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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plaisir.
Lien du pdf (unknown - BP VILLE 2021)
Thèmes du document : Banque, Budget, Investissement et développement économique,
BUDGET PRIMITIF
EXERCICE 2021
VILLE DE PLAISIR
(VILLE DE PLUS DE 10.000 HABITANTS)
M14
VOTE PAR NATURE VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
D SOMMAIRE
pe
E Pages |
| - Informations d'ordre général
2 À - Infomations statistiques, fiscales et financières
3 B - Modalités de vote du budget
I. Présentation générale du budget
A1- Vue d'ensemble - Sections
A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes
Ill - Vote du budget
9à14 A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses
don
kB
15à18 A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes
19à21 B1- Section d'investissement — Détail des dépenses | 2à% B2- Section d'investissement - Détail des recettes |
IV - ANNEXES Joint. Ss Obj
À - Eléments du bilan
27à29 A1- Présentation croisée par fonction (investissement - fonctionnement)
30 à 39 1.1-Détail fonctionnement
40 à 49 1.2-Détail investissement
A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie
51-52 2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux
2.4- Typologie de la répartition de l'encours
2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
2.7- Autres dettes
A3- Méthode utilisée pour les amortissements
Ad- Etat des provisions
60 à62 A6- Equilibre des opérations financières
A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
8
BSISGES
88
B1- Etat des engagements donnés et reçus
1.1- Etat des emprunts garantis
1.3- Etat des contrats de crédit - bail
1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé
1.5- Etat des autres engagements donnés
1.6- Etat des engagements reçus
1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement LERRBRE
C - Autres éléments d'information
68à71 C1- Etat du personnel
| 72 C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris
| 73 | C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement
73 | C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés
| 73 C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe
73 C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
D2- Arrêté et signatures VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
D 78490 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR
| - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs |
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 31 808 Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine) 92 Nom de l'EPCI à fiscalité pa e auquel la commune adhère :
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ST QUENTIN EN YVELINES |
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour la commune Moyennes nationales du | = = = potentiel financier par habitants fiscal financier (population DGF) de la strate
30 568 684 60 644 280 1 843 421554 1215 044891 |
… _ 0 Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes communales Nationales 2017 |
1 | Dépenses réelles de fonctionnement/ population 1290 1234 2 | Produit des impositions directes / population 609 633 3 | Recettes réelles de fonctionnement / population 1381 1415 4 | Dépenses d'équipement brut / population 849 | 302 | 5 | Encours de dette / population 2298 | 1076 | 6 | DGF/population 399 | 18 | 7 | Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 5976% | 611 % 8 | Dépenses de fonctionnement et remboursement de la dette en capital 108.63 % | 945 %| [recettes réelles de fonctionnement | | 9 | Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 6146% 214 %| 10 | Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 166.47 % 76% [ | VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
EL | 1- INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
| - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement” de l'état Ill B3,
- Sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
I- En l'absence de mention au RS | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement’.
Il- Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V- Le présent budget a été voté :
- Sans reprise des résultats de l'exercice N-1. . |
- avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. (1)
(2) Mention complétée ou rayer la mention inutile VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1 | ]
FONCTIONNEMENT | FONCTIONNEMENT _}
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT _ VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 44 947 167.03 43 947 167.03
+ + +
RESTES À REALISER (RAR) DE L'EXERCICE PRECEDENT
REPORTS | 002 RESULTAT DE
DE FONCTIONNEMENT REPORTE 1 000 000.00
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(RAR + Résultat+ Crédits votés) 44 947 167.03 44 947 167.03
INVESTISSEMENT | INVESTISSEMENT ____
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT a | VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 29 784 796.89 11 883 555.16
| (y compris le compte 1068)
+ + +
| RESTES À REALISER (RA.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT 1 867 530.38 2 206 697.20
REPORTS | 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA |
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 1756207491
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (RAR + Résultat + Crédits votés) 31 652 327.27 31 652 327.27
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 76 599 494.30 76 599 494.30 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libelk Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles ( RAR + Vote)
011 | CHARGES A CARACTERE GENERAL 9 076 433.46 9673 75261 9673 752.61 9673 75261 012 | CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 24 281 40441 24 518 246.58 24 518 246.58 24 518 246.58 014 | ATTENUATIONS DE PRODUITS 946 312.00 635 910.00 635 910.00 635 910.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 023 591.00 2193 421.16 2193 421.16 2193 421.16 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERS
73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Total des dépenses de gestion courante 36 327 740.87 37 021 330.35 37 021 330.35 37 021 330.35
66 CHARGES FINANCIERES 3 505 516.85 3 369 251.83 3 369 251.83 3 369 251.83 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 796 800.00 638 636.66 638 636.66 638 636.66 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Total des dépenses réelles de fonctionnement 40 630 057.72 41029 218.84 41 029 218.84 41 029 218.84
023 | VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 029 647.44 64 726.68 64 726.68 64 726.68 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTI 3487 762.71 3 853 221.51 3 853 221.51 3 853 221.51 043 | OPÉRATION D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION F
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 4517 410.15 3 917 948.19 3 917 948.19 3 917 948.19
TOTAL 45 147 467.87 44 947 167.03 44 947 167.03 44 947 167.03
+
D 1
D 002 SOLDE D'EXECUTION NÉGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE |
<
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total + Résultat) 44 947 167.03 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles ( RAR + Vote)
013 | ATTENUATIONS DE CHARGES 263 000.00 135 000.00 135 000.00 135 000.00 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERS 3627 800.78 4475 747.00 4475 747.00 4475 747.00 73 IMPOTS ET TAXES 32 639 787.17 33 110 331.00 33 110 331.00 33 110 331.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4156 342.58 4 080 356.52 4 080 356.52 4 080 356.52 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 341 700.00 313 887.00 313 887.00 313 887.00
Total des recettes de gestion courante 41 028 630.53 42115 321.52 42115 321.52 4211532152
76 PRODUITS FINANCIERS 3 538 %64.34 1769 482.17 1769 482.17 1769 482.17 Pre PRODUITS EXCEPTIONNELS 79 873.00 30 000.00 30 000.00 30 000.00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Total des recettes réelles de fonctionnement 44 647 467.87 43 914 803.69 43 914 803.69 43 914 803.69
042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTI 32 363.34 32 363.34 32 363.34 043 | OPÉRATION D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION F
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 32 363.34 32 363.34 32 363.34 |
| TOTAL 44 647 467 87 43 947 167.03 43 947 167.03 43 947 1670 |
+
|
R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE 1 000 000.00 |
L TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total + Résultat) | 44 947 167.03 |
3 885 58485 | | Pour infomation : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT VILLE DE PLAISIR + BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021 =
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (5 RAR + Vote)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1894 154.31 318 492.07 808 000.00 808 000.00 1126 492.07 204 | SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9310.63 931063 10 000.00 10 000.00 1931063 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 206 %61.08 1063 836.07 21 917 866.11 21 917 866.11 22 981 702.18 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1871 673.87 475 332.66 4255 629.31 4255 629.31 4730 %1.97 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 25 982 099.89 1 866 971.43 26 991 495 42 26 991 495.42 28 858 466.85
