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Procès Verbal - pv internet ojcm 18 11 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Molsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv internet ojcm 18 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
date de mise en ligne sur internet : 19/11/2024
VILLE DE MOLSHEIM
- 67220 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024
Liste des délibérations
(selon les dispositions de l'article L 2222-25 du CGCT)
N° DE
DELIB. OBJET DECISION
DU CONSEIL
078 /4/2024 Désignation du secrétaire de séance. APPROUVEE
079 /4/2024 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 8 octobre 2024. APPROUVEE
080 /4/2024 Délégations permanentes du Maire- article L 2122-22 du CGCT : compte rendu d’information pour la période du 3ème trimestre 2024. PRIS ACTE
081 /4/2024 Exercice 2025 – orientations budgétaires – Budget Principal et Budgets Annexes. -
082 /4/2024 Exercice budgétaire 2024 - budget principal – décision modificative n° 2. APPROUVEE
083 /4/2024 Exercice budgétaire 2024 - budget camping – décision modificative n° 2. APPROUVEE
084 /4/2024 Exercice budgétaire 2024 - budget Réseaux – décision modificative n° 1. APPROUVEE
085 /4/2024
Jardins familiaux - révision selon une procédure allégée n°1 du PLU -
objectifs poursuivis et fixation des modalités de concertation -
mission d’accompagnement technique en urbanisme.
APPROUVEE
086 /4/2024 Défense Extérieure Contre l'Incendie – D.E.C.I. APPROUVEE
087 /4/2024
Subvention exceptionnelle au Molsheim Olympique Club - section
Handball pour leur montée en Nationale 1 et pour la location du
gymnase du Lycée Louis Marchal et du gymnase de Dachstein.
APPROUVEE
088 /4/2024 Subvention à l'association Molshemer Kaffebichle. APPROUVEE
089 /4/2024
Participation aux actions des établissements publics locaux
d'enseignement du second degré - subvention au collège Rembrandt
Bugatti dans le cadre des compétitions sportives scolaires
(championnat de France de Volley).
APPROUVEE
090 /4/2024 Subvention à l'association Arts et Cloître de Molsheim – saison 2024/2025. APPROUVEE
091 /4/2024 Centre de Gestion - convention de mise à disposition d’un archiviste itinérant. APPROUVEE
092 /4/2024 Avis de la Ville de Molsheim sur le projet de fusion-absorption de l’Hôpital de Rosheim par l’Hôpital de Molsheim. APPROUVEE