cébazat
8 946 hab. Gerzat
10 258 hab.
Châteaugay
3 096 hab.
Blanzat
3 762 hab.
Aulnat
4 115 hab.
Nohanent
2 249 hab.
Clermont-Ferrand
147 327 hab.
Pont-du-Château
12 459 hab. Durtol
2 015 hab.
Chamalières
17 454 hab.
Royat
4 403 hab.
Orcines
3 566 hab.
Beaumont
10 650 hab.
Aubière
10 211 hab.
Saint-Genès-
Champanelle
3 883 hab.
Ceyrat
6 373 hab.
Romagnat
7 869 hab.
Pérignat-
lès-Sarlièves
2 801 hab.
Le Cendre
5 494 hab.
Lempdes
8 663 hab.
Cournon-d’Auvergne
20 193 hab.
Clermont Auvergne Métropole est un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) sous la forme
d’une Métropole au 1er janvier 2018. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L ro d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
titulaires.
6 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
En 2023, la Direction Gestion des Déchets de Clermont Auvergne Métropole comptait 114 agents titulaires.
Service
collectes
déléguées
(12 agents)
Service
collectes
en régie
(49 agents)
Service
déchèteries
(40 agents)
Pôle
maîtrise d’œuvre/
études
(1 agent)
Pôle
Administratif,
financier
et reporting
(5 agents)
Pôle
communication/
éducation/
prévention
(6 agents)
Directeur
Les moyens humains Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L dd
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
© © ©
© © ©
©
© © ©
© © ©
© © ©
© © ©
© © ©
© © ©
ée
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 7
Les modalités d’exploitation du service
Commune Collectes en porte-à-porte
Collecte des
encombrants
à domicile
Collecte des points
d’apport volontaire Maintenance
des bacs
Verre Papier/plastique
Aubière s s s s s
Aulnat s s
Beaumont s s s s s
Blanzat s s s s s
Cébazat s s s s s
Ceyrat s s s s s
Chamalières s s s s s
Châteaugay s s s s s
Clermont-Ferrand s s s s s
Cournon-d'Auvergne s s
Durtol s s s s s
Gerzat s s s s
Le Cendre s s
Lempdes s s
Nohanent s s s s s
Orcines s s
Pérignat-les-Sarliève s s
Pont-du-Château s s
Romagnat s s s s s
Royat s s s s s
Saint-Genès-
Champanelle s s
s Prestation déléguée
Prestation en régie Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L dd
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
8 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Nature du service délégué
Nature du service délégué Titulaire du marché
Date de
début de
contrat
Date de fin
de contrat
Marchés de services liés aux collectes et aux déchèteries
C21-089 : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur Clermont-Ferrand et nettoyage et désinfection des bacs VEOLIA 01/01/2022 31/12/2029
22SF082 : Collecte des déchets ménagers et assimilés et désinfection de conte- nants sur les communes périphériques de Clermont Auvergne Métropole VEOLIA 01/01/2023 30/12/2030
22SF131 : Collecte du verre pour les communes périphériques de Clermont Auvergne Métropole PAPREC 01/01/2023 31/12/2026
23SF023 : Fourniture, gestion et maintenance des bacs roulants et lavage des mobiliers urbains de collecte sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole SULO 24/03/2023 23/03/2027
22SF096 : Mise à disposition de contenants et traitement des déchets des déchèteries VEOLIA 01/12/2022 30/11/2026
C19-135 : Collecte des encombrants à domicile sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole SUEZ-ENVIE 15/11/2019 14/11/2023
C20-010-01 : Animations scolaires concernant le Développement Durable – Lot n°1 Déchets REEA 22/06/2020 21/06/2024
Marchés de fournitures liées aux collectes
Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés UGAP / /
Fourniture de colonnes aériennes en plastique (verre, corps creux et corps plats) UGAP / /
22SF167 : Fourniture de colonnes métalliques pour apport volontaire destinés à la collecte des déchets non recyclables, papiers et emballages et du verre) SULO 07/02/2023 06/02/2027 22SN103 : Déploiement de la technologie Cliiink valorisation du geste du tri du verre adaptable sur les colonnes de tri aériennes et enterrées TERRADONNA 14/11/2022 13/11/2027
Marchés de travaux liés aux collectes
C20-027 : Travaux de mise en place et d’implantation de mobilier urbain liés à la collecte des déchets ménagers RENON 09/03/2020 08/03/2024
Marchés de services et de travaux liés aux déchèteries
22SD039 : Etude géotechnique déchetteries PDC ALPHA BTP NORD 07/03/2022 En cours
Maîtrise d’Œuvre pour la rénovation de la déchèterie de Pont-du-Château LOLA MARTY 01/12/2021 En cours
22SF150 : Maîtrise d’Œuvre construction de la déchèterie de
Saint-Genès-Champanelle ER ARCHITECTES 20/12/2022 En cours Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
»
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 9
La collecte
des déchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SION
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
chets non recyclables)
(Papiers et emballages)
(Biodéchets)
artons professionnels)
10 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La collecte des déchets
Présentation
La collecte en porte à porte
Clermont Auvergne Métropole assure 4 collectes en porte-à-porte :
Modalités
Les usagers disposent de bacs à couvercle noir pour déposer leurs déchets non recyclables, des bacs à couvercle jaune pour déposer leurs papiers et emballages et des bacs à couvercle vert d’eau pour déposer leurs biodéchets (zones pavillonnaires et gros producteurs).
Des composteurs sont également proposés aux ménages : composteur individuel de jardin, composteur partagé de centre-bourg, composteur de pied d’immeuble.
Certains secteurs de la métropole bénéfi cient d’une collecte spécifi que pour les cartons des professionnels (en- treprises, commerces). Ces derniers disposent d’un bac à couvercle bleu pour cette collecte.
Le nombre et la taille des bacs sont déterminés par le nombre d’habitants et le type d’activités.
A noter que chaque année, est assurée une désinfection des bacs des déchets non-recyclables et biodéchets.
Lorsque les logements ne disposent pas de place suffisante pour stocker des bacs, les résidents reçoivent des sacs (noirs pour les déchets non recyclables et jaunes pour les papiers et emballages). Les bacs et les sacs sont présentés sur le domaine public uniquement pour la collecte. Dans certains cas, les habitants déposent leurs déchets dans des dispositifs d’apports volontaires (conteneurs enterrés, claustras...).
la collecte
des déchets
non recyclables
(bac à couvercle noir)
la collecte
des papiers
et emballages
(bac à couvercle jaune)
la collecte
des cartons des
professionnels
(bac à couvercle bleu)
la collecte
des biodéchets
(bac à couvercle
vert d’eau)
Nombre de bacs en place 2022 2023 Évolution
Bacs à couvercle noir (Déchets non recyclables) 98 867 98 880 +0,01%
Bacs à couvercle jaune (Papiers et emballages) 87 602 88 191 +0,67%
Bacs à couvercle vert d'eau (Biodéchets) 49 078 49 494 +0,85%
Bacs à couvercle bleu (Cartons professionnels) 1 759 1 813 +3,07%
Composteurs 4 323 6 110 +41,34% Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 11
Fréquences de collectes
La collecte des déchets non-recyclables
Il faut distinguer 4 cas : les secteurs bénéficiant de la collecte des biodéchets (zone FFOM), les zones ne bénéficiant pas de ce ramassage, le centre-ville de Clermont-Ferrand et les points bénéficiant de collectes spéciales déterminées en fonction des besoins
La collecte des papiers et emballages
La collecte des biodéchets
La collecte des cartons des professionnels
La collecte des déchets
SECTEUR SAISON FREQUENCE
Zone FFOM Toute l'année 1 fois par semaine
Zone non FFOM Toute l'année 2 fois par semaine
Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l'année 3 fois par semaine
Tournées spéciales Postes fixes Toute l'année + de 3 fois par semaine
SECTEUR SAISON FREQUENCE
Tous Toute l'année 1 fois par semaine
SECTEUR SAISON FREQUENCE
Tous Toute l'année 1 fois par semaine
Gros producteurs Toute l'année En cours de déploiement
SECTEUR SAISON FREQUENCE
Zones industrielles Toute l'année 1 fois par semaine
Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l'année 3 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l’année.
Les collectes ne sont pas assurées les jours fériés sur les communes de la zone régie. Elles n’ont pas lieu le 1er janvier, 1 er mai et 25 décembre sur les communes de la zone déléguée. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SL
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
12 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Quantités collectées (en tonnes et en kg/hab)
La collecte des déchets
En 2023, la quantité totale de déchets collectés est en baisse par rapport à 2022 (-3,08 %). Elle représente 90 712,62 tonnes, soit 306,68 kg par habitant en 2023 contre 316,38 kg en 2022.
Matériaux collectés 2022 2023 Evolution
Déchets non recyclables 63 338,71 t (214,11 kg/hab) 61 429,40 t (207,68 kg/hab) - 3,01 % (-3,00%)
Papiers et emballages 17 961,27 t (60,72 kg/hab) 17 702,73 t (59,85 kg/hab) - 1,44% (- 1,43%)
Biodéchets 11 335,21 t (38,32 kg/hab) 10 680,65 t (36,11 kg/hab) - 5,77% (- 5,76%)
Cartons des
professionnels
956,92 t
(3,23 kg/hab)
899,84 t
(3,04 kg/hab)
- 5,95%
(- 5,94%)
TOTAL 93 592,11 t (316,38 kg/hab) 90 712,62 t (306,68 kg/hab) -3,08 % (-3,07%) Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SLGF
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 13
La collecte en apport volontaire
Présentation
3 types de points d’apports volontaires sont répartis sur les communes de Clermont Auvergne Métropole :
- pour les emballages en verre
- pour les déchets non recyclables
- pour les papiers et emballages
Des conteneurs sont placés sur le domaine public ou privé. Ils sont installés et répartis en fonction de la présence ou non de locaux poubelles, de la densité de la population et de critères liés au stationnement, à l’éloignement des habitations, à la largeur du trottoir, etc. Afin de favoriser une meilleure intégration sur l’espace public, notamment dans les centres-villes, la Métropole développe l’installation de colonnes enterrées et / ou de claustras (ensemble de bacs regroupés entre 4 parois métalliques ajourées laissant les couvercles accessibles).
Depuis 2016, sur certains ensembles d’habitats verticaux, les bacs à roulettes ont été remplacés par des colonnes : une colonne pour les déchets non recyclables et une colonne pour les papiers et emballages.
La collecte des déchets
Nombre de colonnes en place 2022 2023 Évolution
Colonnes à verre enterrées 132 139 + 5,30 %
Colonnes à verre aériennes 605 606 + 0,17 %
Colonnes déchets non recyclables enterrées 58 65 + 12,07%
Colonnes déchets non recyclables aériennes 282 301 + 6,74 %
Colonnes déchets non recyclables ascenseurs / 16 /
Colonnes papiers/emballages enterrées 52 60 + 15,38 %
Colonnes papiers/emballages aériennes 288 307 + 6,60 %
Colonnes papiers/emballages ascenseurs / 11 /
Colonnes papiers 4 4 0 %
Colonnes bouteilles en plastique 2 2 0%
Colonnes cartons 6 9 + 50 %
Claustras / 34 / Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024 /
Publié le "
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
14 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Fréquences de collectes
Les fréquences de collecte sont adaptées à l’utilisation des points. Les collectes sont réalisées du lundi au ven- dredi, entre 5 h et 23 h.