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 655 074.82 558.95 2760 938.13 2760 938.13 2761 497.08
Total des dépenses financières 2 655 074.82 558.95 2760 938.13 2760 938.13 2761 497.08
45x1 | Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 28 637 174.71 1867 530.38 29 752 433.55 29 752 433.55 31 619 963.93
040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 32 363.34 32 363.34 32 363.34 041 | OPERATIONS PATRIMONIALES
Total des dépenses d'ordre d'investissement 32 363.34 32 363.34 32 363.34
TOTAL 28 637 174.71 1867 530.38 29 784 796.89 29 784 79%.89 31 652 327.27
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE |
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total + Résultat) 31 652 327.27
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (5 RAR + Vote)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES (hors 138) 2 286 020.85 2 206 697.20 2 908 428.00 2 908 428.00 5115 125.20 14 PROVISIONS SPECIALES POUR DIFFERE DE REMBOURSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES (hors 165) 500 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 50 000.00 80 000.00 80 000.00 80 000.00
Total des recettes d'équipement 2 836 020.85 2 206 697.20 2 988 428.00 2 988 428.00 5 195 125.20
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 2141 600.00 1767 720.92 1767 720.92 1767 720.92 1068 | Excédents de fonct capitalisés 1 497 844.88 3 204 458.05 3 204 458.05 3 204 458.05 165 | Dépôts etcautionnements reçus 5 000.00 5 000.00 5 000.00 5 000.00 024 | PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 340 000.00
Total des recettes financières 3 984 444.88 4977 178.97 4977 178.97 4977 178.97
45x2 | Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement 6 820 465.73 2 206 697.20 7 965 606.97 7 965 606.97 10 172 304.17
021 | VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 1 029 647.44 64 726.68 64 726.68 64 726.68 040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3487 762.71 3 853 221.51 3853 221.51 3 853 221.51 041 | OPERATIONS PATRIMONIALES
Total des recettes d'ordre d'investissement 4517 410.15 3 917 948.19 3 917 948.19 3 917 948.19
TOTAL 11 337 875.88 2 206 697.20 11 883 555.16 11883 555.16 14 090 252.36 +
| | L R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 17 562 074.91
| 31 652 327.27 | TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total + Résultat)
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
6
| esse | VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il + PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DÉPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
| | FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES À CARACTERE GENERAL 967375261 967375261 | 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 24 518 246.58 24 518 246.58 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 635 910.00 635 910.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2193 421.16 2193 421.16 66 CHARGES FINANCIERES 3 369 251.83 3 369 251.83 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 638 636.66 638 636.66 68 Dotations aux amortissements et provisions 3 853 221.51 3 853 221.51 023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 64 726.68 64 726.68
Dépenses de fonctionnement - Total 41 029 218.84 3917 948.19 44 947 167.03
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |
[ TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 44 947 167.03 |
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles dordre
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 32 363.34 32 363.34 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2761 497.08 2761 497.08 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 1 126 492.07 1126 49207 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations) 19 310.63 1931063 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 22 981 702.18 22 981 702.18 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 4730 %1.97 4730 961.97 481 CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
Dépenses d'investissement - Total 31 619 963.93 32 363.34 31 652 327 7
| D 001 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |
| | TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 31 652 327.27 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2-RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
| FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL |
Réelles d'ordre |
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 135 000.00 135 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 4475 747.00 4 475 747.00 73 IMPOTS ET TAXES 33 110 331.00 33 110 331.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 080 356.52 4 080 356.52 | 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 313 887.00 313 887.00 76 PRODUITS FINANCIERS 1769 482.17 1769 482.17 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 30 000.00 32 363.34 62 363.34 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
79 TRANSFERTS DE CHARGES
Recettes de fonctionnement - Total 43 914 803.69 32 363.34 43 947 167.03
+
E R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 1 00000000 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES JL 44947 16703 |
in INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL
| Réellkes d'ordre
| 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1767 720.92 1767 720.92 | 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 5 115 125.20 5 115 125.20 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 5 000.00 5 000.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES -73 057.20 -73 057.20 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 72 862.20 72 862.20 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 80 000.00 195.00 80 195.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2 384 698.79 2 384 698.79 45x-2 Total des opérations pour compte de tiers
481 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 1 468 522.72 1 468 522.72 021 | VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 64 726.68 64 726.68
| Recettes d'investissement - Total 6 %67 846.12 3917 948.19 10 885 794.31
+
R 001 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 17 562 07491 |
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 | 3204 480
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 31 652 327.27 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Il - VOTE DU BUDGET Il |
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1 |
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles ,
:
o11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 9 076 43346 9 673 752.61 9 673 752.61 |
-60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 2766 480.% 3261 27046 3261 270.46 |
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.) 129 074.50 246 800.00 246 800.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIÈRES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 132 600.00 132 000.00 132 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 909 000.00 880 000.00 880 000.00 60613 CHAUFFAGE URBAIN 100 000.00 100 000.00 100 000.00
FOURNITURES NON STOCKEES
60621 COMBUSTIBLES
60622 CARBURANTS 65 305.00 60 000.00 60 000.00 60623 ALIMENTATION 49 205.00 61 250.00 61 250.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 653400 6 640.00 6 640.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 87 943.00 101 250.00 101 250.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 971 192.80 1337 340.97 1 337 34097 60633 | FOURNITURES DE VOIRIE 13 300.00 6 000.00 6000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 57 480.00 56 000.00 56 000.00
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 39 000.00 31 907.49 31 997.49 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO, MEDIATHEQUE) 141300 1383.00 1383.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 114 519.00 124 284.00 124 284.00 6068 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES 89 914.66 116 325.00 116 325.00
-61- SERVICES EXTERIEURS 3936 858.20 4156 310.15 4156 310.15 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 997 970.00 2152 500.00 2 152 500.00
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 49 070.00 51 400.00 51 400.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 162 679.00 209 264.18 209 264.18
614 | CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6447200 25 150.00 25 150.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 481 000.00 478 000.00 478 000.00 | 61522 BATIMENTS
615221 BATIMENTS PUBLICS 291 900.00 261 200.00 261 200.00 615223 | AUTRES BATIMENTS 12 300.00 10 000.00 10 000.00 61523 VOIES ET RESEAUX
615231 VORIES 162 090.00 170 000.00 170 000.00 615232 | RESEAUX 170000 1000.00 1000.00 |
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS | 61551 MATERIEL ROULANT 5 000.00 666397 FT | 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 94 582.20 104 990.00 104 990.
