Conseil Municipal - CM 22 03 23 CRS

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Conseil Municipal - CM 22 03 23 CRS Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune d'Aulnay-sous-Bois. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 03 23 CRS)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023

COMPTE RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023 CONFORMEEMNT AUX DISPOSITIONS DE L ’ARTICLE L2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

Présentation des décisions n° N°2560 à 2624 - 2626 à 2651 - 2653 à 2664 - 2666 à 2676 - 2678 à 2681 - 2683 à 2687 - 2689 à 2702 - 2704 à 2717 - 2719 - 2721 à 2722 - 2731 - 2734 - 2736 – 2745

2/Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022.

3/ Adoption des délibérations suivantes :

Délibération N°1. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET LES RESEAUX DE LA COMMUNICATION (SIPPEREC) - RAPPORT D'ACTIVITE - ANNEE 2021

Délibération N°2. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST - DIRECTION ESPACE PUBLIC - SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (S.I.F.U.R.E.P) - RAPPORT D'ACTIVITE - ANNEE 2021

Délibération N°3. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST - DIRECTION DES MOBILITES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - APPROBATION DU MONTANT DE LA PARTICIPA TION COMMUNALE POUR L'ABONNEMENT IMAGINE R - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

Délibération N°4. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST - DIRECTION DES MOYENS MOBILES - MISE A LA REFORME ET MISE EN VENTE DE VEHICULES ET ENGINSCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023

Délibération N°5. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST - DMEDD - PROJET DE REHABILITATION ET DE RENOVATION DE L'ANCIENNE LAITERIE GARCELON-DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DSIL 2023- AUPRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DU FIM - DE TOUT AUTRE ORGANISME

Délibération N°6. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST - DIRECTION DE L'ARCHITECTURE - RENOVATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE FONTAINE DES PRES QUARTIER BALAGNY 25/27 RUE DE L'ARBRE VERT - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2023

Délibération N°7. .......................................................

Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DGST -DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC - TRAVAUX DE SECURISATION DES OUVRAGES D'ART POUR LES PASSERELLES BROSSOLETTE ET GALLIENI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT (DSIL) 2023

Délibération N°8. .......................................................

Objet : POLE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIRECTION DE L'HABITAT - PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS

Délibération N°9. .......................................................

Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'ANNEE 2022

Délibération N°10. .......................................................

Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE- PERSONNEL COMMUNAL - AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX

Délibération N°11. .......................................................

Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE - DRH PERSONNEL COMMUNAL - SUPRESSION ET CREATION DE POSTES

Délibération N°12. .......................................................

Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE - PERSONNEL COMMUNAL - MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATIONCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023

Délibération N°13. .......................................................

Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE - PERSONNEL COMMUNAL -ASSOCIATION INSTITUT AULNAYSIEN DE DEVELOPPEMENT CULTUREL - APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX

Délibération N°14. .......................................................

Objet : PÔLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE - PERSONNEL COMMUNAL - EMPLOIS FONCTIONNELS : MODIFICATION DU SUPPORT BUDGETAIRE DE DGST EN DGA EN CHARGE DU POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE

Délibération N°15. .......................................................

Objet : PÔLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION DES SPORTS - CONVENTION TEMPORAIRE D'USAGE D'UN TERRAIN POUR DES VOLS D'ENTRAINEMENT D'AERONEFS A FINALITE EVENEMENTIELLE ET FESTIVE

Délibération N°16. .......................................................

Objet : POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CREA ET LE COLLÈGE GÉRARD PHILIPE - RECONDUCTIBLE

Délibération N°17. .......................................................

Objet : POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - PROJET D'ÉTABLISSEMENT 2023-2028

Délibération N°18. .......................................................

Objet : POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE AVEC LE COLLÈGE LE PARC - RECONDUCTIBLE

Délibération N°19. .......................................................

Objet : POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - LE NOUVEAU CAP - TARIFS DU NOUVEAU CAP - ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 ET ANNEES SUIVANTES

Délibération N°20. .......................................................

Objet : POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - CONSERV ATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE SEVRAN - RECONDUCTIBLECOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023

Délibération N°21. .......................................................

Objet : POLE DEVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE CRD 2023-24

Délibération N°22. .......................................................

Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLE - DIRECTION DE L'ÉDUCATION - SUBVENTIONS MUNICIPALES EN FAVEUR DE PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES, CHRISTINE DE PISAN, VICTOR HUGO, GÉRARD PHILIPE ET DU LYCEE VOILLAUME - ANNEE SCOLAIRE 2022 -2023

Délibération N°23. .......................................................

Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLE - DIRECTION DE L'EDUCATION - VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA CITE EDUCATIVE - LAB DES IDEES - ANNEE SCOLAIRE 2022-2023

Délibération N°24. .......................................................

Objet : POLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE- DIRECTION SANTE-SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT - DENIS- RENOUVELLEMENT DU PROGRAMME DE SANTE BUCCO- DENTAIRE DEPARTEMENTAL POUR L'ANNEE 2022

Délibération N°25. .......................................................

Objet : POLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L'ASSOCIATION AGESTL APRES MODIFICATION DE SES STATUTS

Délibération N°26. .......................................................

Objet : FINANCES ET GESTION - DIRECTION DES FINANCES - COMPTABILITE COMMUNALE - GARANTIE D'EMPRUNT - SOCIETE CLESENCE - C.D.C. - REAMENAGEMENT D'EMPRUNTS

Délibération N°27. .......................................................

Objet : FINANCES ET GESTION - DIRECTION DES FINANCES - COMPTABILITE COMMUNALE - GARANTIE D'EMPRUNT - SOCIETE EMMAÜS HABITAT - C.D.C. - REAMENAGEMENT D'EMPRUNT

Délibération N°28. .......................................................

Objet : POLE FINANCES ET GESTION- DIRECTION DES FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023

Délibération N°29. .......................................................

Objet : PÔLE VIE PUBLIQUE ET MODERNISATION - DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE LA TRANSFORMATION NUMERIQUE - PARC INFORMATIQUE - REFORME ET ALIENATION DE MATERIEL INFORMATIQUE COMMUNAL

Délibération N°30. .......................................................

Objet : POLE VIE PUBLIQUE ET MODERNISATION- DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE LA TRANSFORMATION NUMERIQUE - PROJET DE TRANSFORMATION NUMERIQUE ET DEMATERIALISATION DES PROCEDURES INTERNES ET DES SERVICES A L'USAGER - SOLLICITATION DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA REGION ILE-DE- FRANCE - DE L'ETAT - DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS - DE L'UNION EUROPEENNE ET DE TOUT AUTRE ORGANISME POTENTIEL

TOTAL DE 30 DELIBERATIONS