Progressivement, les conteneurs destinés aux papiers-cartons et bouteilles en plastique sont retirés et rempla- cés par des colonnes papiers et emballages.
Quantités collectées
Les collectes des colonnes déchets non-recyclables, papiers/emballages, papiers-cartons et bouteilles plas- tiques sont intégrées à la collecte en porte-à-porte.
Le dispositif cliiink
Depuis février 2023, des boîtiers cliiink sont installés sur des colonnes à verre. Ce dispositif permet aux usagers de valoriser leur dépôt de verre en bons de réduction dans des commerces partenaires.
La collecte des déchets
Matériaux collectés 2021 2022 Évolution
Verre 7 843,12 t (26,5 kg/hab) 7 642,94 t (25,8 kg/hab) - 2,55 % ( -2,54 %)
2023
Nombre de colonnes à verre équipées d’un boiter cliiink 332
Nombre de comptes cliiink créés 8 296
Nombre de souscriptions à des offres 2 223
La collecte du verre est en baisse par rapport à 2022 (-2,55%), la baisse n’est pas propre à la Métropole, elle se retrouve sur l’ensemble du territoire national.
En 2023, 59% des utilisateurs inscrits ont moins de 45 ans. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 15
La collecte en déchèterie
Présentation
Clermont Auvergne Métropole compte 7 déchèteries sur l’ensemble de son territoire.
Par convention, les communes d’Aydat, Chanonat (pour moitié), Lussat, Malintrat, Mur-sur-Allier (Mezel, Dallet), Saint-Beauzire, Saint-Saturnin (pour moitié), Saulzet-le-Froid et Sayat ont également accès aux déchèteries, ce qui représente 14 234 habitants en 2023 (- 0,39 % par rapport à 2022).
Cébazat
Gerzat
Châteaugay
Blanzat
Aulnat
Nohanent
Clermont-Ferrand
(Gravanches)
Pont-du-Château Durtol
Chamalières
Royat
Orcines
Beaumont Aubière
Saint-Genès-
Champanelle
Ceyrat
Romagnat
Pérignat-
lès-Sarlièves
Le Cendre
Lempdes
Cournon-d’Auvergne
La collecte des déchets
Lieu de la déchèterie
Horaires d’ouverture
Périodes Périodes
Blanzat
Toute
l’année
Du lundi au vendredi :
de 9h à 12h30
et de 13h30 à 19h00
Samedi et dimanche :
de 9h à 19h
Gravanches (Clermont-Fd)
Cournon-Lempdes
Gerzat
Pont-du-Château
Romagnat
Saint-Genès-Champanelle Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L Gr
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
‘and)
16 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La collecte des déchets
Conditions d’accès
Les 7 déchèteries sont accessibles sur présentation d’une carte aux gardiens. La demande de ce pass-déchèterie est réalisée sur le site Internet de Clermont Auvergne Métropole.
• Pour les particuliers : gratuit jusqu’à 50 apports/an et au-delà, 10 €/apport. • Pour les professionnels : 42,20 € par dépôt.
• Pour les associations : gratuit pour 50 apports/an pour les associations qui en font la demande auprès de Clermont Auvergne Métropole et qui sont agréées par celle-ci. Au-delà des 50 apports : 10 €/apport.
L’accès est interdit aux véhicules de plus de 3,5 T et les apports sont limités à 2 m3 et à 2 voyages par jour.
Fréquentation (en nombre de passages)
2022 2023
Fréquentation
Particuliers Professionnels Mairies Associations Sans badge TOTAL Particuliers Professionnels Mairies Associations Sans badge TOTAL EVOLUTION
Cournon-Lempdes 70 452 447 1 606 3 837 75 343 68 590 480 0 451 3 388 72 909 -3,23%
Romagnat 46 630 108 1 116 3 057 49 912 64 483 170 0 154 3 703 68 510 +37,26 %
Gravanches (Clermont-Ferrand) 72 621 338 1 864 6 064 79 888 64 744 310 0 732 4 991 70 777 -11,40 %
Blanzat 59 225 134 10 150 4 426 63 945 49 049 137 5 172 4 555 53 918 -15,68 %
Gerzat 9 518 82 0 24 497 10 121 25 905 308 2 211 2 084 28 510 +181,69 %
Saint-Genès-Champanelle 31 608 92 6 76 2 309 34 091 26 905 104 4 56 1 293 28 362 -16,81 %
Pont-du-Château 41 975 64 0 93 4 261 46 393 40 573 122 10 99 4 119 44 923 -3,17 %
TOTAL 332 029 1 265 19 1 929 24 451 359 693 340 249 1 631 21 1 875 24 133 367 909 +2,28 %
Les fluctuations de fréquentations en déchèterie sont dues aux travaux de modernisations et de rénovations de certains sites, ce qui a entrainé des périodes de fermeture de certaines déchèteries et, de fait, un report des fréquentations sur d’autres équipements. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SL
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
| |
mm mm mm
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 17
La collecte des déchets
* D.E.E.E. : Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques - ** D.A.S.R.I. : Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux *** Population Clermont Auvergne Métropole + communes conventionnées
Quantités collectées (en tonnes)
Type de déchets 2022 2023 Évolution en %
DÉCHETS
VALORISÉS
Déchets verts 8 526,97 8 882,49 + 4,17%
Matériaux d'exploitation 10 481,97 13 162,26 + 25,57%
Bois 4 781,94 4 338,49 - 9,27%
Ferrailles 1 658,98 1 635,44 - 1,42%
Carton 870,90 918,66 + 5,48%
Pneus 117,00 133,79 + 14,35%
Huile de vidange 67,32 74,61 + 10,83%
Batterie 21,61 7,70 - 64,40%
Lampes Néons 4,21 4,86 + 15,45%
Huile alimentaire 7,61 8,97 + 17,88%
Piles 11,78 8,84 -25,02%
D.E.E.E.* 1 411,44 1 438,29 + 1,90%
Gros électroménager hors froid 500,92 524,63 + 4,73%
Gros électroménager froid 238,60 227,62 - 4,60%
Écrans 129,63 136,91 + 5,62%
Petit Appareil en Mélange 542,29 549,13 + 1,26%
Textile 253,44 259,92 + 2,56%
Polystyrène 0 0 0,00%
Plâtre 724,95 797,46 + 10%
Cartouches encre 1,21 1,73 + 43,70%
Bouteilles de gaz petit volume 16,94 18,21 + 7,52%
Extincteurs petit volume 7,04 9,96 + 41,45%
Mobilier 2 914,11 3 065,31 + 5,19%
Articles Sports et Loisirs (ALS) 6,53 /
Déchets Toxiques 105,78 102,19 - 3,40%
Radiographie 1,96 2,23 + 13,62%
Sous total 31 987,16 34 877,91 + 9,04%
DÉCHETS
NON VALORISÉS
Encombrants 6 750,29 6 246,54 - 7,46%
Gravats non valorisés (refus) 5 610,03 3 629,76 - 35,30%
Déchets toxiques 272,00 262,77 - 3,40%
Amiante cimentée 33,88 36,96 + 9,09%
D.A.S.R.I.** 2,13 2,01 - 5,50%
Sous total 12 668,33 10 178,04 --19,66%
TOTAL
DES APPORTS
44 655,49
(144,00 kg/
hab***)
45 055,95
(145,33 kg/
hab***)
+ 0,90% Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
18 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La collecte des déchets
La quantité de déchets collectée en déchèterie augmente de 0,90 %.
La répartition des tonnages par déchèteries est la suivante : Blanzat (10,66%), Romagnat (12,56 %), Gravanches (14,19 %), Cournon-Lempdes (29,25 %), Gerzat (16,78 %), Saint-Genès-Champanelle (7,23 %) et Pont-du-Château (9,25 %).
Les meubles
Ecomaison est l’éco-organisme qui collecte l’éco-participation versée lors de tout achat de meuble et il l’utilise pour soutenir la prise en charge, par les collectivités, des meubles en fin de vie. Pour cela, Ecomaison met en place des bennes dans les déchèteries pour valoriser ces matériaux et les détour- ner, notamment, des déchets encombrants.
En 2023, au regard des contraintes fixées par Ecomaison, 6 déchèteries bénéficiaient de cette collecte : Blanzat, Gravanches, Cournon-Lempdes, Pont-du-Château, Romagnat et Gerzat. Sur la déchèterie de Saint-Genès-Cham- panelle, les meubles étaient déposés avec les encombrants.
Les DASRI
Les personnes en auto-traitement, atteintes par exemple de diabète, maladies auto-immunes, hypercholestéro- lémie… produisent des déchets perforants (aiguilles, seringues…).
Ces déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI) ne doivent pas être mélangés avec les ordures ména- gères qu’ils peuvent contaminer.
De plus, ils représentent un risque important pour les malades eux-mêmes, pour leur entourage, ainsi que pour le personnel chargé de la collecte, du tri et du traitement des déchets.
Depuis le 12 décembre 2012, l’association DASTRI est agréée pour collecter ce type de déchets. Les malades récupèrent gratuitement des conteneurs spécifiques en pharmacie. Les patients trient leurs déchets de soins à domicile. Ils peuvent ensuite les apporter dans un lieu de collecte habilité (pharmacie déclarée) ou dans une déchèterie de Clermont Auvergne Métropole.
Les D.E.E.E.
La collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques est coordonnée par l’éco-organisme ECO- SYSTEM. Celui-ci fait notamment appel à l’association ENVIE (réseau d’insertion par l’économie) pour la récupé- ration des produits blancs.
Les textiles
La collecte et le tri des vêtements, linges, chaussures (TLC) est assurée par un chantier d’insertion de l’associa- tion “Les Mains Ouvertes”. Il comprend le transport des TLC depuis les déchèteries et leur tri dans les locaux de l’association. La majorité des vêtements sont revendus dans les boutiques et sites de l’association. Le reste est orienté vers des filières de recyclage adaptées (chiffons, isolants…).
Les radiographies
En 2019, une collecte spécifique de radiographies a été mise en place dans les déchèteries au profit de l’associa- tion PHAMM (Pharmaciens Humanitaires d’Auvergne Matériel Médical). Les radiographies argentiques sont ex- pédiées et traitées chez Rhône Alpes Argent à Genas, tandis que celles en papier (dossiers médicaux) transitent par ECHALIER/PAPREC pour être détruites et valorisées. L’argent récolté permet à l’association d’acquérir du matériel médical.
L’amiante lié
En 2020, un service de collecte de l’amiante a été mis en place par le VALTOM. Réservé aux particuliers dans la limite de 150kg par foyer et par an, ce service s’organise de la manière suivante :
1 - Récupération dans l’une des 7 déchèteries de la Métropole d’un contenant homologué et adapté à ces déchets. 2 - Prise de rendez-vous auprès de la plateforme “Déchets Toxiques Véolia”. 3 - Apport des déchets amiantés à la plateforme.