6156 MAINTENANCE 359 945.00 361 400.00 361 400.00 |
PRIMES D'ASSURANCE | 6161 MULTIRISQUES 85 000.00 105 000.00 105 000.00 |
617 ETUDES ET RECHERCHES 27 000.00 40 900.00 40 900.00 |
| DIVERS
9 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Ill - VOTE DU BUDGET.
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
ChapJAït. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 24 630.00 2312200 2312200 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 80 000.00 120 000.00 120 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES
6188 AUTRES FRAIS DIVERS 37 520.00 3572000 3572000
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 2 316 294.30 2 205 295.00 2 205 295.00
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 120.00 240.00 240.00 6226 HONORAIRES 59 866.00 52 200.00 52 200.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 12 500.00 5 000.00 5 000.00 6228 DIVERS 190 156.00 197 400.00 197 400.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 12 800.00 10 800.00 10 800.00 6232 FETES ET CEREMONIES 49 391.98 16 500.00 16 500.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 12 110.00 4120.00 412000 6237 PUBLICATIONS 56 270.00 66 000.00 66 000.00 6238 DIVERS 127 390.80 116 705.00 116 705.00 | TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 8 000.00 8 000.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 161 258.00 233 100.00 233 100.00
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 2 330.00 14 600.00 14 600.00 6256 MISSIONS 1477000 14 000.00 14 000.00 6257 RECEPTIONS 57 008.02 26 950.00 26 950.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 52 000.00 52 000.00 52 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 98 000.00 78 000.00 78 000.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 8 000.00 8 000.00 8 000.00
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS .. 17 700.00 18 050.00 18 050.00 6283 | FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 2070.00 3000.00 3 000.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
62878 A D'AUTRES ORGANISMES 146 185.00 70 000.00 70 000.00
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 236 368.50 1210 630.00 1210 630.00
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 56 800.00 50 877.00 50 877.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 46 923.00 41 000.00 41 000.00 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 2200.00 2 200.00 2 200.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
6358 AUTRES DROITS 7077.00 7077.00 7077.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 600.00 600.00 600.00
| 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 24 281 40441 24 518 24658 24 518 246.58
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 110 000.00 92 000.00 92 000.00
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 110 000.00 92 000.00 92 000.00
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 578 877.14 575 596.72 575 596.72
| (AUTRES ORGANIS. IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRI D 68 77 SE TEA 26 71564 LS | ERSENENT MOBLITE
10 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
[ Ill - VOTE DU BUDGET Il [
| SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/Art Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6332 COTISATIONS VERSEES AUF.NAL. 71 693.25 73 541.41 73 54141 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET 219 715.12 205 279.67 205 279.67 6338 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUNERATIONS
-64- CHARGES DE PERSONNEL 23 592 527.27 23 850 649.86 23 850 649.86
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 8 745 120.50 8 350 822.74 8 350 822.74 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 411 694.80 373 190.55 373 190.55 64118 AUTRES INDEMNITES 1 593 047.34 1713 066.07 1713 066.07
PERSONNEL NON TITULAIRE
6413 PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 6 118 647.00 6618921.11 6618921.11 64136 INDEMNITÉS DE PREAVIS ET DE LICENCIEMENT
EMPLOIS D'INSERTION
64162 EMPLOIS D'AVENIR
64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 31 825.84 5227248 5227248
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
| 6450 mutuelle
| 6451 COTISATIONS A L'UR.S.SAF. 331141845 3 39% 890.71 3 396 890.71 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 2911 761.66 2 856 298.64 2 856 298.64 6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC. 211 786.85 240 366.59 240 366.59 6457 COTISATIONS SOCIALES LIEES A L'APPRENTISSAGE
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 167 010.58 171 978.67 171 978.67
AUTRES CHARGES SOCIALES
6471 PRESTATIONS VERSEES POUR LE COMPTE DU F.NAL.
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 40 214.25 21 842.30 21 842.30
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 50 000.00 55 000.00 55 000.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
|
014 | ATTENUATIONS DE PRODUITS 946 31200 635 910.00 635 910.00
-70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 177 605.00
VENTES DE PRODUITS FINIS
TAXES ET REDEVANCES D'EAU
701249 REVERS. REDEVANCE PR POLLUT. D'ORIGINE DOMESTIQUE 177 605.00
-73- IMPOTS ET TAXES 768 707.00 635 910.00 635 910.00
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS
73222 FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE-
REVERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
VERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS LOCAUX
739113 REVERSEMENTS CONVENTIONNELS DE FISCALITE
7391178 AUTRES RESTIT. AU TITRE DU DEGREV. SR CONTR. DIREC
739118 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE
739222 FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE- 621 552.00 538 678.00 5 nu 739223 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES COMMUNALES ET 147 155.00 97 23200 ! 73925 FONDS DE PEREQUATION DES RECETTES INTERCOMMUNALES 1
11 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Ill - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chapla | Libellé Budget Propositions VOTE | | précédent nouvelles |
73928 AUTRES PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE |
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 023 591.00 2 193 42116 2 193 42116 |
-65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2023 591.00 2193 421.16 2193 421.16
REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES.
