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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Béguey.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 14.11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Département
de
la Gironde
Mairie
de
Béguey
République
française
10
membres
du
Conseil
municipal
de
BEGUEY
(33410)
ont
assisté
à
la
séance
du
conseil
aux
lieu,
date
et
heure
indiqués
ci-dessus
; 2
membres
excusés
ont
donné
pouvoir.
2024-11-01
Décision
modificative
n°1/2024-
ajustement
des
comptes
APPROUVEE
2024-11-02
Participation
à
la
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
santé
et
prévoyance
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
mutualisée
proposée
par
le
CDG
de
la
Gironde
APPROUVEE
2024-11-03
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
(RODP)
pour
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et
de
distribution
d'électricité
APPROUVEE
2024-11-04
Avenant
à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
Caf
de
juin
2024
: autorisation
de
signature
du
Maire
APPROUVEE
2024-11-05
Délibération
relative
au
renouvellement
de
l'adhésion
au
service
de
remplacement
et
renfort
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Gironde
—
signature
de
la convention
cadre
APPROUVEE
Hôtel
de
Ville
- 31,
Chemin
de
la Fabrique
- 33410
Béguey
- Tél.
05
56
62
95
36
- accueil@mairiedebeguey.fr