Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Perche - 35 Designation S
unknown - Communauté de communes - Perche - 10 Participation
unknown - Communauté de communes - Perche - 34 Designation S
unknown - Communauté de communes - Perche - 7 Designation re
unknown - Communauté de communes - Perche - 15 Participation
unknown - Communauté de communes - Perche - 31 Designation a
unknown - Communauté de communes - Perche - 14 GEMAPI Reflex
unknown - Communauté de communes - Perche - 3 Designation de
unknown - Communauté de communes - Perche - 40 Participation
unknown - Communauté de communes - Perche - 19 Designation p
unknown - Communauté de communes - Perche - 18 Retrait delib et nvle designation Synd Bassin Huisne
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 18 Retrait delib et nvle designation Synd Bassin Huisne)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°10-10-2019-018
5.3 Désignation de représentants
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du jeudi 10 octobre 2019
Date de convocation 4 octobre 2019
Date d’affichage 4 octobre 2019
L’AN DEUX MILLE DIX NEUF, le 10 octobre à 19 H 00
le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle polyvalente de Villaines La Gonais, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN, M. Pierre BOULARD, M. Lucien BRETON (ayant reçu pouvoir de M. Denis SCHOEFS), Mme Monique CAHU, M. Nicolas CHABLE (ayant reçu pouvoir de M. Gaëtan THOMAS), M. Jean-Pierre CIRON, M. Gérard CLEMENT, M. Dominique COUALLIER, M. Alain COUTURIER, M. Michel DIVARET, M. Claude DROUET, M. Jean-Paul DUBOIS, M. Jean DUMUR, Mme Patricia EDET, M. Dominique EDON (ayant reçu pouvoir de M. Jean-Yves HERMELINE), Mme Sylvie FAVRET, M. Philippe GALLAND, M. Yves GOULLIER, M. Claude GRIGNON, M. Daniel GUEDET (ayant reçu pouvoir de Mme Marie-Hélène TROUILLOT), M. André-Pierre GUITTET, Mme Josette JACOB, Mme Cécile KNITTEL, M. Christian LANDEAU, M. Daniel LAUGER (représentant M. Eric BARBIER), Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE, Mme Marie-Thérèse LEROUX, Mme Pascale LEVÊQUE, Mme Marie-Françoise LOGÉ-STANCZYK, M. Bernard MALLET, M. Michel MARY, M. Jannick NIEL (ayant reçu pouvoir de M. Michel LANDAIS), M. Willy PAUVERT, M. José PLANS, M. Thierry RENVOIZE, M. Didier REVEAU, M. François ROULEAU, M. André ROULLIER, M. Jacky TACHEAU, M. Xavier TERRIER, M. Jean THOREAU (ayant reçu pouvoir de Mme Sylvie SEQUEIRA), M. Didier TORCHÉ, Mme Patricia VILLARMÉ.
Etaient excusés : M. Eric BARBIER (représenté par M. Daniel LAUGER), Mme Sophie DOLLON, M. Jean-Yves HERMELINE (ayant donné pouvoir à M. Dominique EDON), M. Michel LANDAIS (ayant donné pouvoir à M. Jannick NIEL), Mme Camille MORIN-BURRE, M. Michel ROUAUD, M. Denis SCHOEFS (ayant donné pouvoir à M. Lucien BRETON), Mme Sylvie SEQUEIRA (ayant donné pouvoir à M. Jean THOREAU), M. Gaëtan THOMAS (ayant donné pouvoir à M. Nicolas CHABLE), Mme Marie-Hélène TROUILLOT (ayant donné pouvoir à M. Daniel GUEDET), Mme Jeannine VENDÔME.
Secrétaire de séance : M. Bernard MALLET
Membres en exercice 55
Membres présents 45
Votants 51 (dont 6 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
GEMAPI : RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°11-07-2019-007 DU 11 JUILLET 2019 ET NOUVELLE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE L’HUISNE SARTHE
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°11-07-2019-006 du 11 juillet 2019 relative à la désignation des représentants au Syndicat du Bassin versant de l’Huisne Sarthe,
Vu le rapport du Président présenté par M. Jean-Paul DUBOIS, Vice-président en charge de l’Assainissement et des Ordures ménagères,
Après en avoir délibéré,
RAPPELLE que le Conseil a procédé à la désignation des personnes siégeant au sein du syndicat du Bassin Versant Huisne Sarthe en juillet dernier.
EST INFORME que pour toute désignation dans un syndicat et par référence aux dispositions du Code général des collectivités territoriales applicables aux communes, un vote à bulletin secret est nécessaire.
DECIDE de retirer la délibération n°11-07-2019-006 du 11 juillet 2019 portant désignation des représentants au syndicat du Bassin Versant Huisne Sarthe,
DESIGNE les deux assesseurs :
o Mme Michèle LEGESNE
o M. Thierry RENVOIZE
PROCEDE au vote :
Nombre de bulletins : 51
Bulletins blancs : 6
Bulletins nuls : 2
Suffrages exprimés : 43
Majorité absolue : 23
DESIGNE avec 43 voix :
- Représentants titulaires :
o M. José PLANS
o M. Michel ODEAU
o M. Jean-Pierre CIRON
o M. Jean DUMUR
o Mme Cécile KNITTEL
o M. Régis BOURNEUF
- Représentants suppléants :
o M. Pierre OZANGE
o M. Raymond BELLENCONTRE
Fait et délibéré en séance publique
Le 10 octobre 2019
Pour extrait conforme
Le 10 octobre 2019
Le Président,
M. Didier REVEAU