Tout au long de ces étapes, des bordereaux de suivis permettent de tracer le transport et le traitement de ces déchets. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le F7
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 19
La collecte des déchets
VOLUME TARIFS
< 2 m3 10,00 €
Entre 2 et 3,9 m3 20,00 €
Entre 4 et 6 m3 30,00 €
Quantités collectées (en m3 et en nombre d’enlèvements)
2022 2023 Évolution
Nombre de m3 2 868 3 178 + 10,81 %
Nombre d’enlèvements 817 904 + 10,65 %
Volume moyen des enlèvements (en m3) 3,51 3,52 + 0,14 %
Après la collecte auprès des particuliers, les encombrants sont conduits sur un site de tri du prestataire afin de valoriser les différents objets.
Type des déchets (en tonnes) 2022 2023 Évolution
DEEE 65,72 67,56 + 2,80 %
Mobilier 40,57 44,36 + 9,34 %
Non-recyclable 19,08 17,17 - 10,00 %
Total 125,37 129,09 + 2,97 %
Taux de valorisation 84,78 % 86,70 % + 2,26 %
La collecte des encombrants à domicile
Présentation
Sont considérés comme encombrants les objets résidus des ménages qui ne peuvent pas entrer dans un bac de collecte, qui sont non toxiques, non pulvérulents et non liquides.
Ces objets peuvent être déposés en déchèterie.
Néanmoins, Clermont Auvergne Métropole propose, en complément des déchèteries, une collecte à domicile sur rendez-vous et dans la limite de 6 m3.
Afin d’éviter tout abus et de destiner le service aux habitants ayant des difficultés à apporter leurs encombrants en déchèterie, une participation financière est demandée aux usagers, qui se décline comme suit : Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le 7
20 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le traitement
des déchets ménagers Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 21
Le traitement des déchets
Préambule
Clermont Auvergne Métropole est membre du Valtom, syndicat mixte pour la valorisation et le traitement des dé- chets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire.
Le rapport annuel qu’il réalise sur son activité complète ce document sur la partie « traitement des déchets mé- nagers et assimilés ».
Évolution des quantités de déchets depuis 2010 (en tonnes)
2010 2023
Quantité totale de déchets collectés
par Clermont Auvergne Métropole 143 411 143 541
Indice d’évolution* 100 100,09
* *L’indice d’évolution est obtenu en multipliant le tonnage de l’année 2023 par 100 et en divisant par le tonnage de l’année 2010.Le traitement des déchets collectés en porte-à-porte
Type de collecte Exutoire Prestataire Adresse
Déchets non recyclables Incinération VERNEA 1 chemin des Domaines de Beaulieu 63000 Clermont-Fd
Biodéchets Méthanisation VERNEA 1 chemin des Domaines de Beaulieu 63000 Clermont-Fd
Papiers et emballages Centre de tri PAPREC 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Cartons Centre de tri PAPREC 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Type de collecte Exutoire Prestataire Adresse
Verre Quai de transfert PAPREC 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Papiers-emballages Centre de tri PAPREC 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Cartons Centre de tri PAPREC 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Le traitement des déchets collectés en apport volontaire Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L OT
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
22 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le traitement des déchets
Matériaux Type de traitement Repreneur Adresse (siège social)
Ferrailles Recyclage PRAXY 5 rue André Marie Ampère 63360 Gerzat
Déchets verts Compostage VERNEA/BOILON Clermont-Fd / Lempty
Cartons Recyclage PAPREC 25 rue Newton 63000 Clermont-Fd
Pneumatiques Incinération, cimenterie ou rechapage ALIAPUR 17 cours Albert Thomas 69447 Lyon cedex 03 (siège social)
Piles Recyclage COREPILE 17 rue Georges Bizet 75016 Paris (siège social)
Gravats Valorisation matière (Maté- riaux d’exploitation) COLAS Rue André Marie Ampère 63360 Gerzat
Encombrants Incinération VERNEA 1 chemin de Beaulieu 63000 Clermont-Fd
Meubles Recyclage ECOMAISON 50 avenue Daumesnil 75012 Paris (siège social)
D.E.E.E. Dépollution, Recyclage ECOSYSTEM 17 rue Georges Bizet 75016 Paris (siège social)
Lampes et tubes fluorescents Dépollution, Recyclage ECOSYSTEM 17 rue de l’Amiral Hamelin 75783 Paris cedex 16 (siège social)
Amiante cimentée Enfouissement VEOLIA 216 Avenue Jean Mermoz, 63100 Clermont-Ferrand
Déchets toxiques
Valorisation matière,
incinération
ou régénération
ECO-DDS 17 rue de l’Amiral Hamelin 75783 Paris cedex 16 (siège social)
CHIMIREC Lotissement Zae du Causse d’Auge 48000 Mende
Huile alimentaire Régénération CHIMIREC Lotissement Zae du Causse d'Auge 48000 Mende
Huile de vidange Régénération AUVERGNE CARBURANT Za des Ronzières, 17 rue du Mont Mouchet 63510 Aulnat
Boîtes DASRI Incinération DASTRI Espace Hamelin 17 rue de l’Amiral Hamelin 75116 Paris (siège social)
Cartouches encre Réemploi, recyclage ECOLOGIC PA de Tournebise 4 rue Gutenberg 44118 La Chevrolière
Bois
Recyclage (Broyage puis
valorisation en chaufferie
ou en fabrication de
panneaux de particules)
BOILON/PAPREC Lempty/Saint-Ours-Les-Roches
Batteries Neutralisation, recyclage CHIMIREC Lotissement Zae du Causse d'Auge 48000 Mende
Placoplâtre Recyclage PAPREC 30 route des Volcans 63230 Saint-Ours-Les-Roches
Bouteilles et cartouches de
gaz Régénération CHIMIREC
Lotissement Zae du Causse d'Auge 48000
Mende
Extincteurs Recyclage CHIMIREC Lotissement Zae du Causse d'Auge 48000 Mende
Textile Réemploi, recyclage MAINS OUVERTES / EMMAÜS 63 Gerzat/Puy Guillaume
Le traitement des déchets collectés en déchèterie
Localisation et types de traitement Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L dd
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 23
Le Pôle de valorisation VERNEA
Présentation
Le Pôle de valorisation VERNEA est situé 1 chemin de Beaulieu à Clermont-Ferrand à proximité du centre de stoc- kage de Puy-Long.
Le pôle comprend :
- une unité de tri mécanique des ordures ménagères résiduelles, d’une capacité maximale de 205 500 tonnes par an, qui traite toutes les ordures ménagères résiduelles réceptionnées sur le site,
- une unité de valorisation biologique composée de deux équipements qui fonctionnent en synergie :
- une unité de méthanisation de la fraction fermentescible des ordures ménagères, d’une capacité de 18 000 tonnes par an, qui permet la conversion de la biomasse en énergie et produit un amendement organique,
- une plateforme de compostage des déchets verts, d’une capacité de 8 500 tonnes par an, qui permet la valorisation organique des déchets et l’enrichissement des sols, plus spécifiquement agricoles,
- une unité de valorisation énergétique d’une capacité limitée à 150 000 tonnes par an, qui permet le traite- ment thermique de la fraction combustible avec valorisation énergétique,
- une unité de stabilisation biologique, d’une capacité de 51 500 tonnes par an, qui permet de réduire d’environ 35 % la masse des déchets biodégradables et de limiter encore plus la quantité de déchets à enfouir.
Quantités traitées (en tonnes)
Sur le pôle Vernea, Clermont Auvergne Métropole transporte les déchets des collectes suivantes :
- collecte des déchets non recyclables (bac à couvercle noir)
- collecte des biodéchets (bac à couvercle vert d’eau)
- collecte des encombrants en déchèterie
- collecte des déchets verts en déchèterie (en partie)
Le traitement des déchets
DEVENIR DES DÉCHETS APPORTÉS PAR
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ET TRAITÉS
SUR VERNEA (EN TONNES)
2022 2023 Évolution
Machefers 6 848,77 8 596,07 +25,51%
Métaux 1 796,86 1 742,03 -3,05%
Stabilisat,cendres et indésirables orientés en ISDND* 16 016,73 11 802,97 -26,31%
Energie 39 951,18 37 441,84 -6,28%
Compost 6 389,80 5 766,62 -9,75%
Biogaz 4 517,92 4 267,89 -5,53%
* ISDND = Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SL
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
24 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le Centre de tri
Présentation
Le Centre de tri de la société PAPREC est situé dans la zone industrielle du Brézet à Clermont-Ferrand.
Clermont Auvergne Métropole a signé un contrat programme de durée avec CITEO pour la mise en place de la col- lecte sélective des déchets d’emballages sur la base du barème F. Ce contrat impose que les matériaux collectés soient valorisés par des filières spécifiques.
Localisation des repreneurs
Le traitement des déchets
Matériaux Repreneur Adresse (siège social)
Cartons REVIPAC 23-25 rue d’Aumnale 75009 Paris
Briques alimentaires REVIPAC 23-25 rue d’Aumnale 75009 Paris
Bouteilles, pots et barquettes en
plastique VALORPLAST
14 rue de la République 92800
Puteaux
Emballages en acier ARCELOR MITTAL 13 cours de Valmy 92070 La Dé- fense
Emballages en aluminium REGEAL AFFIMET 101 route de Choisy BP 809 60208 Compiègne cedex
Petit aluminium PREZERO PYRAL GMBH Carl-Schiffner – Strasse 37 09599 Freiberg Allemagne
Journaux – magazines – papiers NORSKE SKOG Route Jean-Charles Pellerin 88194 Golbey Cedex
Verre OI-FRANCE SAS 64 boulevard du 11 novembre 1918 BP 1228 69611 Villeurbanne cedex
Papier récupéré SAICA PAPER 573 route des Ortis 26240 Laveyron
Papier bureautique PAPREC FRANCE
5-7 rue des Pilliers de
la Chauvinières CS 60195
44802 Saint-Herblain cedex
Fonctionnement
Sont admis sur le site :
• les emballages issus des collectes sélectives en porte-à-porte (papiers-cartons, bouteilles, pots et barquettes en plastique, emballages métalliques),
• les emballages issus des collectes sélectives en apport volontaire (papiers-cartons, bouteilles en plastique),
• les emballages en verre issus des collectes sélectives en apport volontaire (quai de transfert).
Le Centre de tri permet de prendre en compte les erreurs de tri des ménages (déchets transférés vers le pôle de valorisation VERNEA) et de trier les emballages et les journaux / magazines pour les conditionner (mise en balle), les stocker et les évacuer vers les industriels du recyclage.
