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Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 039 2022 nomination secrtaire de sance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RIRE RIRE RARE
Séance du 23 juin 2022
L'an deux mil vingt-deux, le vingt-trois juin à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Présents : 20 Monia FAYOLLE, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP,
Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN, Olivier BAREILLE,
Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Laurence MEUNIER,
Fanny LEBAYLE, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN,
Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU, Renée TORRES,
Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Laurent FOUGEROUX, Isabelle SEIGLE-FERRAND, Nadine MAZZA,
Jean-Claude JAUNEAU, Jean-Marc CHAPPA7,
Béatrice BOULANGE, Emeric MOREL, Michel LAGIER,
Clément PERRIER
Pouvoirs : 7 Laurent FOUGEROUX à Pierre GRATALOUP
Isabelle SEIGLE-FERRAND à Fabienne TOURAINE
Nadine MAZZA à Anne-Virginie POUSSE
Jean-Claude JAUNEAU à Bernard ROMIER
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Clément PERRIER à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Olivier BAREILLE
Date de la convocation : 17 juin 2022
Date d'affichage de la convocation : 17 juin 2022
Délibération n° 1
Délibération n° 039/2022 - Nomination du secrétaire de séance
Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal doit nommer au début de chaque séance
un OÙ plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-15,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20220623-230622_0392022-DE
Reçu le 28/06/2022 CONSIDERANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer Un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDERANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée,
CONSIDERANT que Monsieur Olivier BAREILLE se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Olivier BAREILLE comme secrétaire de séance.
POUR : 27 CONTRE : ABSTENTION :
Fait et délibéré les jour, mois et an susdlits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20220623-230622_0392022-DE
Reçu le 28/06/2022