Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal 21 10 2024

Documents similaires

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 20

Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 10 2024

Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 10 2022

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2024

Ordre du Jour - Conseil municipal du 21 mars Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal ferney voltaire 10

Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal ferney voltaire 10

Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 21 10 20

Ordre du Jour - Conseil municipal ordre du jour 21 novembre 2024

Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal 21 10 2024 Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Meximieux. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal 21 10 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques, 1

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 OCTOBRE 2024

1 Observations sur le procès-verbal du 2 Juillet 2024

2 Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal

(article L 2122-2 du Code Général des

Collectivités Territoriales)

3 URBANISME Droit de préemption urbain – déclaration d’intention d’aliéner

4 OPERATION IMMOBILIERE Vente par la commune de la parcelle cadastrée section G n° 2742 sise 6 rue Saint

Julien

ANNEXE

5 ADMINISTRATION GENERALE Avis du Conseil Municipal sur les dimanches accordés par Monsieur le Maire

6 FINANCES Exercice budgétaire 2024 - Attribution de subventions

7 PERSONNEL Mise en place du temps partiel

8 PERSONNEL Instauration de l’Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)

pour les fonctionnaires relevant des cadres

d’emplois de police municipale et de garde

champêtre

9 PERSONNEL Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet 17,50/35ème à compter

du 1er janvier 2025

10 PERSONNEL Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet 25/35ème à compter du

1er novembre 2025

11 PERSONNEL Recours à des vacataires pour le remplacement des agents de surveillance

de cantine – modification des délibérations

n°2024- 35 en date du 04/03/2024 et 2024-75

en date du 23/04/2024