Les emballages en verre sont déposés sur un quai de transfert puis envoyés directement à la verrerie, sans tri préalable. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L OT
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 25
Le traitement des déchets
Quantités traitées (en tonnes)
DEVENIR DES DÉCHETS APPORTÉS PAR
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE ET TRAITÉS
SUR VERNEA (EN TONNES)
2022 2023 Évolution
Journaux / magazines 3 146,14 2 860,05 - 9,09%
Cartons et EMR 5 379,59 4 177,52 -22,35%
Bureautique 533,76 448,90 - 15,90%
Gros de magasin 903,74 1 313,96 +45,39%
Briques alimentaires 184,25 224,11 +21,64%
Films plastiques 531,33 696,23 +31,03%
Bouteilles plastique PEHD Pots et barquettes PET-PP-PS-PEHD 482,95 590,11 +22,19%
Flux développement 445,74 499,50 +12,06%
Films plastiques 242,94 251,26 +3,42%
Emballages acier 454,36 436,88 - 3,85%
Emballages aluminium 95,06 118,13 +24,27%
Petit aluminium 173,17 111,23 -35,77%
Refus 5 110,86 5 866,16 +14,78%
TOTAL 17 683,89 17 594,04 - 0,51%
Malgré la simplification des consignes de tri, la quantité des déchets triés baisse par rapport à 2022 (- 0,51 %). Cette baisse peut se justifier par la fermeture de plusieurs commerces en centre-ville, les évolutions des modes de consommation mais également par la diminution de la population sur le territoire de la métropole.
Les flux « emballages » baissent (-22,35 % pour les cartons, -15,90 % pour le papier bureautique, -3,85 % pour l’acier, - 35,77 % pour le petit aluminium).
Depuis 2018, les quantités de journaux-magazines diminuent chaque année : - 8,93 % en 2018, - 10,87 % en 2019, - 17,51 % en 2020, -25,98 % en 2021, -33,73 % en 2022, -9,09 % en 2023. Ceci peut s’expliquer par la présence de plus en plus importante d’autocollants « stop pub » sur les boîtes aux lettres, une diminution du gisement (baisse de 40% de la consommation de papier en Europe depuis 10 ans) ainsi que de l’évolution de la consommation des usagers qui se tournent de plus en plus vers les formats d’informations numériques.
Le taux d’acceptabilité, mettant en évidence le niveau de qualité de tri, passe en 2023 à 66,66 % contre 71,10 % en 2022. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L ro d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Unité de valorisation
biologique
26 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Concernant les erreurs de tri, les analyses effectuées apportent les éclaircissements suivants :
- une partie des refus de tri sont des “déchets lourds” : sacs poubelles noirs, bouteilles en plastique non-vidées, emballages en verre,
- une partie des refus de tri est composée de déchets imbriqués (ex : pot en plastique dans une boîte de conserve).
Le process du centre de tri entraîne une perte de matériaux. Ceci explique la différence entre les quantités collectés (17 703 tonnes) et les quantités sortant du centre de tri (17 594 tonnes).
Le traitement des déchets ü Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 27
La prévention
des déchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L ro d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
\
AT 4,
o .!
& téduit limperméabllisation des sois
28 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La prévention des déchets
Le Contrat d’Objectifs Déchets Organiques et Economie Circulaire
En 2015, le VALTOM a adopté le plan d’actions VALORDOM 2, qui inscrit la prévention des déchets et l’économie cir- culaire au centre des orientations du syndicat et de ses collectivités adhérentes pour les dix prochaines années. « Produire moins de déchets, valoriser plus, maîtriser les coûts dans une logique d’optimisation et de coopération territoriales » sont les piliers de ce programme.
Territoire Zéro Déchets, Zéro Gaspillage et le Schéma Territorial de Gestion des Déchets Organiques : les outils opérationnels de VALORDOM 2
Le VALTOM ayant été labellisé Territoire Zéro Déchets, Zéro Gaspillage (TZDZG), c’est dans ce cadre que Clermont Auvergne Métropole a contractualisé avec le VALTOM pour la mise en œuvre d’un contrat d’objectifs Economie Circulaire (CODEC) visant à développer les actions relatives à la prévention des déchets ainsi qu’à l’économie cir- culaire sur la période 2018-2020. Par ailleurs, le VALTOM et ses adhérents ont co-construit un Schéma Territorial de Gestion des Déchets Organiques (STGDO) destiné à développer les solutions de valorisation des biodéchets avec notamment la mise en œuvre d’un réseau de guides et maitres composteurs.
Un nouvel outil : le Contrat d’Objectif Déchets Organiques et Economie Circulaire (CODOEC)
En 2021, le VALTOM a souhaité poursuivre les soutiens financiers et matériels auprès des collectivités adhérentes afin de maintenir la dynamique enclenchée. Ce soutien se matérialise sous la forme d’un nouveau programme de prévention-économie circulaire appelé Contrat d’Objectif Déchets Organiques et Economie Circulaire (CODOEC). En s’engageant dans cette dynamique, le VALTOM et ses collectivités adhérentes doivent participer à l’attente des objectifs définis dans le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET), la loi pour la Transition Energétique pour la Croissance Verte (LTECV), la loi Anti-Gaspillage et Econo- mie Circulaire (AGEC) et la loi Climat et Résilience du 24 août 2021.
Principales dispositions du CODOEC :
- le dispositif couvre la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026,
- les actions du CODOEC sont réparties au sein de 5 axes d’intervention : Eco-exemplarité de la Collectivité en matière de déchets, Dynamique avec les acteurs économiques, Consommation responsable, Allongement de la durée d’usage (réemploi, réutilisation, réparation) et gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (filières de tri, collectes performantes, hiérarchie des modes de valorisation),
- les objectifs à atteindre sont définis par la réglementation et les orientations nationales et locales. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SL
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
(taux de
Juction. kg/hab.)
e RTCS dans la CS)
(% duton
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 29
Valeur
VALTOM
Valeur
Clermont
Auvergne
Métropole
Objectifs
2026
Améliorer la valorisation matière des DMA dont
déchets dangereux et inertes (taux de valorisa-
tion matière)
/ (2018) 52.2 % 49.2 % 55 % ***
Valeur DMA Non Dangereux Non Inertes (taux de
valorisation matière) / (2018) 49,9 % 44.3 %
Améliorer la valorisation globale
(taux de valorisation global) / (2018) 87 % 86.8 % 92 % ***
Réduire les DMA (taux de réduction. kg/hab.) 2015 541,7 kg/hab. 513.9 kg/hab. - 8 % *
Réduire les Ordures Ménagères Résiduelles
(OMR)
(taux de réduction. kg/hab.)
2018 212 kg/hab. 230.1 kg/hab. - 37,5 % ***
Réduire les biodéchets dans les OMR
(taux de réduction. kg/hab.) 2018 71 kg/hab. 72.7 kg/hab. - 50 % ***
Réduire les emballages
et papiers présents dans les OMR
(taux de réduction. kg/hab.)
2018 77 kg/hab 89.7 kg/hab. - 50 % ***
Réduire les déchets valorisables
(hors organiques et emballages/papiers)
présents dans les OMR
(taux de réduction. kg/hab.)
2018 25 kg/hab. 26.2 kg/hab. - 25 % ***
Réduire les encombrants (
taux de réduction. kg/hab.) 2018 49,8 kg/hab. 26.6 kg/hab. - 21 % ***
Réduire les RTCS (taux de RTCS dans la CS) 2018 21 % 13 % 19,5 % ***
Augmenter la quantité de biodéchets
alimentaires orientés vers l’unité
de méthanisation du VALTOM
(taux d’augmentation. kg/hab.)
2018 16,6 kg/hab. 11.3 kg/hab. 300 % ***
Réduire les végétaux collectés en déchèterie
(taux de réduction. kg/hab.) 2018 54,7 kg/hab. 38.4 kg/hab. - 12 % ***
Développer réemploi et réutilisation (% du ton-
nage des DMA) / (2018) 0,4 % 0,2 % 2.7 % *
Développer réemploi et réutilisation :
Part des déchèteries équipées de zones de dépôt
pour le réemploi, collectées par un acteur de l’ESS
du réemploi ou par une gestion interne.
/ / / 80 % ***
* SRADDET - ** Loi AGEC - *** Objectifs propres au VALTOM
Le CODOEC a été adopté par le Conseil métropolitain le 10 novembre 2022.
La prévention des déchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
30 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
de Clermont Auvergne Métropole sur la période 2024-2029
Tout au long de l’année 2023, le bureau d’études Verdicité a accompagné la direction gestion des déchets dans l’élaboration de son PLPDMA. Ce plan regroupe un ensemble d’actions coordonnées visant à atteindre les objectifs de réduction de déchets, notamment celui fixé par la région Auvergne Rhône Alpes : -15% de déchets ménagers et assimilés entre 2015 et 2031.
Après une phase de diagnostic débutée en novembre 2022 et une journée de travail avec les équipes de la direc- tion gestion des déchets en décembre, 6 ateliers thématiques ont été proposés au printemps 2023 à différents publics (collectivités, associations, entreprises) :
- commande publique et prévention des déchets
- déchets verts – gestion différenciée / broyat
- gaspillage alimentaire & zéro déchet en restauration collective
- accompagnement du secteur économique
- prévention des déchets lors d’événements culturels, sportifs et festifs - action vitrine : la gestion des déchets au stade Gabriel Montpied avec le Clermont Foot
Plus de 70 personnes ont participé à ces rencontres et ont ainsi apporté leurs contributions à la rédaction du pré-programme.
Soumis à consultation publique, cette première version a généré 27 commentaires récoltés sur le site internet de Clermont Métropole dont la plupart ont été pris en compte.
Le programme a ensuite été débattu en Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du PLPDMA composé d’élus, de représentants d’institutions (ADEME, Région AURA, Université Clermont Auvergne), d’Organismes Pro- fessionnels (Chambre des Métiers et de l’Artisanat, Chambre du Commerce et de l’Industrie, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire), d’Eco-Organisme (Citéo, Eco-maison, Eco-system), d’associations (CLCV, UFC Que choisir, FDEN).
La prévention des déchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L O7
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 31
Le PLPDMA a été adopté par le Conseil Métropolitain le 15 décembre 2023.
Celui-ci sera complété en 2024 par un nouveau règlement de collecte. Il permettra une déclinaison opérationnelle du programme, notamment en matière de définition des limites du service public de gestion des déchets.
Le PLPDMA se décompose en 13 fiches actions regroupées en 6 axes :
AXE N° action Action
Potentiel
de réduction
en kg/habitant)
AXE 1 :
Être exemplaire en matière
de prévention des déchets
1 Sensibiliser les élus et les agents de la Métropole à la réduction des déchets 0,5
AXE 2 :
Donner de la visibilité
à la prévention des déchets
sur le territoire
2 Communiquer sur le prévention des déchets auprès du Grand Public 1,9
3 Assurer la prévention des déchets lors des événements 0,5
AXE 3 :
Adapter les limites
du services public
4 Adapter le service de collecte aux besoins actuels 8,5
5 Diminuer le nombre de non-ménages collectés par Clermont Auvergne Métropole 14,1
6 Diminuer les déchets en déchèterie 9,6
AXE 4 :
Réduire les produits
de cuisine et de jardin
7 Lutter contre le gaspillage alimentaire 0,4
8 Déployer la pratique du compostage partagé 1,5
9 Poursuivre le développement du compostage individuel 2,9
10 Favoriser la création d’un service global de broyage de végétaux 6,1
11 Faire évoluer nos espaces verts 2,9
AXE 5 :
Augmenter la durée de vie
des produits
12 Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation 3,4
AXE 6 :
Favoriser les actions en
faveur de la consommation
responsable
13 Promouvoir, sensibiliser et former les non-ménages aux alternatives zéro-déchet 1,3
TOTAL 53,8
La prévention des déchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L ro d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
32 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Nous observons une forte augmentation des implantations de composteurs sur le territoire de la métropole (+ 41,34%).