651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES... 58 320.00 23 200.00 23 200.00 6518 Autres |
INDEMN. FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ | 6531 IMDEMNITES 221 625.00 289 035.72 289 035.72 | 6532 FRAIS DE MISSION | 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 28 510.00 20 569.68 20 569.68 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 18 867.00 2064576 2064576 | 6535 FORMATION 9 000.00 12 200.00 12 200.00 | 6536 FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE 4000.00
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 3000.00 3000.00 3000.00 | 6542 CREANCES ETEINTES 2000.00 2000.00 2000.00 |
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES |
CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT
6554 CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT
65548 AUTRES CONTRIBUTIONS
6556 INDEMNITES DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 6 500.00 6 500.00 6 500.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657362 CCAS 1 000 000.00 1 150 000.00 1 150 000.00 65738 AUTRES ORGANISMES PUBLICS 72 000.00 69 600.00 69 600.00
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 534 769.00 546 669.00 546 669.00
CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
658 CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
658822 | AIDES 45 000.00
65888 AUTRES 20 000.00 50 001.00 50 001.00
TOTAL DES 08 | TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 36 327 740.87 37 021 330.35 37 021 330.35 | (2F011+0124014+65+656 |
66 CHARGES FINANCIERES 3 505 516.85 3 369 25183 3 369 251.83
-66- CHARGES FINANCIERES 3505 516.85 3 369 251.83 3 369 251.83 |
CHARGES D'INTERETS |
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES À ECHEANCE 3 576 065.88 3442795908 342 — | 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES 70 54903 735415 7354. |
AUTRES CHARGES FINANCIERES |
6688 AUTRES | ___]
12 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - VOTE DU BUDGET
13
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
ChapJArt Libellé Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles |
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 796 800.00 638 636.66 638 636.66
| -67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 796 800.00 638 636.66 63863666
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION 6712 AMENDES FISCALES ET PENALES
6714 BOURSES ET PRIX 46 800.00 20 000.00 20 000.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE DE GESTION 1 000.00 1000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 50 000.00 37 63666 3763666
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
SUBVENTIONS AU SP.LC. 67441 | AUXBUDG. ANNEX. AUXREGIES DOTEES LA SEULE AUTOF 700 000.00 580 000.00 580 000.00
| 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
_68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
DAP - CHARGES EXCEPTIONNELLES 6875 DOT. AUX PROV. PR RISQUES ET CHARGES EXCEPTIONNELS
2 | …
TOTAL DES DEPENSES REELLES | 40 630 057.72 41 029 21884 41 029 21884 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Ill - VOTE DU BUDGET Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
| a Co ChapArt Libellé Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles
| … : 023 | REMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 029 647.44 64726.68 6472668
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 1 029 647.44 64726.68 64726.68
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS | 34776271 38532215 38532215
-66- CHARGES FINANCIERES |
AUTRES CHARGES FINANCIERES 6681 INDEMNITES POUR REMBOURSEMENT ANTICIPE D'EMPRUNT A
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES |
| DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
676 DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT. (POSITIVES) TRANSF.EN INV
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 34877627 3853 221,51 3853 22151
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT 6811 | DAP-IMVO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 2019 239.99 2384 698.79 2 384 698.79
|
| DAP - CHARGES FINANCIERES 6862 |DOT AUX AMORT. DES CHARGES FINANCIERES A REPARTIR 1468 52272 1 468 522.72 1 468 52272
-71- PRODUITS EXCEPTIONNELS
T1 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF, CPTE DE RESULTA
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT | 4517410.15 3,917 948.19 3917 948.19
043 | OPÉRATION D'ORDRE A L'NTERIEUR DE LA SECTION FONC
-66- CHARGES FINANCIERES
AUTRES CHARGES FINANCIERES
6682 PRET DE REAMENAGEMENT D'EMPRUNT (POUR ORDRE)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 451741015 3917 948.19 3 917 948.19
EL |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (ot réel 45 147 4877 44 947 167.03 | 44 947 16703
| RESTES A REALISER NA Î
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES(Tota-RaR+Résutat) 44 947 167.03
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice |
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
-
|
14 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - VOTE DU BUDGET Ill
| SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/Art. | Libellé Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 263 000.00 135 000.00 135 000.00
-64- CHARGES DE PERSONNEL 263 000.00 136 000.00 135 000.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 263 000.00 136 00000 135 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES | 3 627 80078 4 475 74700 4 475 747.00
-70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 3627 800.78 4475 747.00 4475 747.00
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET) 32 000.00 35 400.00 35 400.00 70312 | REDEVANCES FUNERAIRES 8 000.00 8040.00 8040.00
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET LOCATION VOIE PUBLIQUE 70323 | REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 16491100 239 290.00 239 290.00
7035 LOCATIONS DE DROITS DE CHASSE ET DE PECHE 330.00
AUTRES REDEV. ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
70388 | AUTRES REDEVANCES ET RECETTES DIVERSES
704 TRAVAUX
