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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Nomination d un secrtaire de sance DE 2025 01vf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@belcastel.fr
NOMBRE DE MEMBRES Séance du 27/01/2025 afférents qui ont pris
au Conseil En exercice part à la
Municipal Délibération
11 10 06
L'an deux mille vingt-cinq et le 27 janvier, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Belcastel, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame Marie-Noëlle DANTAN, 1ère Adjointe.
Présents: Monsieur Daniel BOURDY, Madame Marie-Noëlle DANTAN, Monsieur Vincent REYNIER, Madame Régine RIGAL, Madame Eliane PARIS, Madame Audrey VIGUIE-BOU.
Absents : Monsieur Jean-Pierre ALQUIER, Monsieur Jean-Louis BESSIERE représenté par Mme Marie- Noëlle DANTAN, Monsieur Jean-Marie-BONNEVIALE, Mme Fabienne LANDES, représentée par Mme Régine RIGAL.
Date de la Convocation : 20/01/2024 Date d'affichage : 20/01/2024
Madame Régine RIGAL a été nommée secrétaire de séance.
Nomination d’un secrétaire de séance_DE_2025_01
Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit, en son article L.2121.15, qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations. Il s’agit de nommer le secrétaire de la séance de ce jour.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
➢ NOMME Madame RIGAL Régine secrétaire de séance.
Vote : Pour : 08 ; Contre : 0 ; Abstentions : 0
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme.
Acte dématérialisé,
Le Maire
Jean-Louis BESSIERE
Acte rendu exécutoire par
- dépôt en Préfecture le: 03/02/2025
- publication en date du: 03/02/2025