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Thèmes du document : Logement, Sport, Bois et produits du bois,
Sant
Etienne
du
Bois
Commune
de
SAINT
ETIENNE
DU
BOIS
=
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
avril
2024
Liste
des
délibérations
En
application
de
l’Ordonnance
n°2021-1310
et
du
décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d’entrée
en vigueur
et de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements.
N°
Intitulé
de
la
délibération
Approuvée
16 04
2024 01
Création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
complet
OUI
16 04
2024
02
Vote
des
subventions
2024
OUI
16 04
2024 03
Construction
d’une
salle
de
sport
polyvalente
— Validation
de
l’ APD
et
OUI
des
avenants
de
forfaitisations
des
rémunérations
de
l’assistant
à
maîtrise
d’ouvrage
et de
la maîtrise
d’œuvre
16 04
2024
04
Construction
d’une
salle
de
sports
: demande
de
subvention
auprès
de
OUI
l'Agence
Nationale
du
Sport
au
titre
du
«
Plan
5000
équipements
—
Génération
2024
»
16 04
2024
05
Ensemble
immobilier
Rue
des
Vignes
—
Parcelles
AH
176,
AH
219
et
OUI
AH
220
— Autorisation
donner
au
maire
pour
signer
l’acte
authentique
16 04
2024
06
Budget
principal
: recours
à l'emprunt
OUI
16 04
2024
07
Sydev
— Convention
relative
aux
modalités
techniques
et financières
de
OUI
réalisation
d’une
opération
de
rénovation
d’éclairage
16 04
2024
08
Sydev
—
Convention
relative
aux
modalités
techniques
et financières
de
OUI
réalisation
d’une
sécurisation
de
réseau
électrique
16 04
2024
09
Sydev
— Convention
relative
aux
modalités
techniques
et financières
de
OUI
réalisation
d’un
effacement
de
réseau
électrique
lié
au
programme
article
8
MAIRIE
e
2
Place
de L'Église
e 85670
SAINT-ÉTIENNE-DU-BOIS
e Tél.
: 02
51
34
52
11
E-mail
: mairie@stetiennedubois85.fr
e Site
: www.stetiennedubois85.fr