PRESTATIONS DE SERVICES 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARAC. CULTURE 260 000.00 286 700.00 286 700.00
REDEV. ET DROITS DES SERVICES À CAR, SPORTIF ET LO
70631 | ACARACTERE SPORTIF 6000.00 15 000.00 15 000.00 70632 | ACARACTERE DE LOISIRS 16 000.00 26 000.00 26 000.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACT. SOCIAL 23374400 260 000.00 260 000.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 2 291 459.00 2965 456.00 2 965 456.00
AUTRES REDEVANCES ET DROITS 70688 | AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE
VENTES DE MARCHANDISES
7078 AUTRES MARCHANDISES 3500.00
AUTRES PRODUITS | 7083 LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES) 500.00 500.00 500.00 |
MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE | 70841 AUX BUDG. ANNEX, REGIES MUNICIPALES, CCAS ET CDE | 70848 | AUXAUTRES ORGANISMES 361 40548 364 850.00 364 850.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70872 | PARLES BUDGETS ANNEXES ET LES REGIES MUNICIPALES 90 000.00 85 170.00 85 170.00 70873 | PARLESCCAS 149 451.30 146 341.00 146 341.00
70878 | PARD'AUTRES REDEVABLES 10 500.00 43 000.00 43 000.00
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES |
73 IMPOTS ET TAXES 32 639 787.17 33 110 331.00 33 110 331.00 |
-73- IMPOTS ET TAXES 32 630 787.17 33110 331.00 33 110 331.00 |
IMPOTS LOCAUX oo
15 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION 1
16
Ill - VOTE DU BUDGET Il |
SECTION DE FONCTIONNEMENT : DETAIL DES RECETTES A2 |
ChapAït. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles ms _ ]
CONTRIBUTIONS DIRECTES |
73111 Impôts directs locaux 19 246 578.00 19 323 126.00 19 323 126.00
73112 COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES ENTREPRISES |
73113 TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES |
73114 IMPOSITION FORFAIT. SUR LES ENTREPRISES DE RESEAU |
7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OÙ ASSIMILES 60 000.00 40 000.00 40 000.00 |
FISCALITE REVERSEE |
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
7321 FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 11453 770.17 11450 801.00 11 450 801.00
FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS
73221 FNGIR 341 804.00 341 804.00 341 804.00
7323 REVERSEMENT DU PRELEVEMENT DE L'ETAT SUR LES PRODU
7328 AUTRES FISCALITES REVERSEES
TAXES PR UTILISAT. SERVICES PUBLICS ET
7331 TAXE D'ENLEVEMENT DES OORDUMES MENAGERES ET ASSIMI
7336 DROITS DE PLACE 31 685.00 39 200.00 39 200.00 7337 DROITS DE STATIONNEMENT |
TAXES ET PARTICIPAT. LIEES A L'URBANISAT. ET L'ENV
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 28 400.00 28 400.00 28 400.00
IMPOTS ET TAXES LIES A LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITÉ 466 000.00 457 000.00 457 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE 211 550.00 230 000.00 230 000.00
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OÙ PUB FONCIERE 800 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4 156 342.58 4 080 356.52 4 080 356.52
-74- DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 4156 342.58 4 080 356.52 4 080 356.52
DGF.
7411 DOTATION FORFAITAIRE 1557 071.00 1 239 978.00 1 239 978.00 |
DOTATION D'AMENAGEMENT
74123 DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 204 211.20 170 176.00 170 176.00
744 FCTVA 26 475.00 30 631.52 30 631.52
745 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS 14 000.00 11 000.00 11 000.00
PARTICIPATIONS
ETAT
74718 AUTRES 152 925.38 99 680.00 99 680.00
7472 REGIONS 50 000.00 68 000.00 68 000.00
7473 DEPARTEMENTS 51 110.00 22 510.00 22 510.00 |
74741 COMMUNES MEMBRES DU GFP
74748 AUTRES COMMUNES 500.00 1461.00 1461.00 74751 GFP DE RATTACHEMENT |
74758 AUTRES GROUPEMENTS
7478 AUTRES ORGANISMES 1 483 706.00 1 837 674.00 1 837 674.00 |
| AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
|
7482 COMPENSATION POUR PERTE DE TAXE ADDITIONNELLE | VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
| Il - VOTE DU BUDGET Î |
| SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2 |
ChapAït. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
748313 | DOTAT.DE COMPENS. DE LAREFORME DE 138 592.00 138 592.00 138 592.00 748314 | DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A TAXE PROF
74833 ETAT - COMPENS. DE LA CONTRIB. ECO. TERR. (CVAE ET
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FONCIERES 56 903.00 56 805.00 56 805.00 | 74836 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABITATION 366 849.00 366 849.00 366 849.00 |
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 6 000.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 48 000.00 37 000.00 37 000.00
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS | D |
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 341 700.00 313 887.00 313 887.00 |
-75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 341 700.00 313 887.00 313 887.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 341 700.00 286 960.00 286 960.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION.
PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE | 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 26 927.00 26 927.00 |
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 41 028 630.53 42 115 321.52 42 115 321,52 - (a)-70+73+74475#013 |
76 PRODUITS FINANCIERS 3 538 964.4 1 769 482.17 1 769 482.17
-76- PRODUITS FINANCIERS 3538 964.34 1769 482.17 1 769 482.17 7623 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
| AUTRES PRODUITS FINANCIERS |
FONDS DE SOUTIEN - SORTIE DES EMPRUNTS À RISQUE | 7681 FONDS DE SOUTIEN - SORTIE DES EMPRUNTS À RISQUE |
76811 SORTIE DES EMPRUNTS À RISQUES AVEC IRA CAPITALISEE 3538 964.34 1769 482.17 1 769 482.17 |
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 79 873.00 30 000.00 30 000.00
-71- PRODUITS EXCEPTIONNELS 7987300 30 000.00 30 000.00
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
711 DEDITS ET PENALITES PERCUES 28 000.00 20 000.00 20 000.00 713 LIBERALITES RECUES
718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST.
