Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 04 CR du 2 juillet 2024
Convocation - 04 Convocation 1er juillet 2025
Compte-Rendu - 04 CR du1er juillet 2025
Déliberation - CONSEIL 05 1er JUILLET 2020
Compte-Rendu - CR du 2 juin 2026
Convocation - convocation 2 juin 2026
Déliberation - 04 avril 1
Déliberation - 07 10 decembre 2024
Compte-Rendu - 04 CR DU 11 MAI 2021
Déliberation - liste des deliberations du 04 juillet 2024
Déliberation - 04 2 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Tilloy-et-Bellay.
Lien du pdf (Déliberation - 04 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Généré le 26/06/2024 à 08h43
République Française
Département de la Marne
Arrondissement de Châlons-en-Champagne
Commune de Tilloy-et-Bellay
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle de conseil - Mairie, le
mardi 02 juillet 2024 à 19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
• Approbation des comptes-rendus des conseils municipaux précédents
• Délibération répartition du capital social SPL-XDEMAT
• Délibération respect des 1607h annuelles
• Délibération changements au tableau vert et jaune
• Délibération prêt lotissement JANIN
• Points divers
• Questions diverses
[[[signature1]]]
[--FIN_CONVOCATION--]
1719384181
Christian CARBONI
2024.06.26 09:56:33 +0200
Ref:6770449-10148715-1-D
Signature numérique
le Maire