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Déliberation - del 2024.04.10 57
Déliberation - del 2024.04.10 54
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
BRIANCON DEL 2024.04.10/54
Thème
:
AFFAIRES
SCOLAIRES
Objet
:
Subventions
aux
activités pédagogiques
-
Ecole
de
Pont
de
Cervières
/ Année
scolaire
2023-2024
« nuitée
en
refuge
pour
les
CP
»
Convocation
:
Date:
04/04/2024
Affichage:
04/04/2024
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
En
exercice
:
Présents
:
Nombre
de
suffrages exprimés
:
33 22 30
DELIBÉRATIONS
N°54
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2024
Le
mercredi
10
avril
2024
à 18h00
le Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la salle
du
1°
étage
de
la
CCB,
sous
la présidence
de
Monsieur
ARNAUD
MURGIA
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Éric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
André
MARTIN,
Émilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNÉOUD,
Christian
JULLIEN,
Hervé
BOULAIS,
Patrick
MICHEL,
René
MICHEL,
Marie
SOUBRANE,
Christophe
OSTI,
Stéphane
SIMOND,
Christian
FERRUS,
Yoann
LAGIER,
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS,
Thomas
SCHWARZ,
Alexis
LALANNE,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU
Étaient
représentés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à Richard
NUSSBAUM
Corinne
ASCHETTINO
donnant
pouvoir
à Émilie
GENOUX
DESMOULINS
Corinne
FAURE-BRAC
donnant
pouvoir
à Yoann
LAGIER
Renaud
PONS
donnant
pouvoir
à Marie
SOUBRANE
Maud
GADÉ
donnant
pouvoir
à Michèle
SKRIPNIKOFF
Lou
AFRICAIN
donnant
pouvoir
à Maryse
XAUSA-FRANÇOIS
Aurore
MARCHAND
donnant
pouvoir
à Francine
DAERDEN
Gabriel
LÉON
donnant
pouvoir
à Aurélie
POYAU
Absents
excusés
:
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Corinne
ASCHETTINO,
Corinne
FAURE-BRAC,
Renaud
PONS,
Maud
GADÉ,
Lou
AFRICAIN,
Aurore
MARCHAND,
Gabriel
LÉON Absents
:
Catherine
VALDENAIRE,
Sandrine
CORDIER,
Max
DUEZ
Secrétaire
de
séance
:
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
SERRE
TA
TEEN
NEC
ENENTN
EP NINT
MPNV
PERNPRTONPERC
ENTER
SOUPLE
EYRSPNEUE
ET RNENEN
EP
SDTINNE
TION
ETUI
PL ANIEUENE
PRET
EECTR)
UPEPENMENEES,
NTENEEENTENEEENES
ESN
KI ES
EEE
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
1 /
3
AR Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_54-DE Reçu le 15/04/2024 Publié le 15/04/2024
apporteur:
VU CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT
ichele
KOFF
la délibération
n°
2016.09.28/157
portant
sur
la convention
de
partenariat
financier
pour
l'organisation
des
voyages
scolaires
des
élémentaires
entre
le Département
des
Hautes-Alpes
et
la Ville.
l'avis
favorable
de
Monsieur
l'inspecteur
de
l'Éducation
nationale
de
la circonscription
de
Briançon.
que
pour
l'année
2024,
la participation
du
Conseil
Départemental
est
de
20
euros
par
enfant
dans
la limite
de
1000
euros.
que
l'école
de
Pont
de
Cervières
organise
une
sortie
scolaire
avec
nuitée
au
refuge
de
Buffère
pour
les
élèves
de
CP
(19
enfants),
du
17
au
18
juin
2024
pour
un
budget
prévisionnel
de
1054,00
€
détaillé
ci-dessous.
les
travaux
de
la commission
«Vie
quotidienne,
Jeunesse
et
Sports
» réunie
le 08
avril
2024.
BUDGET
PRÉVISIONNEL
Transport
bus
Dépenses
Recettes
Libellés
Montants
en
Libellés
Montants
en
euros
euros
Hébergement
+ repas
570,00
|
Participation
familles
285,00
290,00
|
Subventions
:
- Conseil
Départemental
380,00
Gouters
du
lendemain
40,00
|
- Commune
380,00
Pique-nique
lendemain
154,00
| Autres
participations
:
-Association
des
9,00
parents
TOTAL
1054.00
TOTAL
1054.00
RES
RSR
SNA
ES
EI
ES
SSI
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
2 /
3
AR Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_54-DE Reçu le 15/04/2024 Publié le 15/04/2024
LR
ot
St
St
IN
SO
D
St
4
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
e D'approuver
ce
plan
de
financement
;
e D'autoriser
Monsieur
le Maire
à solliciter
les
subventions
les
plus
élevées
possibles
auprès
des
organismes
et
instances
susceptibles
de
participer
au
financement
de
cette
opération
;
e D'autoriser
Monsieur
le Maire,
où,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération. POUR
: 30
CONTRE
: Oo
ABSTENTION
: o
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
: o
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
AFFAIRES
SCOLAIRES
DEL
2024.04.10/54
PUBLIÉE
LE:
19
AVR
2024
RETENIR
III
INDE
TE
CE
RE
ORAN
(EUR
ON OT
EC
Hôtel
de
Ville
| 1 Rue
Aspirant
Jan
| 05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
3 f
3
AR Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_54-DE Reçu le 15/04/2024 Publié le 15/04/2024