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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 2 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 2 avril 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-18 Fixation du nombre de vice-présidents
Approuvé
Délibération n°2026- 19– Attributions de délégations du Conseil Communautaire au Président
Approuvé
Délibération n°2026- 20– Indemnités de fonctions des élus
Approuvé
Délibération n°2026- 21– Vote du règlement budgétaire et financier
Approuvé
Délibération n°2026-22– Election des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de
la Lèze (SMIVAL)
Approuvé
Délibération n°2026-23– Election des délégués au Syndicat Mixte Départemental Eau et Assainissement
(SMDEA)
Approuvé
Délibération n°2026-24– Election des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2026-25– Election des délégués au Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagers
du Plantaurel (SMECTOM du Plantaurel)
Approuvé
Délibération n°2026-26– Election des délégués au Syndicat du Pole d’Equilibre Territorial et Rural de
l’Ariège (PETR)
Approuvé
Délibération n°2026-27– Election des délégués au Groupe d’Action Locale (GAL) « Montagnes et
plaines Ariègeoises » pour la période 2023-2027.
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2026-28– Election des délégués au Syndicat du Parc Naturel Régional des Pyrénées
Ariègeoises (PNR).
Approuvé
Délibération n°2026-29– Election des délégués au Syndicat Départemental d’Energie de l’Ariège (SDE
09).
Approuvé
Délibération n°2026-30– Election des délégués au Syndicat Départemental de l’Incendie et de Secours
de l’Ariège (SDIS).
Approuvé
Délibération n°2026-31– Nomination de la Commission d’Appel d’Offres marchés publics (CAO).
Approuvé
Délibération n°2026-32– Nomination de la Commission d’Appel d’Offres de Délégation de Service
Public (CAO DSP).
Approuvé