Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations du 02.07 2024
Procès Verbal - pv conseil municipal du 02.07 2024 definitif
Déliberation - liste delib. du 16.09 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 14.11 2024
Déliberation - liste des deliberations cm du 21.05 2024
Déliberation - liste delib. du 07.02 2025
Déliberation - delib cm du 28.02 2023
Déliberation - liste delib. du 19.12 2022
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.+02.07?t=172197649
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.+02.07?t=173390432
Déliberation - liste des deliberations cm du 02.07 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Béguey.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 02.07 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
Hôtel de Ville - 31, Chemin de la Fabrique - 33410 Béguey - Tél. 05 56 62 95 36 - accueil@mairiedebeguey.fr
___________________________________________________________________________________________ Département de la Gironde République française
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 2 JUILLET 2024 A 18H30
EN LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
8 membres du Conseil municipal de BEGUEY (33410) ont assisté à la séance du conseil aux lieu, date et heure indiqués ci-dessus ; 2 membres excusés ont donné pouvoir.
DELIBERATIONS VOTEES
NUMERO
D’ACTE
DENOMINATION DE LA DECISION OU DE LA
DELIBERATION VOTE
2024-07-01
Marché public - Choix des prestataires et attribution
des lots dans le cadre du marché (MAPA) de
l’extension et la réhabilitation de la mairie
APPROUVEE
2024-07-02 Délibération portant suppression et création d’emplois au tableau des effectifs APPROUVEE
2024-07-03
Création de 2 postes non permanents pour un
accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
(catégorie C)
APPROUVEE
2024-07-04 Modification du tableau des effectifs APPROUVEE
2024-07-05 Vote de la tarification et de la facturation de l’accueil périscolaire APPROUVEE
2024-07-06 Vote du règlement intérieur et du projet éducatif et pédagogique de l’accueil périscolaire APPROUVEE
2024-07-07 Recours à un logiciel métier Enfance APPROUVEE
2024-07-08
Autorisation de signature du Maire de la convention
du Pôle Territorial Entre-Deux-Mers relative aux
instructions des permis de diviser et aux
autorisations de travaux dans les établissements
recevant du public.
APPROUVEE