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Déliberation - d2023 054 subvention ucia pouilly en auxois
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 054 subvention ucia pouilly en auxois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Département de la Côte-d'Or
Atrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc
Envoyé en préfecture le 20/09/2023
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS | au en préfecture le 20/09/2023
Publié le 20/09/2023
ID :021-212105019-20230905-D2023 054-DE
T
Séance du 5 septembre 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-054
Le cinq septembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Pouilly-
en-Auxois, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Eric PIESVAUX, Maire.
Date de la convocation : 18 juillet 2023
Étaient présents : M. Éric PIESVAUX — Mme Karine BASSARD - M. Stéphane ROUX — Mme Evelyne
GAILLOT - M. Philippe CHAUCHOT - M. Yves COURTOT - M. Yohann MORTIER-JEANNIN —
Mme Nicole FILLON — Mme Yvette CHAUCHEFOIN - M. Joseph COMPÉRAT - M. Jérémie BARDET
- Mme Émilie BLAN QUART-BOLLENGIER - M. Franck LALIGANT
Étaient absents :
Étaient excusés : Mme Sabrina MARKOWIAK — Mme Pauline CANARD
Pouvoir de :
Mme Pauline CANARD à M. Philippe CHAUCHOT
M. Yohann MORTIER-JEANNIN a été désigné secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice: 15
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de suffrages possibles : 14
OBJET : SUBVENTION UCIA POUILLY-EN-AUXOIS
Vu la délibération 2023-012 relative à l’attribution des subventions 2023 ;
Considérant que la demande de l’UCIA (union commerciale et artisanale) de Pouilly-en-Auxois
a été reçue après l'attribution des subventions au titre de l’année 2023 :
Considérant la demande de subvention de 2 000€ déposée par l’UCIA ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité (14 voix) de :
1) Verser une subvention ordinaire de 1 000€ à l’UCIA au titre de l’année 2023 :
2} Verser une subvention exceptionnelle de 1 000€ à l’UCIA au titre de l’année 2023 ;
3) Inscrire les crédits au budget. Département de la Côte-d'Or
Arrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc
Envoyé en préfecture le 20/09/2023
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS | Aecu en préfecture le 20/09/2023
Publié le 20/09/2023 S L GO
ID : 021-212105019-20230905-D2023 054-DE
Séance du 5 septembre 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-054
Fait, délibéré et signé en séance, le jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Eric PIESVAUX
Le Sectétaire de Séance :
M. Yohann MORTIER-JEANNIN