Auparavant réservés aux logements ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets (bac à couvercle vert d’eau), les composteurs individuels de jardin sont à présent proposés gratuitement à l’ensemble des maisons avec un espace vert.
En 2023, la forte augmentation des demandes a entraîné une rupture de stock de composteurs individuels. 51% des demandes ont pu être livrées, le reste sera livré en 2024.
Les implantations en pied d’immeuble ont progressé de 24%, de même que ceux en établissements (administra- tions, commerces). Pour les jardins partagés, les données 2022 avaient été mal enregistrées, il s’agissait en fait de composteurs individuels.
En 2023, des composteurs partagés de centre-bourg ont été installés sur Aubière, Beaumont, Ceyrat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Durtol et Royat. Sur chaque site, une vingtaine de foyers utilisent ces dispositifs.
Avant 2020, les composteurs partagés étaient distribués en immeuble sans accompagnement particulier. Depuis la création des 2 emplois de guide et maître composteur, les habitants bénéficient d’un accompagnement personnalisé.
La réduction des déchets
Les biodéchets
Afin de valoriser un maximum de déchets organiques, des composteurs sont proposés sans contrepartie finan- cière aux usagers.
La prévention des déchets
Nombre de composteurs en place
(distribués par Clermont Auvergne Métropole) 2022 2023 ÉVOLUTION
Composteurs individuels de jardins 3 864 5 540 + 43,37 %
Composteurs en pied d’immeubles
258
(45 sites
accompagnés)
319
(50 sites
accompagnés)
+ 23,64 %
(+11,11% de sites
accompagnés)
Composteurs d’établissements 125 172 + 37,60%
Composteurs de jardins partagés 60 51 - 15%
Composteur de centre-bourg 15 27 + 80%
Archipel des Salins 1 1 /
Total 4 323 6 110 + 41,34% Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L ro d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Da || CT
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 33
La prévention des déchets
L’Archipel des Salins
Projet retenu dans le cadre du budget participatif de la Ville de Clermont-Ferrand, l’Archipel des Salins a été inau- gurée le 27 novembre 2021. Cet espace géré par l’Association Terra Preta vise à apporter une solution aux habi- tants du centre-ville de Clermont-Ferrand qui souhaitent trier leurs biodéchets. Les habitants peuvent déposer leurs épluchures et restes de repas, l’association se charge de les composter.
En 2023, l’association Terra Preta a réglé son problème technique. Ainsi, elle a pu composter 44% des biodéchets apportés par les usagers, le reste a été intégré à la collecte des biodéchets pour être conduit au méthaniseur Vernea.
Apport de biodechets sur l’Archipel (en tonne) 2022 2023 Evolution
Apport total des usagers
(particuliers et professionnels) 38,7 56,6 + 46,25 %
Quantités compostées sur place 1,3 24,8 + 1 807,69 %
Quantité intégrée à la collecte des biodéchets 37,4 31,8 -14,98%
Le gaspillage alimentaire
9 programmes de réduction des déchets dont le gas-
pillage alimentaire ont été mis en œuvre par le VALTOM
dans le cadre du dispositif « Établissement Témoin » sur
les communes de Clermont-Ferrand (institut Saint Alyre,
Crous Dolet et Cézeaux, écoles Aristide Briand, Jean Zay,
Jules Michelet), Lempdes (école des Vaugondières), Au-
bière (collège Saint Joseph) et Cournon d’Auvergne (lycée
René Descartes).
Initié en 2022, le plan d’action piloté par le Valtom et la
commune de Romagnat a permis de réduire de 37% le
gaspillage alimentaire sur la cuisine centrale de Roma-
gnat et les 2 satellites (groupe scolaire Louise Michel et
l’Ehpad Jacques Prévert) en 2023.
A l’initiative de la ville de Clermont-Ferrand, 14 cantines
des écoles ont mis en œuvre une démarche d’évaluation et
de réduction du gaspillage alimentaire. La direction ges-
tion des déchets de Clermont Auvergne Métropole a ac-
compagné sur la partie formation des agents. Cette opé-
ration a permis de réduire de 19% le gaspillage alimentaire
En co-organisation avec la Direction Développement Du-
rable Energie, une réunion regroupant 18 structures de
la restauration collective a eu lieu afin d’échanger sur les
pratiques. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L O7
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
FES
TE1 D Lio
(CHAUSSEE
production fa usage pour tout
locale type de culture
40L
34 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La prévention des déchets
04/03/22 16/02/23
17/02/23 20/02/23
17/02/23 19/02/24
08/03/22
Caractéristiques :
(par rapport au produit brut)
Matière sèche : 50,6%
Matière organique sur brut : 22,3%
Azote total : 1,12%
Azote organique : 1,02%
pH : 9,35
Phosphore total (P 2 O 5 ) : 0,53%
Potassium total (K 2 O) : 1,41%
Magnésium (MgO) : 0,70%
C/N : 10,9
Granulométrie : au moins 95% du
p ro d u i t s e c a u
t amis à la maille
carré de 16 mm.
Le jardinage au naturel
Afi n d’accompagner le jardinage au naturel, 12 000 sacs de compost de 40 litres ont été distribués gratuitement dans les 7 déchèteries de la Métropole au mois d’avril. Ce compost provenait de l’usine VERNEA et était constitué de déchets issus de la collecte des biodéchets. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L dd
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
+
GEL
ÉOTIEN
métropole
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 35
La collecte des sapins de Noël
Depuis 2020, Clermont Auvergne Métropole met en place un dispositif de collecte de sapins de mi-décembre à fi n janvier.
On observe une diminution du nombre de sapins déposés sur les sites de collectes qui peut s’expliquer par un accès rendu difficile par les travaux sur le centre-ville de Clermont-Ferrand. 60 % ont été broyés pour un usage de litière en écurie. Les autres sapins ont été conduits vers des plateformes de compostage.
Outre la réduction du nombre de dépôts sauvages dans les rues, cette opération a permis de valoriser localement près de 28 tonnes de déchets verts.
La prévention des déchets
Collecte des sapins 2022 2023 Evolution
Nombre de points de collecte 41 41 /
Nombre de sapins collectés 5 142 4 603 - 10,48%
Poids estimatif (en tonnes) 30,85 27,62 -10,48%
Renseignements complémentaires : 04 63 66 96 69
Liste des points de collecte disponibles sur www.clermontmetropole.eu
Tout (re)commence ici...
- sapins naturels avec
ou sans socle en bois
- sacs « handicap international »
ou « ok compost »
- sapins en plastique
- sapins naturels floqués colorés
- sacs en plastique
- décorations
- pots en plastique ou en terre Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L GT
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
36 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La prévention des déchets
Les éco-manifestations
Afin d’accompagner les organisateurs dans une démarche d’éco-manifestation, divers équipements sont propo- sés :
- mise à disposition gratuite de bacs poubelles adaptés à la production de déchets (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets, verre),
- mise à disposition de porte-sacs bi-flux avec signalétique pour faciliter le tri des déchets,
- stand de sensibilisation sur le tri et la réduction des déchets,
- prêt de gobelets réutilisables.
Les couches lavables
Afin de promouvoir l’utilisation de couches lavables, Clermont Auvergne Métropole propose des mises à disposi- tion gratuites de kits à des crèches ou associations.
En 2021, la crèche « Le Verger des Diablotins » du Cendre a bénéficié d’un prêt de 24 couches lavables de diffé- rents modèles. La structure a ainsi pu essayer plusieurs types de couches lavables avant de s’équiper en 2022. Ce changement d’organisation a permis à la crèche de réduire de 33% sa consommation de couches jetables sur 2023.
L’accompagnement des professionnels
Suite à des sollicitations, différentes structures professionnelles sont accompagnées chaque année pour optimi- ser la gestion de leurs déchets. Ce dispositif comprend une phase de diagnostic et un plan d’action (mise à jour de la signalétique, réadaptation des équipements de tri, réunion d’information, consignes pour réduire la production de déchets...).
Les Eco-manifestations 2022 2023 Evolution
Nombre de manifestations accompagnées 145 157 +8,28%
Nombre de bacs mis à disposition pour manifestations 1 005 1 175 + 16,92%
Nombre de colonnes mises à disposition
pour manifestations 0 2 /
Nombre de porte-sacs mis à disposition
pour manifestations 377 499 + 32,36%
Nombre de gobelets mis à disposition 20 057 21 000 +4,70% Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L O7
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 37
En 2023, près de 400 structures professionnelles (entreprises, administrations, associations) ont bénéficié d’un accompagnement de la part des agents de la Métropole ou son prestataire (Véolia). Dans la plupart des cas, un plan d’actions (formations, animations...) a été mis en œuvre.
L’accompagnement des « cleanwalk »
Souvent à l’initiative de citoyens, des opérations de nettoyage d’espaces publics se développent depuis quelques années. Une journée internationale en septembre est dédiée à cette activité « world clean up day ». Pour accompagner ces initiatives, la Direction Gestion des Déchets de Clermont Auvergne Métropole met à dispo- sition, sans contrepartie financière, des pinces, gants, sacs poubelles et pesons aux organisateurs.
En 2023, 27 cleanwalks organisées par diverses structures ont bénéficié de ces prêts. Plus d’une tonne de dé- chets a ainsi été collectée et traitée dans les filières agréées.
Le réemploi
La ressourcerie « Jerecycle Parc »
La ressourcerie « Jerecycle Parc » collecte différents objets, vêtements, meubles… qu’elle remet en état et re- vend dans son magasin. Clermont Auvergne Métropole participe au financement de cette action en fonction des quantités collectées.
En 2023, les apports ont augmenté par rapport à 2022 mais restent loin des quantités collectées avant le confi- nement (102,39 tonnes en 2019).
Accompagnement des professionnels 2022 2023 Evolution
Nombre de structures 156 394 + 152,66 %
Accompagnement cleanwalk 2022 2023 Evolution
Nombre d’accompagnements de cleanwalk 26 27 + 3,85 %
Quantité de déchets collectés (en kg) 660,40 1 118,70 + 69,40 %
La prévention des déchets
La ressourcerie « Jerecycle Parc » 2022 2023 Evolution
Quantité d’objets collectés (en tonnes) 81,53 90,25 +10,69% Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
38 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
L’association « Tous deux roues »
L’association « Tous deux roues » récupère et répare des vélos.
Fin 2017, Clermont Auvergne Métropole a signé une convention avec l’association comportant un volet d’aide à l’in- sertion par l’activité économique et un volet d’aide au titre de la prévention des déchets en fonction des quantités collectées.