73 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS
TI4 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 715 PRODUITS DES CESSIONS D'IMVOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 5187300 10 000.00 10 000.00 l
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS . oo |
-78- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS |
REPRISE SUR PROVISIONS - PRODUITS EXCEPTIONNELS | 7875 REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES EXCEPT. | |
_L in | : Co — : 44 647 467.87 43 914 803.69 43 914 803.69 TOTAL DES RECETTES REELLES 7 _]
C7 VILLE DE PLAISIR + BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Ill - VOTE DU BUDGET Il |
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2 |
ChapJArt | Libellé Budget Propositions VOTE |
précédent nouvelles |
| ll D |
| 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 32 363.34 32 363.34 |
-77- | PRODUITS EXCEPTIONNELS 32 363.34 32 363.34 |
777 | QUOTE PART SUBV,. D'INVEST. TRANSF. CPTE DE RESULTA 32 363.34 32 363.34 |
043 OPÉRATION D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SECTION FONC
-79- TRANSFERTS DE CHARGES |
796 TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES |
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 32 363.34 32 363.34
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (-total réel, 44 647 467.87 43 947 167.03 43 947 167.03
RESTES A REALISER N-1
L |
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 1 000 000.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES(Tota RaR+ Résultat) 44 947 167.03
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
18 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
SECTION D'INVESTISSEMENT L_]
Ill - VOTE DU BUDGET TS EL
e |
| SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 |
{ _
ChapAït. Libellé Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 894 154.31 808 000.00 808 000.00
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 894 154.31 808 000.00 808 000.00 | 202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA, NUM DU CADAST |
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT | 2031 FRAIS D'ETUDES 1 805 254.30 670 000.00 670 000.00 ||
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 88 900.01 138 000.00 138 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9 310.63 10 000.00 10 000.00
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 931063 10 000.00 10 000.00
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 931063 10 000.00 10 000.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204131 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 9 310.63 204133 PROJETS D'INFRASTRUCTURES D'INTERET NATIONAL 10 000.00 10 000.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 206 961.08 21 917 866.11 21 917 866.11
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 168 094.88 21917 866.11 21 917 866.11
TERRAINS
2111 TERRAINS NUS 1 120 003.00 531 980.00 531 980.00 2115 TERRAINS BATIS
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 60 348.35 120 000.00 120 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 717853% 250 280.00 250 280.00 |
CONSTRUCTIONS |
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES
21316 EQUIPEMENTS DU CIMETIÈRE 64 250.00 39 000.00 39 000.00
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 2 360 068.94 3701 353.55 3701 353.55
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1137 799.39 1014 558.00 1014 558.00
RESEAUX DIVERS
21532 RESEAUX D'ASSAINISSEMENT fu 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION ï 21538 AUTRES RESEAUX 419 111.50 115 000.00 115 000.00 |
| MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 45 204.51 47 000.00 47 000.00 |
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 19 230.40 1 500.00 1 500.00 |
LL
19 VILLE DE PLAISIR + BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il + VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/Art Libellé Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles
IMVOB. CORPORELLES RECUES AU TITRE MISE À DISPOS.
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 21728 | AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 61 980.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 21752 | INSTALLATIONS DE VORIE 60 507.96
2757 | MATERIELET OUTILLAGE DE VORIE
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 203 15668 198 530.00 198 530.00
18 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 488 054.04 273 646.00 273 646.00 2184 MOBILIER 7413210 95 14200 95 14200
2188 AUTRES IMVOBILISATIONS CORPORELLES 15 964 16264 15 529 876.56 15 529 876.56
“a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 38 866.20
CONSTRUCTIONS 2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 38 866.20
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 871 67387 4 255 629.31 4 255 62931
-23- IMVOBILISATIONS EN COURS 1 871 478.87 4255629031 42556293
IMVOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 2313 CONSTRUCTIONS 1352 93400 2573 000.00 2573 00000
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 340 000.00 1.602 629 31 1 602 629.31 2318 AUTRES IMVOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 128 54A 87
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 50 000.00 80 000.00 80 000.00
-2. IMMOBILISATIONS EN COURS 195.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 19500
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 25 982 009.89 26 991 49542 26 991 49542
46 | EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2 655 074.82 2 760 93813 2 760 93813 — ="
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMLEES 2655 074.82 2760 988.13 2760 93813
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 2649 409.22 2755 988.13 2755 988.13
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO 16441 | OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT
1649 | OPERAT.AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 5 665.60 5 000.00 5 000.00
DE DES DEPENSES FINANCIERES 2 655 074.82 2 760 93813 2 760 938.13
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS | L
| | | . | . | 28 637 174.71 | 29 752 43355 | 2 752 433.55 TOTAL DES DEPENSES REELLES
20 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Ill - VOTE DU BUDGET Il _
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/Art. Libellé | Budget Propositions VOTE | précédent nouvelles |
_ 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 32 363.34 32 363.34
Reprises sur autofinancement antérieur 32 363.34 32 363.34
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 32 363.34 32 363.34
SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13911 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 1 907.34 1 907.34 13913 DÉPARTEMENTS 25 380.00 25 380.00 139151 GFP DE RATTACHEMENT 5 076.00 5 076.00
Charges transférées
-48- COMPTES DE REGULARISATION
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS
166 REFINANCEMENT DE DETTE
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204148 AUTRES COMMUNES
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 39 061.20 32 363.34 32 363.34
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=totalréelles + ordres) 28 637 17471 29 784 796.89 29 784 796.89
