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Document publié le Vendredi 18 novembre 2016
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Thèmes du document : Exploration spatiale, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2016-1161
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 27
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 9/11/2016
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille seize, le dix-sept novembre à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, Mme NAYACH Laure, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme DOUSTE Françoise, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GARDON Christine, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc, M. CASTAGNEDE Vincent.
Procurations : Mme PELTIER Virginie donne procuration à M. DUDON Alain, Mme LARREZET Hélène donne procuration à Mme BLEVEC Marie-Christine, M. FOSSE Bertrand donne procuration à M. PIORKOWSKI Bruno, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme POULAIN Marielle donne procuration à M. BUCAMP Frédéric, M. VILLENAVE Vincent donne procuration à Mme DOUSTE Françoise, Mme LARROUY Claude donne procuration à M. ERNANDORENA Christian, M. LAVIELLE Raymond donne procuration à M. SOULES Eric, M. RODRIGUEZ David donne procuration à Mme MIREMONT Raphaëlle.
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 18/11/16
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 30/11/16 Pour : 36 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 5 : SIVOM des Cantons du Pays de Born – Remplacements de Mme GUÉGAN Guénaëlle et Mme DELAPORTE Françoise – Déléguées suppléantes
M. le président indique que Mme GUÉGAN Guénaëlle a démissionné du conseil communautaire, et Mme DELAPORTE Françoise a démissionné du conseil municipal de Biscarrosse.
Elles étaient respectivement déléguées suppléantes au SIVOM des Cantons du Pays de Born pour la commune de Ste Eulalie en Born et la commune de Biscarrosse.
M. le président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de leurs remplacant(e)s.
M. COMET Bernard est candidat pour la commune de Ste Eulalie en Born.
Mme AUBERT Sylvie est candidate pour la commune de Biscarrosse.
M. le président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue des remplacements proposés ci-dessus.
Les délégués de la communauté de communes des Grands Lacs au SIVOM des Cantons du Pays de Born seront :
Titulaires : DELOUZE Alain Suppléants : DUDON Alain
BOUSQUET Marie-Hélène POULAIN Marielle
DEMANE Kamel CHAPRON Cyllia
DORVILLE Patrick AUBERT Sylvie
PINCÉ Laure SUSO Jean-Michel
VILLENAVE Vincent DELGADO Fernand
CASSAGNE Patricia MANCIET Yves
SOULES Eric LOUPIT Jean-Jacques
BOURGUIGNON Marc GAZEILLES-LANDRY Véronique
BERNIER Jean-Paul BENHEBRI Béatrice
CAPDEPUY Jean-Jacques COMET Bernard
THIEROT Carmen DUMARTIN Jean-Claude
LAINÉ Fabien MIREMONT Raphaëlle
CASTAGNEDE Vincent DESCOURS Aurélie
RABILLER Michèle CHARRIER Jean-Louis
Il convient que ce choix soit soumis au vote l’assemblée délibérante.
Les candidats élus sont :
SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
AUBERT Sylvie 36 - - 36
COMET Bernard 36 - - 36
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer les candidats élus membres suppléants à la commission « SIVOM des Cantons du Pays de Born »
D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 18 novembre 2016
Le Président,
Alain DUDON