L’association « Raboule »
L’association Raboule propose des emballages en verre lavables consignés. Ils interviennent auprès des profes- sionnels et usagers de la restauration, ainsi que les secteurs connexes de la restauration : métiers de bouche et événementiel. Clermont Auvergne Métropole aide cette association qui œuvre dans la réduction des emballages à usage unique.
Les give-box et les gratiferias
Afin d’inciter au don d’objets, des give-box sont installées dans différents lieux de la Métropole. Pour cela, de vieilles armoires sont customisées par des artistes graffeurs dans le cadre d’ateliers. Un fond d’ob- jets est fourni par Clermont Auvergne Métropole au démarrage afin de lancer la give-box. Il s’agit d’objets culturels (livres, BD, CD, DVD, jeux-vidéos, jouets…) récupérés en déchèterie dans le cadre d’une collecte encadrée. Dans le même esprit, la direction gestion des déchets organise des gratiferias lors d’événements. Les visiteurs peuvent prendre et/ou donner des objets (livres, CD, DVD, jeux, jouets, objets de décoration...)
En 2023, 10 nouvelles give-box ont été installées dans différents lieux et 3 gratiferias ont été proposées dans les médiathèques de Lempdes et Aubière pendant les Semaines du Développement Durable et à la maison du peuple de Clermont-Ferrand pendant le festival des Transurbaines.
Association « Tous deux roues » 2022 2023 Évolution
Quantité de vélos collectés (en tonnes) 4,86 5,76 +18,52%
Les give-box 2022 2023 Evolution
Nombre de give-box installées
par Clermont Auvergne Métropole 44 54 + 22,73%
Nombre de gratiferia 5 3 - 40,00 %
Association « Raboule » 2022 2023 Evolution
Nombre de contenants mis à disposition 7 080 16 342 +130,82%
Quantité de déchets évités (en kg) 254 500 +96,85%
La prévention des déchets Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628 117-DE
mm
TT
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 39
La communication
et les animations Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
[D : 063-246300701-20240/719-DEL20240628 117-DE
+
clermont auvergne
métropole
LITE
PAU
ietropoleeu
allages, biodéchets) sont posés à
allés dans les
ux publics (mairies, accueil de
es
ts universitaires, d'en-
événements. || présente diffé-
40 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La communication et les animations
Les outils de communication
Chaque année, divers documents destinés à faciliter le tri et à sensibiliser à la réduction des déchets sont distribués aux habitants.
Après une distribution en 2021 dans toutes les boîtes aux lettres des habitants de la Métropole, le mémo du tri est mis à disposition dans les différents lieux publics (Mairies, médiathèques, piscines...). Celui-ci indique les papiers et emballages à déposer dans le bac à couvercle jaune.
Les autocollants consignes de tri (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets) sont posés à l’intérieur des couvercles ou sur les cuves des bacs.
Des sacs de précollecte ont été réalisés afi n de faciliter le tri et le transport des déchets des habitants de leurs lo- gements jusqu’aux équipements de collecte (bac ou colonne). Ils sont fabriqués avec du plastique recyclé et sont distribués aux personnes habitants en logements collectifs (immeubles, résidences étudiants…) ou en maisons de centre-bourgs rattachées à des points d’apports. Lors des implantations de nouvelles colonnes (déchets non recyclables, papiers et emballages, verre), un fl yer personnalisé pour chaque site accompagne cette distribution.
Des panneaux indiquant les consignes de tri sont distribués dans les immeubles afin d’être installés dans les locaux poubelles.
Des avis « erreurs de tri » sont apposés sur les bacs lors des contrôles qualité. Ils permettent d’indiquer aux habi- tants les gestes à ne pas faire (pas de verre dans les bacs, pas de déchets verts, pas de gravats, pas de textile…). En cas d’erreurs importantes, le bac est refusé à la collecte et un scotch est collé sur le couvercle. Les agents de la Direction gestion des déchets rendent ensuite visite aux habitants afin de leur rappeler les consignes de tri.
Des autocollants « stop pub » sont mis à la disposition des habitants dans les lieux publics (mairies, accueil de Clermont Auvergne Métropole, centres socio-culturels, piscines, médiathèques…)
Le guide pratique « vos biodéchets nourrissent la terre » fait partie du kit compost (avec un composteur, un bioseau et un aérateur de compost) distribué aux habitants de maison individuelle avec jardin ayant sollicité un composteur.
Lors des installations de composteurs partagés en pied d’immeuble ou en centre-bourg, les participants re- çoivent un bioseau avec un autocollant indiquant les déchets à trier. Des affiches et des panneaux sont installés sur les composteurs afi n de donner les gestes à pratiquer pour bien composter et la démarche pour participer.
Des goodies sont offerts lors de diverses manifestations (salons, kermesses, formations, stands d’informa- tions…). Ceux-ci sont fabriqués à partir de matériaux recyclés (crayon de papier en jeans, sac de course en bou- teilles plastiques, gourdes réutilisables, sacs à vrac...).
Des panneaux et des autocollants sont installés dans les restaurants collectifs (restaurants universitaires, d’en- treprises, collèges, lycées...) pour faciliter le tri des papiers/emballages et des biodéchets.
Le fl yer « pique-nique zéro déchet » est distribué aux enfants participants à des événements. Il présente diffé- rentes techniques pour réduire sa production de déchets lors de sorties scolaires.
clermontmetropole.eu Astuces et conseils sur
100%
Le tri
se simplifie,
des papiers et
des emballages
vont dans le
bac jaune.
BAC | SAC | COLONNE JAUNE
mémo
Conception : www.quiplusest.com - Crédits photos : © Citéo
% %
se simplifie,
des emballages des emballages Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L dd
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
le.
te,
EN C3
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 41
La communication et les animations
Une plaquette et une rubrique du site internet sont consacrées aux déchets des professionnels. Elles indiquent les déchets acceptés dans le cadre de la collecte des déchets ménagers et assimilés et invitent les professionnels à s’adresser à la Chambre de Commerce et d’industrie pour les autres déchets liés à leurs activités.
L’ensemble de ces documents papiers sont disponibles en téléchargement sur le site www.clermontmetropole. eu. Le site Internet propose également différents outils pour les usagers : information sur les jours de collecte, formulaire concernant les demandes relatives aux bacs de déchets, conseils pour réduire les déchets..
Les actions de communication
La relation usager
La Direction Gestion des Déchets dispose d’un standard téléphonique qui réceptionne l’ensemble des demandes liées à la gestion des déchets.
* Du fait d’un problème technique, le nombre d’appels téléphoniques n’a pas été comptabilisé au mois de no- vembre 2023. On observe toutefois une augmentation par rapport à 2022 mais on reste bien inférieur aux années précédentes (14 335 appels en 2020). Les usagers réalisent de plus en plus leurs démarches en ligne en utilisant les formulaires du site internet, l’adresse mail ou l’application proxim’cité.
Depuis janvier 2022, le portail de Gestion de la Relation Usager “ICI” permet notamment de réaliser en ligne les demandes liées aux équipements de collecte des déchets.
2022 2023 (sur 11 mois*) Évolution
Nombre d’appels téléphoniques reçus 7 704 7 788 + 1,09 %
Demandes via le portail ICI 2022 2023 (sur 11 mois*) Evolution
Nombre de demandes en ligne d’équipement, de retrait
ou de réparation de bac-poubelle 2 724 3 242 + 19,02%
Nombre de demandes en ligne de remplacement de bac-poubelle
(vol, incendie) 726 960 + 32,23%
Nombre de demandes en ligne de dotation en sacs 77 85 + 10,39%
Nombre de demandes en ligne de composteurs individuels de jardins 1 291 3 807 + 194,89%
Nombre de demandes en ligne de composteurs en pied d'immeuble 21 30 + 42,86%
TOTAL 4 839 8 124 + 67,89% Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L ro d
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
une vidéo sur le métier de ripeur. Celle-ci a été vue plus
42 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La communication et les animations
La campagne « Si nous ne faisons rien, nos enfants
ne raconteront plus les mêmes histoires »
Afin d’inciter les usagers à mettre en œuvre diffé-
rents éco-gestes (achat seconde main, tri des pa-
piers/emballages, compostage), une campagne de
communication a été réalisée entre décembre 2022
et avril 2023 : affichage 4x3 et mupi, flanc de bus,
totem centres commerciaux Jaude, encarts presse
(ZAP, La Montagne, Octopus, Petit Gourmet), jour-
naux municipaux et métropolitain, web (google dis-
play, facebook, signature mail). Ces visuels ont été
déclinés sur les camions de collecte.
Réalisation de supports vidéo avec les maîtres composteur pour sensibiliser au compostage et inciter à la pra- tique en présentant des conseils et en levant les freins liés aux idées reçues. Elles sont diffusées sur le site Inter- net et les réseaux sociaux de la Métropole.
Un partenariat avec le média EN VRAI a permis de réaliser une vidéo sur le métier de ripeur. Celle-ci a été vue plus de 6 000 fois sur youtube et 90 000 sur facebook.
Trans’Urbaines 2023 : décoration de 10 give-box
Depuis 2016, un partenariat a été mis en place avec le festival d’arts urbains « Les Trans’Urbaines ». Ainsi, des co- lonnes à verre, des bacs de collecte sélective et même un camion benne ont été décorés par les artistes graffeurs locaux.
En 2023, 10 vieux meubles destinés à la déchèterie ont été customisés et transformés en give-box. 2 ont été réa- lisés dans le cadre d’ateliers, 8 lors d’une performance en public à la maison du peuple.
Les Tours de France Homme et Femme
En 2023, les tours de France homme et femme passaient par Clermont-Ferrand. Différents équipements ont été mis en place par Clermont Auvergne Métropole pour traiter au mieux les déchets générés par la manifestation.
Les animations à destination des familles
Des animations permettaient de sensibiliser les visiteurs sur les villages du Tour. Une collecte de téléphones portables a été organisée avec Eco-system dans 10 sites de la Métropole (médiathèques, accueils mai- ries, déchèterie) qui a permis d’envoyer en reconditionnement 328 smart- phones. Tout au long de l’année, la Direction Gestion des Déchets parti- cipe à des rendez-vous familiaux en proposant des ateliers et des jeux sur le tri et la réduction des déchets.
Ceux sont également des temps de rencontres et de formations pour les participants aux composteurs partagés et les référents de sites.
En 2023, c’est plus de 1 800 personnes qui ont été sensibilisées.
Quantités de déchets
collectés (en tonne) Bâches Emballages Biodéchets Cartons
Non
recyclables Verre TOTAL
Tour de France homme 0,3 1,73 0,46 0,8 5,36 0,75 9,4
Tour de France femme 0,14 0,24 0,56 1,38 2,32 Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L G
[D : 0G3- 63-246300/701-20240/19-DEL20240628 117-DE
(LE fl 14 MU LUS
LL”
NUS
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 43
L’exposition « jetons moins, trions plus »
A travers 15 panneaux, cette exposition explique et présente des réflexes et des gestes à mettre en œuvre au quotidien pour limiter sa production de déchets, mais aussi pour faciliter leur recyclage et éventuellement leur réutilisation lorsque cette solution est possible. En 2023, elle a été installée au lycée Pierre Boulanger (Pont-du-Château), aux collèges Saint Joseph (Aubière) et Massillon (Clermont-Ferrand), à l’Institut des Métiers (Clermont-Ferrand) et au siège social de Clermont Auvergne Métropole.