RESTES A REALISER N-1 1 867 530.38
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE =
Le TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total RaR+Résultat) 31 652 327.27 |
21 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - VOTE DU BUDGET Ill |
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 |
Fe ; | Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE |
précédent nouvelles |
— 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 2 286 020.85 2 908 428.00 2 908 428.00
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2286 020.85 2 908 428.00 2 908 428.00 |
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHÉES AUX ACTIFS | 1311 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 4 644.00 | 1312 REGIONS 32 098.80 347 810.00 347 810.00 | 1313 DÉPARTEMENTS 2% 100.00 1874 500.00 1 874 500.00 |
GRP DE COLLECTIVITES ET COLLEC A STATUT PARTICULIE | 13151 GFP DE RATTACHEMENT 187 423.00 373 977.00 373 977.00 |
1318 AUTRES |
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS | 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 259 260.00 | 1322 REGIONS 300 000.00 1323 DÉPARTEMENTS 172 457.00 287 141.00 287 141.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 955 514.72 1328 AUTRES 53 523.33
FONDS AFFECTES A L'ÉQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1342 AMENDES DE POLICE 25 000.00 25 000.00 25 000.00 | 1346 PARTICIPATIONS POUR VOIRIE ET RESEAUX | 1348 AUTRES |
- — — 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 500 000.00 |
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 500 000.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT
EMPRUNTS ET DETTES ASSORTIS DE CONDITIONS PARTICUL
1678 AUTRES EMPRUNTS ET DETTES 500 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES |
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES |
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 50 000.00 80 000.00 80 000.00 |
-23- IMMOBILISATIONS EN COURS 50 000.00 80 000.00 80 000.00 | 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 50 000.00 80 000.00 80 000.00 |
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 2 836 020.85 2 988 428.00 2 988 428.00 |
Co DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 639 444.88 4 972 178.97 4 972 17897 | _
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 2 141 600.00 1767 720.92 1767 72092 |
7] Lt DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
22 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT -+ DETAIL DES RECETTES B2
ChapArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 FCTVA. 1141 600.00 967 720.92 967 720.92 10226 TAXE D'AMENAGEMENT 1 000 000.00 800 000.00 800 000.00
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1497 844.88 3204 45805 3 204 458.05
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
DONS ET LEGS EN CAPITAL
1025 DONS ET LEGS EN CAPITAL
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 1 497 844.88 3 204 458,05 3 204 458.05
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000.00 5 000.00 5 000.00
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 000.00 5 000.00 5 000.00 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 5 000.00 5 000.00 5 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS | 340 000.00
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 340 000.00
TERRAINS
2111 TERRAINS NUS
2115 TERRAINS BATIS 340 000.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 3 984 44488 4 977 17897 4 977 178.97
442 |RECETIES
| _ — TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS |
| | __— —_} TOTAL DES RECETTES REELLES 6 820 46573 7 965 606.97 7 965 606.97
23 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021 En
Lu
ChapJArt
|
021
021
Il + VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
| Libellé
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
| Budget VOTE
1 029 647.44 64 726.68 64 726.68
VIREMENT À LA SECTION FONCTIONNEMENT
13911
13913
139151
| .16-
164
1641
192
-21-
2111
2115
2158
2182
2184
-28-
2802
28031
2804131
2804133
28041481
28041482
28121
28128
281311
281312
281316
281318
28135
OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
1 029 647.44 64726.68 64 726.68
3487762.71
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
| SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
| SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
| ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
DÉPARTEMENTS
| GFP DE RATTACHEMENT
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
| EMPRUNTS AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
EMPRUNTS EN EUROS
NEUTRALISATIONS ET RÉALISATIONS D'OPERATIONS
PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TERRAINS
TERRAINS NUS
TERRAINS BATIS
| INSTALLA TIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
| AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
MATERIEL DE TRANSPORT
MOBILIER
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
FRAIS LIES À LA REALDES DOCS D'URBA, NUM DU CADAST
FRAIS ETUDES, RECH. ET DE DEVELOP. ET D'INSERT.
FRAIS D'ETUDES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
PROJETS D'INFRASTRUCTURES D'INTERET NATIONAL
BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
| CONSTRUCTIONS | HOTEL DE VILLE
BATIMENTS SCOLAIRES | EQUIPEMENTS DU CIMETIERE
AUTRES BATIMENTS PUBLICS
| INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
3 853 221.51 3 853 221.51
2019 239.99
1769.30
2 384 698.79
9 668.37
290.81
12 726.29
1 240.20
36 853.18
122 175.94
11 670.59
63 011.81
2 242.80
18 825.77
3917.97
1769.30
LE
24
2384 698.79
9 668.37
290.81
12 726.29
1 240.20
36 853.18
122 175.94
11 670.59
63 011.81
2 242.80
18 825.77
3917.97
1769.30 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
[ 2
| Il - VOTE DU BUDGET Ill
ES RIT Aie ur ce Eee
L SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
pq
| Chap/Aït | Libellé | Budget Propositions VOTE
| précédent nouvelles
| | INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES | 28152 | INSTALLATIONS DE VOIRIE | 574 841.06 784 07065 784 070.65
281531 | RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU | 25 469.67 25 469.67 25 469.67
281532 | RESEAUX D'ASSAINISSEMENT | 195 764.93 19576493 195 764.93
281533 | RESEAUX CABLES | 323.98 323.98 323.98
1281534 | RESEAUX D'ELECTRIFICATION | 72447 1 336.04 1 336.04
1281538 | AUTRES RESEAUX | 2 002.90 207288 207288
281578 | AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE | 62 396.53 40 873.48 40 873.48
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. | 44758,38 46 173.32 46 173.32
IMMO.CORPORELLES RECUES AU TITRE D'UNE MISE DISPO.
281728 | AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS 28 796.51 30 795.37 30 795.37
281752 | INSTALLATIONS DE VOIRIE 1 970.28 1 970.28
| AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28181 | INSTAL. GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 47 63443 47 834,72 47 834.72
28182 | MATERIEL DE TRANSPORT 56 309.15 48 639.87 48 639.87
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 185 085.05 318 899.60 318 899.60
28184 MOBILIER 87 267.73 74 103.60 74 103.60
28185 CHEPTEL
28188 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 446 916.75 481 977.37 481 977.37
