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Convocation - Convocation affichage Conseil Municipal du 14 avril 2026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 02h05 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage Conseil Municipal du 14 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
Petites
Cités
de
Caractère
+++
ur, EQ n
ÉPERNON .ville-eperron.i:
Épernon,
Le 08
avril 2026
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
ORDINAIRE
MARDI
14 AVRIL
2026
à 20h00
Salle
des
Tourelles
à ÉPERNON
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026 DÉCISIONS
PRISES
DANS
LE
CADRE
DES
DÉLÉGATIONS
DE
POUVOIRS
CONSENTIES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2.1
- Arrêtés
permanents
pris
du
1er
janvier
au
31
mars
2026
2.2
- Arrêtés
provisoires
pris
du
1er janvier
au
31
mars
2026
FINANCES 3.1
-
Débat
d'orientation
budgétaire
3.2
-
Vote
des
taux
année
2026
CONSTITUTIONS
DE
COMMISSIONS
MUNICIPALES
4.1
—
Election
des
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
4.2
-
Constitution
de
la
commission
d'appel
d'offres
4.3
-
Constitution
de
La
commission
urbanisme
4.4
-
Constitution
de
la
commission
travaux
4.5
- Constitution
de
La commission
communale
pour
l'accessibilité
ÉLECTION
DE
DÉLÉGUÉS
ET
DÉSIGNATION
DE
REPRÉSENTANTS
COMMUNAUX
DANS
DIVERS
SYNDICATS
ET
ORGANISMES
5.1
-
Élection
des
délégués
syndicaux
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
du
Groupe
Scolaire
de
la
Chevalerie
5.2-
Élection
des
délégués
au
sein
du
Syndicat
Énergie
Eure-et-Loir
5.3-
Élection
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
de
La
Drouette,
de
la
Voise
et
de
Leurs
Affluents
(SMDVA)
5.4
-
Élection
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
Eau
Potable
et
Assainissement
de
La
Région
d'Épernon
(SIEPARE)
5.5-
Élection
d'un
délégué
au
Syndicat
Intercommunal
de
Collecte
et
de
Ramassage
des
Ordures
Ménagères
(SICTOM
SUD
YVELINES)
9.6
-
Désignation
des
représentants
auprès
de
l'agence
technique
départementale
Eure-et-Loir
Ingénierie
VILLE
D'ÉPERNON
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON
02
37
83
40
67
-
wwwville-epernon.fr H
ÉPERNON viie-epernon.ir
5.7-
Désignation
d'un
représentant
à
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT]
5.8-
Désignation
d'un
représentant
au
Centre
National
d'Action
Sociale
[CNAS)
VI-
SÉCURITÉ
ET
DOMAINE
PUBLIC
6.1
-
Désignation
d'un
correspondant
«
Défense
»
VII-
INFORMATIONS
DIVERSES
AFFICHAGE
Petites
Cités
de
Caractère
VILLE
D'ÉPERNON
8
Rue
du
Général
Leclerc
-
28230
ÉPERNON
02
37
83
40
67
-
www.ville-epernon.fr