Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 010 04 2026 DESIGNATION DES ELUS AU COMITE D
Déliberation - DÇlibÇration n¯ 7 Modification des statuts de l
Déliberation - del 091 12 2025 Modification des statuts de la C
Déliberation - DEL 044 05 2024 Attribution d'une subvention à l
Déliberation - DELIBERATION N¯ 1 ANNEXE 1 MISE A JOUR DE LA L
Déliberation - DELIBERATION N¯ 2 ANNEXE 1 APPROBATION DU PROC
Déliberation - DEL 026 04 2023 Attribution d'une subvention à l
Déliberation - DÇlibÇration n¯ 1 Mise Ö jour de la liste des
Déliberation - DEL 028 04 2026 OGEC Ecoles privées
Procès Verbal - DEL 028 04 2022 Attribution d'une subvention de
Compte-Rendu - Compte rendu de la sÇance du ComitÇ de la Caisse des Ecoles du 29 avril 2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Saint-Benoît.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la sÇance du ComitÇ de la Caisse des Ecoles du 29 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Économie et finances,
CAISSE DES ECOLES, LE | à MAI 2026
. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION CAISSE és als COMMUNE DE SAINT-BENOIT
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
DU MERCREDI 29 AVRIL 2026
L’An Deux Mille Vingt Six, le mercredi 29 avril, le Comité de la Caisse des Ecoles de Saint-Benoît, sur une première convocation, s’est réuni à la Salle des élus de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Valentine SERRANO, Vice-Présidente de la Caisse des Ecoles.
Date de la convocation 16 avril 2026
Nombre de membres en exercice 10
Nombre de membres présents 8
Nombre de pouvoirs 1
Nombre de votants 9
Suffrages exprimés 9
ETAIENT PRÉSENTS : 8
Madame Valentine SERRANO -— Madame Clara CADET - Madame Emilie MUSSARD — Monsieur CORSEAUX Joël représenté par Madame Jocelyne MARDOM -— Monsieur Franck MASSE — Monsieur Elie ROBERT représenté par Madame Maïté BERTILLE- Monsieur Thierry ROBERT - Madame Adèle DELORT.
ETAIENT REPRÉSENTÉS : 1
Monsieur Patrice SELLY représenté par Madame Valentine SERRANO.
ETAIT ABSENTE : 1
Madame Emmanuelle MOUTOUSSAMY.
SECRETAIRE DE SEANCE :
Il a été conformément aux dispositions de l’article L.21212-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé à la nomination du secrétaire de séance au sein du Comité : Madame Clara
CADET a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle acceptées.
Les membres présents (8 sur 10) ont pu délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. A en préfectureLa Vice- Présidente certifie que le compte-rendu de la présente a été affiché à la porte de l’Hôtel de
Ville de Saint-Benoît le 1 « MAI 2076 et que Le nombre de membres présents a été de 8 sur 10.
ORDRE DU JOUR
I Mise à jour de la liste des membres du Comité
IL Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2026
HI. Compte de gestion 2025
IV. Compte administratif 2025
V. Affectation du résultat
VI. Budget primitif 2026
VII. Modification des statuts de la Caisse des Ecoles
N°
Délibérations DES ms
01-04-2026 Mise à jour de la liste des membres du Comité ee
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril Adoptée à 02-04-2026 si Fe agé l'unanimité
Adoptée à
03-04-2026 Compte de gestion 2025 du Receveur Municipal l’unanimité
Adoptée à
04-04-2026 Compte administratif 2025 l'unanimité
Adoptée à
05-04-2026 Affectation du résultat l’unanimité
Adoptée à
06-04-2026 Budget Primitif 2026 l'unanimité
Adoptée à
07-04-2026 Modification des statuts de la Caisse des Ecoles l'unanimité
La Vice-Présidente Le Secrétaire de séance
Valentine SERRANO Clara CADET