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Document publié le Samedi 24 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 01 Election+des+représentants+au+SIVOM+des+cantons+du+Pays+de+Born)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-953
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 26
Nbre de votants : 33
Date de convocation et d’affichage : 20/05/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le vingt-trois à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes d’Ychoux, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DIAZ Manuel, M. DUDON Alain, Mme PELTIER Virginie, Mme POULAIN Marielle, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc.
Absents et excusés : M. DEMANE Kamel, Mme NAYACH Laure, Mme LARROUY Claude.
Procurations : M. DORVILLE Patrick donne procuration à M. RAMEAU Thierry, M. FOSSE Bertrand donne procuration à M. BUCAMP Frédéric, Mme LARREZET Hélène donne procuration à Mme POULAIN Marielle, M. PIORKOWSKI Bruno donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme TROQUIER Marie-Cécile donne procuration à Mme PELTIER Virginie, Mme DOUSTE Françoise donne procuration à M. VILLENAVE Vincent, Mme NADAU Marie-Françoise donne procuration à M. LAVIELLE Raymond.
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 24/05/14
Votants : 33 Transmis en Préfecture le : Pour : Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 1 : Election des représentants au SIVOM de s cantons du Pays de Born ABROGE ET REMPLACE
M. le président fait lecture des candidatures communiquées par les communes. Il est procédé à l’élection à bulletin secret à la majorité absolue des 15 délégués titulaires et des 15 délégués suppléants.
Les candidats titulaires et suppléants élus sont :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
DELOUZE Alain 33 - - 33 DUDON Alain 33 - - 33
BOUSQUET Marie-Hélène 33 - - 33 POULAIN Marielle 33 - - 33
DEMANE Kamel 33 - - 33 CHAPRON Cyllia 33 - - 33
DORVILLE Patrick 31 2 - 33 DELAPORTE Françoise 33 - - 33
PINCÉ Laure 33 - - 33 SUSO Jean-Michel 33 - - 33
VILLENAVE Vincent 33 - - 33 DELGADO Fernand 33 - - 33
CASSAGNE Patricia 33 - - 33 MANCIET Yves 33 - - 33
SOULES Eric 33 - - 33 LOUPIT Jean-Jacques 33 - - 33
BOURGUIGNON Marc 33 - - 33 GAZEILLES-LANDRY Véronique 33 - - 33
BERNIER Jean-Paul 33 - - 33 BENHEBRI Béatrice 33 - - 33
CAPDEPUY Jean-Jacques 33 - - 33 GUÉGAN Guénaëlle 33 - - 33
THIEROT Carmen 33 - - 33 DUMARTIN Jean-Claude 33 - - 33
LAINÉ Fabien 33 - - 33 MIREMONT Raphaëlle 33 - - 33
CASTAGNEDE Vincent 33 - - 33 DESCOURS Aurélie 33 - - 33
RABILLER Michèle 33 - - 33 CHARRIER Jean-Louis 33 - - 33
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer ces candidats, Représentants de la communauté de communes des Grands Lacs au SIVOM des cantons du Pays de Born
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 24 mai 2014
Le Président,
Alain DUDON