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Compte-Rendu - Ordre du jour du Conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 2 JUILLET 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Meximieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 2 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUILLET 2023
1 Observations sur le procès-verbal du 28 mai 2024
2 Compte rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
3 URBANISME Droit de préemption urbain – déclaration d’intention d’aliéner
4 URBANISME Adoption du rapport sur l’artificialisation des sols
ANNEXE 1
5 URBANISME Délibération qui définit les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
publique préalable dans le cadre de la
procédure de déclaration de projet
emportant mise en compatibilité du plan
local d’urbanisme (PLU) pour la création
d’un parc urbain en continuité de celui de
l’Aubépin et d’une liaison piétonne le long
du Longevent
6 URBANISME Délégation temporaire au Maire pour l’exercice du droit de préemption urbain
7 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Création d’une commission extra- municipale « le Végétal et la Ville»
8 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la
maintenance d’infrastructures de recharge
pour véhicules électriques (IRVE) et
hybrides rechargeables coordonnée par le
Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-
communication de l’Ain
ANNEXE 2
9 ADMINISTRATION GÉNÉRALE INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) Recours
au mécanisme du fond de concours afin de
financer la réalisation ou le fonctionnement
d'un équipement public local en matière de
maîtrise de la consommation d’énergie
(opérations destinées à maitriser la
consommation d’énergie).
10 FINANCES Demande de subvention au Conseil régional concernant le projet de sauvegarde du
château
11 FINANCES Demande d’un complément de subvention au Conseil Départemental de l’Ain pour la 2
construction du terrain de sport extérieur du
lycée
12 FINANCES Signature de convention de mise à disposition avec le département de l’Ain
pour un ensemble de bureaux situés 3 rue du
Ban Thévenin
ANNEXE 3
13 FINANCES Prises en charge des frais occasionnés pour la sortie du Conseil Municipal des Jeunes à
Paris le 19 juin 2024
14 FINANCES Exercice budgétaire 2024 – Budget principal – Décision modificative n° 3
15 SCOLAIRE Restauration scolaire – fixation des tarifs des repas
16 ENVIRONNEMENT Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics -
Modalités de concertation préalable
17 SÉCURITÉ Approbation du règlement intérieur de la police municipale de Meximieux
ANNEXE 4
18 PERSONNEL Création de 11 postes d’agents non titulaires d’adjoint technique à 7/35ème
19 PERSONNEL Création de deux postes d’agents non titulaires d’adjoints techniques à 14/35ème ,
création d’un poste d’agent non titulaire
d’adjoint technique à 20/35ème , création de
trois postes d’agents non titulaires
d’adjoints techniques à 22/35ème ,création
d’un poste d’agent non titulaire d’adjoint
technique à 23/35ème , création d’un poste
d’agent non titulaire d’adjoint technique à
24/35ème, et création de deux postes d’agents
non titulaires d’adjoints techniques à
26/35ème à compter du 28/08/2024 pour
accroissement temporaire d’activité
20 PERSONNEL Création d’un poste d’agent non titulaire d’agent territorial spécialisé des écoles
(ATSEM) à 25/35ème à compter du 28/08/2024
pour accroissement temporaire d’activité
21 PERSONNEL Signature d’une convention de participation financière pour la prise en charge partielle
du coût d’une formation pour un agent de la
Ville de Meximieux