Les outils d’animations mis à disposition
Fort d’une expérience de plusieurs années, le pôle animation de la Direction Gestion des Déchets a conçu plu- sieurs outils d’animations :
- l’escape game “Enzymis” sur le thème de la pollution plastique, du tri et de la réduction des déchets, - le sentier du tri : différents ateliers en autonomie pour acquérir les bons réflexes en matière de gestion des déchets,
- les mallettes pédagogiques : « Tri Sam’Yster » pour les 3-6 ans et « Tri Porteur » pour les 6-12 ans permettant de mettre en œuvre rapidement un programme d’animations sur le thème des déchets. Plusieurs structures en ont bénéficié gratuitement en 2023 : les écoles Nestor Perret et Aristide Briand de Cler- mont-Ferrand, les services périscolaires de Clermont-ferrand et Gerzat, l’Institut des Métiers, l’association Val Bédat.
Les réunions d’information et les formations
Lors des accompagnements des professionnels ou à l’occasion d’interventions ponctuelles pour donner les consignes de tri, plusieurs animations sont proposées aux salariés. 60 réunions ont eu lieu en 2023, formant plus de 1 000 professionnels.
Les animations scolaires
Afin d’expliquer la question des déchets aux plus jeunes, des programmes de sensibilisation sont proposés aux enseignants du premier et second degrés. Ceux-ci sont assurés par deux agents de Clermont Auvergne Métropole et des animateurs du Réseau d’Éducation à l’Environnement Auvergne (REEA) dans le cadre d’un marché public. Ce dispositif est mis en place en septembre en collaboration avec l’Inspection Académique du Puy-de-Dôme et se poursuit tout au long de l’année scolaire.
Le programme se décompose en 3 à 7 animations dans chaque classe, en fonction des besoins de l’enseignant.e (consignes de tri, recyclage, consommation, réduction, traitement des ordures ménagères, compostage…). D’autres établissements (lycées, centres de loisirs) bénéficient également de réunions d’information ou d’anima- tions ponctuelles.
En 2023, 265 animations ont ainsi été réalisées, sensibilisant à la question des déchets 161 groupes (classes ou groupes d’enfants), soit plus de 3 600 jeunes.
Le théâtre forum : au tri’âtre
Fort d’une expérience de plus de 20 ans dans le spectacle jeune public en matière de protection de l’Environne- ment, la troupe du Petit Théâtre Vert a réalisé un nouveau projet basé sur les règles du théâtre forum. Ainsi, une scène abordant un thème des déchets (la fast-fashion, les smartphones, les déchets sauvages...) est jouée devant un public. Ce dernier est ensuite invité à réagir et à imaginer comment la scène aurait pu se passer autrement. En 2023, ce spectacle a été joué à 3 reprises ; au collège Joliot Curie d’Aubière, à l’Institut des métiers et pour les associations “Zéro Plastique Clermont” et “Zéro Déchets Cébazat”.
La communication et les animations
Présentation
de l’exposition Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
44 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
La communication et les animations
Le défi « Mon Environnement et Moi »
Pour cette 8ème édition, ce concours a été lancé auprès des classes maternelles. Il consistait à créer une œuvre sur le thème «Mon Environnement et moi». 6 classes ont participé et ont bénéficié d’une demi-journée d’activité sur le thème de l’Environne- ment sur le site du CPIE Clerdôme à Saint-Genès-Champanelle. Cet événement per- met aux enseignants de découvrir les thèmes d’animations proposés par Clermont Auvergne Métropole (déchets, biodiversité, rivière, eau).
2022 2023
Bilan des animations
Nombre de participants Nombre de groupes Nombre d’animations Nombre de participants Nombre de groupes Nombre d’animations
Écoles maternelles 1240 54 100 1614 77 104
Écoles élémentaires 447 22 53 1172 55 129
Centres de loisirs 182 11 13 255 3 3
Collèges 496 21 31 355 15 18
Lycées 60 2 2 220 7 7
Instituts spécialisés 48 6 10 42 4 4
Étudiants 2471 15 16 729 11 11
Professionnels 566 67 70 1048 60 60
Grand public 2711 193 173 1857 88 88
TOTAL 8 221 391 468 7292 320 424 Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
a =. e
Oo
Q=
e ©
LL —
]
Lux => =
=
— LR 1 Lens
Le
N==N
Z GE =
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 45
Le coût
du service Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le SION
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
46 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le coût du service
2022 2023 Évolution
COLLECTE
CITEO – Aide à la performance 3 696 603 4 537 536 +22,75%
Ventes de matériaux ACIER 153 112 93 470 -38,95%
Ventes de matériaux CARTONS 2 085 096 954 907 -54,20%
Ventes de matériaux PLASTIQUE 827299 237 819 -71,25%
Ventes de matériaux ALUMINIUM 94 591 55 685 -41,13%
Ventes de matériaux VERRE 173 378 181 812 +4,86%
Ventes de matériaux - Reversement VALTOM 8 947 6 436 -28,06%
Participation des usagers pour la collecte des encombrants 14 542 15 168 +4,30%
Sous-total 1 7 053 568 6 082 832 -13,76%
DECHETERIES
Dépôts en déchèteries 42 080 56 520 +34,32%
ECOMAISON (Mobilier, jouets, bricolage et jardin) 105 454 94 699 -10,28%
ECOSYSTEM (DEEE) 119 399 134 833 +12,93%
ECODDS 5 241 8 142 +55,34%
ECOLOGIC (Articles Sports et loisirs) 2 000 / /
Ventes de matériaux - Reversement VALTOM 328 281 303 456 -7,56%
Accès communes extérieures 160 689 168 096 +4,61%
Sous-total 2 763 235 765 746 +0,33%
DIVERS CODEC - Reversement VALTOM 0 202 500 /
Vente d’une grue 0 4 600 /
Sous-total 3 0 207 100 /
TOTAL 7 816 803 7 055 678 - 9,74%
Les recettes
Les recettes perçues par le service
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) constitue le financement principal du service de collecte et de traitement des déchets ménagers de Clermont Auvergne Métropole. Elle est calculée sur la même base que la taxe foncière sur les propriétés bâties, c’est-à-dire en fonction de la valeur locative cadastrale du logement. Ce n’est donc pas la production d’ordures ménagères par les habitants du logement qui conditionne le montant de cette taxe, mais la taille du logement.
Le taux de la taxe (9,90%) n’évolue pas en 2023. D’autres recettes financent le service : la vente des matières issues des collectes sélectives et des déchèteries (papier, emballages, verre, ferraille, carton...), et des soutiens versés par des éco-organismes (Citéo, Ecomaison, Eco-System, Eco-DDS…)
Les autres recettes
2022 2023 Évolution
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 44 338 135,00 € 47 376 643 € 6,85 %
Taux 9,90 % 9,90 % /
Les recettes connaissent une baisse assez nette (-9.74 %) du fait, notamment des niveaux de prix de reprise des matériaux qui en 2022, avaient
atteints des niveaux anormalement haut, la baisse la plus significative se retrouvant sur le plastique (-71,25 %). Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024 /
Publié le "
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 47
MONTANT HT
avant
proratisation
LIBELLE 2022 2023 Évolution
DÉPENSES DES COLLECTES
Dépenses de fonctionnement liées
à la collecte 14 558 279 16 961 994 +16,51%
Frais de personnel 4 180 998 4 243 257 +1,49%
Amortissements et frais financiers 1 633 403 1 636 374 +0,18%
Droits de sortie du SBA 17 879 308 -98,28%
Communication 306 645 369 045 +20,35%
Frais de structures 387 412 496 517 +28,16%
Traitement des ordures ménagères résiduelles - VALTOM 9 770 023 9 669 415 -1,03%
Traitement des déchets valorisables issus des collectes
en porte à porte et en points d'apport volontaire - VALTOM 2 320 481 2 099 512 -9,52%
Traitement des biodéchets collectés en porte à porte -
VALTOM 833 923 904 962 +8,52%
Total n°1 34 009 043 36 381 383 +6,98%
DÉPENSES DES DÉCHETTERIES
Dépenses de fonctionnement liées
aux déchetteries (Marchés) 908 653 1 503 015 +65,41%
Dépenses de fonctionnement liées
aux déchetteries (Autres) 723 319 851 294 +17,69%
Frais de personnel Déchetterie Régie 2 136 901 2 311 998 +8,19%
Traitement des encombrants
non valorisables - VALTOM 507 605 506 779 -0,16%
Traitement des déchets valorisables issus
des déchetteries - VALTOM 1 667 846 1 628 932 -2,33%
Traitement des déchets verts - VALTOM 906 438 977 359 +7,82%
Total n°2 6 850 762 7 779 376 +13,55%
DÉ-
PENSES DIVERSES VALTOM
Administration Générale, prévention, communication 253 803 325 786 +28,36%
Mutualisation du transfert et du transport des déchets 833 923 904 962 +8,52%
Total n°3 1 087 726 1 230 748 +13,15%
TOTAL 41 947 531 45 391 508 +8,21%
Le coût du service
Les dépenses (montants hors taxe avant proratisation)
L’augmentation de 8% des dépenses s’explique principalement par l’augmentation de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes qui s’applique sur l’incinération et sur l’enfouissement. Par ailleurs, la politique d’investisse- ment menée par la Métropole (modernisation et mises aux normes des déchèterie, mise en place de conteneurs enterrés, implantations de composteurs, acquisition de véhicules à énergie propre) impacte les amortissements.
