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Procès Verbal - pv internet ojcm 17 12 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Molsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv internet ojcm 17 12 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Économie et finances,
VILLE DE MOLSHEIM - 67220 - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024 Liste des délibérations (selon les dispositions de l'article L 2222-25 du CGCT) N° DE DELIB. OBJET DECISION DU CONSEIL 093 /5/2024 Désignation du secrétaire de séance. APPROUVEE 094 /5/2024 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 18 novembre 2024. APPROUVEE 095 /5/2024 Autorisations de programme et crédits de paiement – exercice 2025. APPROUVEE 096 /5/2024 Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2025 : Budget Principal. APPROUVEE 097 /5/2024 Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2025 : Succession Albert Hutt. APPROUVEE 098 /5/2024 Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2025 : Budget Annexe Camping. APPROUVEE 099 /5/2024 Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2025 : Budget Annexe Forêt. APPROUVEE 100 /5/2024 Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2025 : Budget Annexe Locaux Commerciaux. APPROUVEE 101 /5/2024 Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2025 : Budget Annexe Réseaux. APPROUVEE 102 /5/2024 Subvention au Budget Annexe Réseaux – dotation d'équilibre. APPROUVEE 103 /5/2024 Subvention au Budget Annexe Camping – dotation d'équilibre. APPROUVEE 104 /5/2024 Subvention d'équilibre au CCAS – dotation de fonctionnement pour l'exercice 2025. APPROUVEE 105 /5/2024 Subvention au Comité des Fêtes – exercice 2025. APPROUVEE 106 /5/2024 Subvention à l'Amicale du Personnel pour l'exercice 2025. APPROUVEE 107 /5/2024 Subvention de fonctionnement à la halte-garderie les P'tits Ours – exercice 2025. APPROUVEE 108 /5/2024 Subvention d'équipement à l'Union des Eglises Protestantes d'Alsace et de Lorraine – Paroisse de Molsheim. APPROUVEE 109 /5/2024 Etat des subventions annuelles aux associations locales à caractère sportif, culturel et de loisirs – répartition pour l’exercice 2024. APPROUVEE 110 /5/2024 Subvention exceptionnelle au Molsheim Athlétic Club – location du gymnase Henri Meck. APPROUVEE 111 /5/2024 Révision des droits et tarifs des services publics locaux. APPROUVEE 112 /5/2024 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables : - Budget Principal - Budget Annexe Camping - Budget Annexe Locaux Commerciaux APPROUVEE 113 /5/2024 Budget Principal – Etat des comptes de tiers – chapitre 458 – régularisation des écritures. APPROUVEE 114 /5/2024 Fédération des Maisons des Jeunes et de la Culture d'Alsace - renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens - période 2025-2029. APPROUVEE 115 /5/2024 Fédération des Maisons des Jeunes et de la Culture d'Alsace – subvention 2025 selon convention d'objectifs et de moyens 2025- 2029. APPROUVEE 116 /5/2024 Lycée Louis Marchal – Région Grand Est – transfert de propriété. APPROUVEE 117 /5/2024 Association des Bénévoles de la Chartreuse - don de vitraux. APPROUVEE 118 /5/2024 Ecole maternelle et périscolaire de la Bruche – convention de partenariat entre la ville et la CEA dans le cadre du Fonds d’Attractivité Alsace. APPROUVEE 119 /5/2024 Budget Principal - exercices budgétaires 2024 et 2025 - Tableau des effectifs au 31/12/2024 et au 01/01/2025. APPROUVEE 120 /5/2024 Budget Annexe Camping – exercices budgétaires 2024 et 2025 - Tableau des effectifs au 31/12/2024 et au 01/01/2025. APPROUVEE 121 /5/2024 Mise à jour du Document Unique des Primes et Indemnités (DUPI) – filière police municipale. APPROUVEE 122 /5/2024 Parc de la Commanderie – avenant n° 1 à la convention relative aux modalités techniques et financières – Communauté des Communes de la Région de Molsheim-Mutzig. APPROUVEE 123 /5/2024 Convention d'occupation domaniale – Gaz de Barr, installation d'équipements de télérelevé en hauteur. APPROUVEE 124 /5/2024 Solidarité MAYOTTE – cyclone CHIDO – subvention exceptionnelle. APPROUVEE