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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montclar-sur-Gervanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20251217 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE SUZE
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 17 décembre 2025 20:00 en Mairie
Liste des points de la séance :
Ordre | Texte ordre du jour
1 Approbation du procès-verbal de la Séance du 26/11/2025 2 Renforcement électrique BT à partir du poste Le But 3 Etude de sol parcelle Habitats réversibles : devis
4 Montant de l'excédent du budget Eau et Assainissement transféré au Syndicat SMPAS
5 Subvention à l'association L'Ecole du chat libre du Diois et du Crestois
6 Habitats réversibles : Bail emphytéotique
7 Logement locatif n°2 : proposition de remboursement de loyers en échange des travaux
8 Budget principal : Décision modificative n°3
9 Logement n°4 : proposition de rachat de la cuisine et des étagères installées par les locataires
10 Voirie : chemin rural n°25
11 Questions diverses
Date d'affichage : 12/12/2025
Le Maire, Bérangère DRIAY,
Mairie - 64, Les Jaux - 26 400 Suze - Téléphone : 04.75.76.42.68 secretariat@mairie-suze.fr - www.gervanne-sye.com
Accueil du public les lundis de 14h à 16h et les vendredis de 16h à 19h