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Déliberation - del 2024.04.10 45
Déliberation - del 2024.04.10 57
Déliberation - del 2024.04.10 42
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2024.04.10 42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
BRIANCON DEL 2024.04.10/42
Thème : RESSOURCES HUMAINES Objet
:
Tableau
de
cotation
des
postes
(RIFSEEP)
-
actualisation
Convocation : Date:
04/04/2024
Affichage:
04/04/2024
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
DELIBÉRATIONS
N°42
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2024
Le
mercredi
10
avril
2024
à
18h00
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
1°
étage
de
la
CCB,
sous
la
présidence
de
Monsieur
ARNAUD
MURGIA
Étaient
présents
:
Arnaud
MURGIA,
Richard
NUSSBAUM,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Éric
PEYTHIEU,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
André
MARTIN,
Émilie
GENOUX
DESMOULINS,
Claire
BARNÉOUD,
Christian
JULLIEN,
Hervé
BOULAIS,
Patrick
MICHEL,
René
MICHEL,
Marie
SOUBRANE,
Christophe
OSTI,
Stéphane
SIMOND,
Christian
FERRUS,
Yoann
LAGIER,
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS,
Thomas
SCHWARZ,
Alexis
LALANNE,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU
Étaient
représentés :
Jean-Marc
CHIAPPONI
donnant
pouvoir
à
Richard
NUSSBAUM
Corinne
ASCHETTINO
donnant
pouvoir
à
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
Corinne
FAURE-BRAC
donnant
pouvoir
à
Yoann
LAGIER
Renaud
PONS
donnant
pouvoir
à
Marie
SOUBRANE
Maud
GADÉ
donnant
pouvoir
à Michèle
SKRIPNIKOFF
Lou
AFRICAIN
donnant
pouvoir
à
Maryse
XAUSA-FRANÇOIS
Aurore
MARCHAND
donnant
pouvoir
à
Francine
DAERDEN
Gabriel
LÉON
donnant
pouvoir
à Aurélie
POYAU
En
exercice :
33
Présents
:
22
Absents
excusés
:
Nombre
de
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Corinne
ASCHETTINO,
Corinne
FAURE-BRAC,
suffrages
Renaud
PONS,
Maud
GADÉ,
Lou
AFRICAIN,
Aurore
MARCHAND,
Gabriel
—
LÉON
exprimés
:
30
Absents: Catherine
VALDENAIRE,
Sandrine
CORDIER,
Max
DUEZ
Secrétaire
de
séance:
Émilie
GENOUX
DESMOULINS
ARTE
TES RENE
EN PEEEIEITENENIET EEOENRRE
EN ES ANE ETES
MEN PC
EEE
EN
CERN,
KR
ERP
EURENNR VERS EJ ES
COCHE]
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
1
/
3
AR
Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_42-DE Reçu le
15/04/2024
Publié le 15/04/2024 al
des
Collectivité
Territoriales,
et
notamment
9;
VU VU VU CONSIDERANT CONSIDERANT Ceci
exposé,
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
et
notamment
l'article
L.
313-1,; la
délibération
du
Conseil
municipal
de
la
ville
de
Briançon
n°2022.03.30/43
du
30
mars
2022
portant
mise
en
place
du
RIFSEEP: l'avis
favorable
des
membres
du
Comité
Social
Territorial
réuni
le
8
avril
2024:
La
nécessité
de
mettre
à
jour
la
cotation
de
postes
inscrits
au
tableau
des
effectifs
afin
de
tenir
compte
de
la technicité
et
de
la
qualification
nécessaire
à
l'exercice
des
fonctions ;
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
+ _
De
modifier
à compter
du
1%
mai
2024,
la
cotation
des
postes
liés
aux
groupes
de
fonctions
suivants
:
Numéro
du
poste
Ancienne
cotation
Nouvelle
cotation
AU
tableau
des
Libellé
du
du
poste
du
poste
effectifs
service
(Groupe
de
(Groupe
de
fonctions)
fonctions)
115
Services
C3
C2
Techniques
118
Services
C3
C2
Techniques
124
Services
C3
C2
Techniques
137
Services
C3
C2
Techniques
153
Services
C3
C2
Techniques
|
Hôtel
de
Ville
{ 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
9
/
3
AR
Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_42-DE Reçu le
15/04/2024
Publié le 15/04/2024 D'aUtoHsSer-MOo!
OU,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
.
LI
OLITOrFICOr
MIDNNCIQLIrF
10
Mair
MA TITI
SAT
Em
VIII
signer,
au
nom
et
pour
le compte
de
la Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. POUR
: 30
CONTRE
: Oo
ABSTENTION
: o
NE
PREND
PAS
PART
AU
VOTE
: o
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
RESSOURCES
HUMAINES
DEL
2024.04.10/42
PUBLIÉE
LE :
15
AVR.
2024
Le
MEire,
ArnaudiMUR
ESSENCE
SE
PE
ET
CNP
EEE
ETES
RENE R
CAPE ENEEEEEU
VOA
RENNES
OSESS
7 DEN EURE)
Hôtel
de
Ville
| 1
Rue
Aspirant
Jan
|
05100
Briançon
| Tél
04
92
21
20
72
3
/
3
AR
Prefecture
005-210500237-20240410-2024_04_42-DE Reçu le
15/04/2024
Publié le 15/04/2024