Enfin, les révisions de prix sur les marchés de collecte ont été, sur 2023, importantes (+18 %) du fait de l’impact des coûts d’énergie notamment pour les véhicules roulant au GNV. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
48 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Le coût du service
Principales prestations rémunérées à des entreprises (hors travaux et fournitures)
Désignation de l'entreprise Nature des prestations Montant TTC 2023
VEOLIA Collecte des déchets ménagers et assimilés sur Clermont-Ferrand et nettoyage et désinfection des bacs 8 978 243,89 €
VEOLIA Collecte des déchets ménagers et assimilés et désinfection des contenants sur les communes périphériques de Clermont Auvergne Métropole 7 008 946,93 €
PAPREC ECHALIER Collecte du verre 341 993,78 €
SULO Maintenance, gestion et fourniture des bacs roulants pour la commune de Clermont-Ferrand 143 484,93 €
SULO Maintenance gestion et fourniture des bacs roulants pour les communes péri- phériques de Clermont Auvergne Métropole 106 226,08 €
SULO Lavage extérieur des conteneurs d'apport volontaire 35 948,32 €
SUEZ Collecte des encombrants à domicile 277 557,53 €
CHIMIREC Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages (hors Eco-DDS) 98 157,03 €
VEOLIA - ECHALIER Mise à disposition de contenants et évacuation des déchets des déchèteries 1 487 523,48 €
TOTAL 18 478 081,97 €
2021 2022 2023 Évolution 2022-2023
Dépenses HT 31 089 807 34 009 043 36 381 383 + 6,98 %
COLLECTES Recettes 5 089 173 7 053 568 6 082 832 -13,76 %
Coût HT 26 000 634 26 955 475 30 298 551 + 12,40 %
Dépenses HT 5 786 297 6 850 762 7 779 376 + 13,55%
DECHETERIES Recettes 782 610 763 235 765 746 + 0,33 %
Coût HT 5 003 687 6 323 403 7 013 630 + 15,21 %
Dépenses HT 825 360 1 087 726 1 230 748 + 13,15 %
DIVERS Recettes 180 000 0 207 100 /
Coût HT 645 360 1 087 726 1 023 648 -5,89 %
COÛT DU SERVICE HT 31 649 681 34 130 728 38 335 829 + 12,32%
COÛT DU SERVICE TTC 36 636 354 37 662 061 48 852 636 + 29,71%
Le coût aidé du service (en euros) Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
? S$
t
Lust È le |
él a
vi) | 0 L
Le
é "a A
#1 PA]
"1 4
2 Chat
22
Pc ;
L LL Se De … : à
2%" Ce | ; PRIS ST ES « LU , RE
à Pa -g + LS ;
SE = : . SC 2
= * RO A PR
De "—
7 =
Ê
K ARTE
_— C » Ÿ _ ge Le a RS
_. . TZ x MES o = SL "+
2 2 a ’ » | = ” : 213 L + ira È
- -
= LS =
2 2 =
Ne Eu = NS - :
= ° 2e . Fu = L
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 49
Les chiffres
clés Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S L dd
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
50 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Les chiffres clés
Les quantités collectées (en kg/hab)
Le coût moyen du service par habitant (HT en euros)
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Collecte
à domicile
et en apport
volontaire
Déchets non
recyclables 231,57 229,46 229,57 229,21 222,17 215,3 217,30 214,11 207,68
Biodéchets 36, 58 38,30 38,31 37,73 33,68 41,58 39,76 38,32 36,11
Papiers et
emballages 64, 66 65,30 65,50 63,67 64,59 59,72 62,18 60,72 59,85
Cartons pro 3,49 3,59 3,53 3,44 3,35 2,75 3,25 3,23 3,04
PAV verre 24,09 24,32 25,20 25,74 26,03 26 26,52 26,51 25,84
PAV papier 1,60 1,44 1,42 1,44 / / / / /
PAV plastique 0,07 0,07 0,07 0,07 / / / / /
PAV huile 0,15 0,22 / / / / / / /
Collecte des
encombrants
à domicile
/ / / / / 0,35 0,42 0,42 0,44
Sous total 362, 22 362,69 363,61 361,30 349,82 345,71 349,43 343,31 332,96
Taux de
valorisation
matière
36,07 % 36,73% 36,86% 36,56 % 36,49 % 37,72% 37,80 % 37,62 % 37,61 %
Collecte en
déchèterie
Valorisé 117,60 119,35 125,43 114,23 108,05 91,96 116,13 103,15 112,50
Non valorisé 25, 12 24,64 26,37 25,98 37,82 19,15 34,82 40,85 32,83
Sous total 141,82 143,99 151,80 140,21 145,87 111,11 150,95 144,00 145,33
Taux de
valorisation
matière
82,40% 82,89 % 82,6 % 81,47% 74,07% 82,77% 76,94 % 71,63 % 77,41 %
TOTAL 504,04 506,59 515,41 501,51 495,69 456,82 500,38 487,31 478,29
Taux de valorisation matière 49,16 % 49,85% 50,34% 49,12 % 47,55% 48,67% 49,60 % 47,67% 49,70 %
2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Coût/hab collectes
(collecte et traitement) 84,34 € 82,00€ 86,36€ 85,88€ 85,35 € 87,86 € 87,57 € 91,12 € 102,43 €
Coût/hab des déchèteries
(collecte et traitement) 16,86 € 17,58 € 17,72€ 17,54€ 17,13 € 17,03 € 16,93€ 20,58 € 23,71 €
Divers 4,72€ 5,05 € 2,80€ 3,30€ 6,90 € 2,32 € 2,18 € 3,68€ 3,46 €
TOTAL 105,92 € 104,63 € 106,88€ 106,72€ 109,38€ 107,21€ 106,68€ 115,38€ 129,61€
Évolution -12,13% -1,22% + 2,15 % - 0,15 % + 2,49% -1,98% -0,49% +8,15% +12,33 % Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
ilés».
.ong.
és».
teau.
ants.
égie.
iune.
TOM.
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 51
L’évolution du service de gestion des déchets
2000 Clermont Communauté exerce la compétence «Traitement des déchets ménagers et assimilés».
2001 Inauguration du valorisateur de biogaz au CET de Puy Long.
2002 Clermont Communauté exerce la compétence «Collecte des déchets ménagers et assimilés». Passage en régie de la collecte des communes de Cournon-d’Auvergne, Lempdes et Le Cendre.
2003 Mise en place de la collecte sélective sur les communes de Le Cendre, Blanzat, Nohanent et une zone de Clermont-Ferrand.
Mise en place de la collecte sélective sur les communes de Gerzat et Royat.
Adoption du règlement de collecte communautaire.
2004 Intégration de Pont-du-Château, Orcines et Saint-Genès-Champanelle à la régie de collecte. Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation, passage en mono-flux) sur les communes de Chamalières et Châteaugay.
Animation d’un stand sur le thème des déchets à la Foire Exposition de Cournon/Clermont-Fd.
2005 Mise en place de la collecte sélective sur les communes de Pont-du-Château, Orcines, Saint-Genès-Cham- panelle, Montferrand et l’hyper centre de Clermont-Ferrand.
Optimisation des fréquences de collectes dans les centres-villes de Clermont-Fd et Montferrand. Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation, passage en mono-flux) sur les communes de Beaumont et de Cournon-d’Auvergne.
Mise en place de la collecte des cartons des professionnels dans les zones industrielles. Mise en place de la collecte des déchets toxiques dans les déchèteries de Saint-Genès-Champanelle et de Cour- non-d’Auvergne.
Expérimentation d’une collecte des déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI).
2006 Intégration d’Aulnat à la régie de collecte.
Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation, passage en mono-flux) sur la commune d’Aulnat. Expérimentation de la collecte des biodéchets sur les communes de Romagnat et Le Cendre. Simplification des jours et horaires de collecte.
2007 Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation, passage en mono-flux) sur les communes d’Aubière, Cébazat, Ceyrat, Durtol et Pérignat-lès-Sarliève.
Mise en place de la collecte des D.E.E.E. dans les déchèteries de Blanzat, Romagnat, Clermont-Fd et Cournon.
Vote d’un taux de TEOM identique sur toute l’agglomération.
2008 Ouverture de la déchèterie à Pont-du-Château.
2009 Ouverture d’un nouveau casier au CET de Puy Long.
Mise en place de la collecte des biodéchets sur l’ensemble des zones pavillonnaires de l’agglomération.
2010 Expérimentation de la collecte des biodéchets en habitat collectif. Mise en place de la collecte des biodéchets dans les cantines et restaurants scolaires.
2011 Développement de la collecte des biodéchets dans les cantines, hôtels, restaurants. Signature d’un programme de réduction des déchets.
Réhabilitation de la déchèterie de Blanzat.
2012 Passage des «hauts-de-quai» des déchèteries en régie.
Réouverture de la déchèterie de Blanzat.
Lancement de l’extension des consignes de tri.
2013 Intégration des pots et barquettes en plastique dans les consignes de tri du bac jaune.
Mise en place de la vidéoprotection dans les 7 déchèteries.
2014 Transfert de la compétence « traitement » au VALTOM.
Mise en place du Pass-Déchèterie.
Participation à la Semaine Européenne de Réduction des Déchets. Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
tical
erme-
52 Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
L’évolution du service de gestion des déchets
2015 Candidature de Clermont Communauté retenue dans le cadre du Plan de Relance national d’Eco-emballages (développement de la collecte en colonnes aériennes sur l’habitat vertical, densification des points d’apport vo- lontaires pour le verre)
Déchèterie de Romagnat - Réhabilitation des locaux des gardiens
Déchèterie des Gravanches – Réalisation d’un local D.E.E.E.
2016 Mise en place de la collecte en colonnes aériennes sur l’habitat vertical
Densification des points d’apport volontaires pour le verre
2017 Rassemblement de la direction gestion des déchets en un lieu unique Réhabilitation de la déchèterie de Cournon-Lempdes
Candidature de Clermont Auvergne Métropole à un CODEC (Contrat d’Objectif Déchets Économie Circulaire) au- près de l’ADEME
2018 Mise aux normes des déchèteries de Blanzat, Pont-du-Château et Gravanches (Clermont-Fd), réhabilitation/ construction de la déchèterie de Cournon-Lempdes
Signature d’un CODEC (Contrat d’Objectif Déchets Économie Circulaire) avec le VALTOM Meilleure intégration des points de collecte dans le paysage urbain : bacs enterrés dans le cadre du plan propreté, mutualisation des points de collecte
Réorganisation des tournées de collectes de la zone en régie et intégration de Pérignat-lès-Sarliève à ce secteur
2019 Poursuite du plan de déploiement de modes de collecte permettant une meilleure intégration urbaine des activités de collecte : conteneurs enterrés dans le cadre du plan propreté, mutualisation des points de collecte Poursuite du plan de modernisation et de sécurisation des déchèteries (lancement de l’étude de réhabilitation/ construction des déchèteries situées à Gerzat et à Saint-Genès-Champanelle) Participation au Schéma Territorial de Gestion des Déchets Organiques (STGDO) piloté par le VALTOM sur le dépar- tement du Puy-de-Dôme et le nord de la Haute-Loire
Candidature au projet d’Extension des Consignes de tri lancé par Citéo.
2020 Crise sanitaire ayant nécessité des adaptations : protocole sanitaire, développement du télétravail, ferme- ture/adaptation des déchèteries, réorganisation des tournées de collecte (mono-ripage)
2021 Simplification des consignes de tri : 100 % des papiers et emballages vont dans le bac jaune. Inventaire du parc de bacs en place avec installation d’un dispositif électronique d’identification. 1ère phase de rénovation de la déchèterie de Romagnat. Le STGDO rentre dans sa phase opérationnelle
2022 Expérimentation d’une collecte de biodéchets en sacs sur Romagnat. Ouverture de la nouvelle déchèterie de Gerzat. Evaluation de la collecte des déchets ménagers. Lancement du Contrat d’Objectif Déchets Organiques et Economie Circulaire
2023 Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés pour la période 2024-2029 Envoyé en préfecture le 19/07/2024
Reçu en préfecture le 19/07/2024
Publié le S LO “
ID : 063-246300701-20240719-DEL20240628_117-DE
Rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 53 - Crédits photos : ©Shutterstock
Retrouvez toute notre actualité sur :
ClrmntMetropole
clermontmetropole
clermontmetropole.eu
Clermont Auvergne Métropole
Contactez-nous :
Direction gestion des déchets
de Clermont Auvergne Métropole
dechets@clermontmetropole.eu
04 63 669 669
Toutes les démarches en ligne :
ici.clermontmetropole.eu