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Déliberation - d2023 012 subventions 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 012 subventions 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le 08/03/2023
ID : 021-212105019-20230221-D2023 012-DE
D
Département de la Côte-d’Or
Arrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Séance du 21 février 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-012
Le vingt et un février deux mille vingt-trois, à dix-neuf heutes, le Conseil Municipal de la Commune de
Pouilly-en-Auxois, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Etic PIESVAUX,
Maire.
Date de la convocation : 30 novembre 2022
Étaient présents : M. Éric PIESVAUX — Mme Karine BASSARD- Mme Evelyne GAILLOT- .M. Stéphane ROUX - M. Yves COURTOT - M. Yohann MORTIER-JEANNIN -— M. Joseph COMPÉRAT - Mme Émilie BLANQUART-BOLLENGIER -— M. Jérémie BARDET — M. Franck LALIGANT
Étaient absents : 1
Mme Sabrina MARKOWIAK
Étaient excusés : 4
Mme Pauline CANARD
M. Philippe CHAUCHOT
Mme Nicole FILLON
Mme Yvette CHAUCHEFOIN
Pouvoir de :
M. Philippe CHAUCHOT à M. Éric PIESVAUX
Mme Nicole FILLON à Mme Evelyne GAILLOT
M. Yohann MORTTER-JEANNIN 2 été désigné secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de suffrages possibles : 12
SUBVENTIONS 2023
Vu la délibération 2022-011 portant adoption du budget primitif 2023 du budget principal ;
Vu la délibération 2021-007 relative à l’adoption de la charte de Laïcité,
Considérant les demandes de subventions des associations ;
Considérant que le soutient aux associations est primordial pour maintenir et développer les
liens sociaux ;
Envoyé en préfecture le 07/03/2023
Reçu en préfecture le 07/03/2023
Publié le 08/03/2023
Département de la Côte-d'Or
7 Arrondissement de Beaune
ID : 021-212105019-20230221-D2023 012-DE Canton d’Arnay-le-Duc Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
Séance du 21 février 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-012
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité (12 voix) de :
1) Accorder les subventions ci-jointes aux diverses associations pour l’année 2023.
2) Voter un budget de 70 000,00 € au compte 6574 du budget primitif 2023.
Fait, délibéré et signé en séance, le jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
Eric PIESVAUX
Le Secrétaire de Séance :
Yohann MORTIER-JEANNIN