-48- COMPTES DE REGULARISATION 1 468 522.72 1 468 522.72 1 468 522.72
CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 1 468 52272 1 468 52272 1 468 522.72
ntsneins | _ ———— mens RS CE a Le
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4517 41015 3 917 948.19 3 917 948.19
041 OPERATIONS PATRIMONIALES |
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES |
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS
166 REFINANCEMENT DE DETTE
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES -73 057.20 -73 057.20
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES -73 057.20 -73 057.20
|-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7286220 NEA
CONSTRUCTIONS
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 38 866.20 | 38 866.20
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES |
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE | 32016.00 32016.00
IMMOB. CORPORELLES RECUES AU TITRE MISE A DISPOS. | |
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS | | so
21728 | AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS | 1980.00 | }
-23- | MMOBLSATIONS EN COURS | 195.00 | 195.00
| MMOBLISATIONS CORPORELLES EN COURS | 19500 195.00
2318 | AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS | | |
—_ ll — ——__— ——— + a , 3 917 948.19
|TOTAL DES RECETTES D'ORDRE À 49740045] 3067880
25 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
D Ill - VOTE DU BUDGET I nanas a |
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 |
| Chapitre / Aie | Lielé | Budget Propositions VOTE _ précédent nouvelles
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (Stotal réelles + css) | 11 337 875.88 11 883 555.16 E 883 555.16
BE RESTES À REALISER N-1 2 206 697.20 |
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 17 562 07491
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENTCUMULEES (Totak RaR + Résultat) 31 652 32727
26 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
| IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1 LE —
INVESTISSEMENT
T
| 0 1 2 3 4 5 6 8 9 TOTAL |Nonventiable ISCESGENERAUXISECURITEET ENSEIGNEMENT: CULTURE |SPORTSET INTERVENTIONS FAMILLE AMENAGEMENT ET | ACTION
01 lADMPUBLIQUES SALUBRTE [FORMATION JEUNESSE |SOCIALESET SERVICE URBAN, _ ECONOMIQUE LOCALES PUBLIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
rends 2075243055 | 27609313 | 1755177556 | 12900000 | 446991055 | 55375000 | 82848200 | 14325000 | 15631200 | 31519353 7080.00 Equipements municipaux 26 981 405.42 1755177556 | 12900000 | 44699105 | 55375000 | 82848200 | 14325000 | 15631200 | 3144193531 708000 Equip. non municipaux 10 000.00 1000000 Ooésiors francres 27609313 | 2760928.13 Déesse 3236334 3236334
Total dépenses de l'exercice 20 784 72689 | 2703 30147 | 17 551 77556 | 12900000 | 4 469 91055 | 553 750.00 48200 | 14325000 | 15631200 | 3 151 93531 7 080.00
EP" 1 668 41888 | 55895 | 25982033 | 17060185 | 49188769 | 8468069 | 56 36216 600.00 12900 | 793 77821 ti ed pense 31 43 157 | 2700 86042 | 17 811 50589 | 29060185 | 4061 70824 | 638 43069 | 884 84446 | 143 85000 | 156 44100 | 3 945 71352 7 080.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 11 883 55546 | 8920 12746 | 387 810.00 1 29 611.00 872 50000 473 50700 RAR Hd dé go do 768 77211 | 17562 07491 | 51488187 | 1195300 | 1 326 339.00 353 52333
To um rcétes 31 652 22727 | 26482 20207 | 90260187 | 1195300 | 2 555 950.00 872 500.00 827 03033 FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 5 6 8 9 LE TOTAL | Nonventiabe |SCESGENERAUX [SECURITEET lENSEIGNEMENT-CULTURE |SPORTSET (INTERVENTIONS |FAMLLE AMENAGEMENTET ACTION 01 LADMPUBLIQUES (SALUBRITE FORMATION JEUNESSE |SOCIALESET SERVICE URBAN, _ ECONOMIQUE
LOCALES PUBLIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 44 947 167.03 | 7924 11002 | 98140623 | 1221 61665 | 6 442 41997 | 3 370 40643 | 6 662 006.04 | 1 619 657.78 | 3 265 53026 | 4 336 051.50 291 200.15
RAR N-1 et reports
job oi dépens 44 947 16703 | 7 924 11002 | 9814 06923 | 1221 61665 | 6 442 41997 | 3 370 40643 | 6 662 09604 | 1619 65778 | 3265 53926 | 4 336 051.50 291 20015
RECETTES .
Total recettes de l'exercice 43 47 16703 | 36 637 608.03 | 608 69800 1822 42700 63570000 | 19443800 | 2646000 | 13228200 | 701 65400 208 900.00 | RAR NA et reports | 1 000 000.00 | 1 000 000.00 | |
ua a 44 947 16703 | 37 637 60803 | 608 698.00 1824270! 67000 194480) 240 | 13212200) 701 65400 208 900.00 27 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES NV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 5 6 8 9 No Libelé TOTAL | Nonventiabe |SCESGENERAUX |SECURITEET |ENSEIGNEMENT-[CULTURE |SPORTSET [INTERVENTIONS [FAMILLE AMENAGEMENTET | ACTION O1 |ADMPUBLIQUES |SALUBRTE [FORMATION JEUNESSE |SOCIALESET SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
LOCALES PUBLIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 31 643 215.77 | 2 793 86042 | 17 811 595.89 299 60185 | 4961 79824 | 638 43069 | 884 84416 | 143 850.00 156 441.00 | 3 945 713.52 7 080.00
Dépenses réelles 3161085243 | 276149708 | 1781159589 29960185 | 4965179824 | 63843069 | 88484416 | 14385000 15644100 | 3945 713,52 7080.00
16 | EMPRUNTSET DETTESASSIMLES 276149708 | 2761497.08
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 12649207 397 970.40 24978987 | 19000000 80 020.00 24 | SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 19310.63 931063 so pe
1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 972 590.68 17 038 537.49 29960185 | 23328886 | 36793836 | 80482416 1250.00 156 441.00 23 | IMMOBLISATIONSENCOURS 4730 961.97 37508800 2397911971 7118170 142 000.00 | ss 2 rer
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre 32 363.34 32 363.34
040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 32363.34 3236334 _ 041 | OPERATIONS PATRIMONIALES
2 | IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 | IMMOBILISATIONS EN COURS
Total recettes 14 090 25236 | 8 920 12716 | 902 691.87 1195300 | 2 555 95000 872 500.00 827 030.33
Rensdés iécles 1017230417 | 500217897 | 90269187 1195300 | 2555950.00 872 500.00 827 030,33
024 | PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBLLISATIONS
10 | DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 497217897 | 497217897 13 | SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT RECUES 5115 125.20 25000.00 | 82269187 1195300 | 2555950.00 872 500.00 827 030.33
146 | EMPRUNTSET DETTESASSIMLES 5 000.00 5 000.00 23 | IMMOBLISATIONSEN COURS 80 000.00 80 000.00
Opérations pour compte de fiers
Recettes dordre 3917948.19 | 391794819
021 | VREMENTDELA SECTIONDE FONCTIONNEMENT 6472668 64726.68
[ 040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3853221.51 | 3853221.51 _ 041 | OPERATIONS PATRIMONALES
10 | DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
14 | PROVISIONS SPECIALES POUR DIFFERE DEREM
| 2 | IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
28 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
[IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
| 0 1 2 3 4 5 6 8 9 No Libelé TOTAL |Nonventisbe |SCESGENERAUX [SECURITEET lENSEIGNEMENT-ICULTURE [SPORTSET lINTERVENTIONS |FAMLLE AMENAGEMENTET |ACTION
01 lADMPUBLIQUES (SALUBRITE [FORMATION JEUNESSE |SOCIALESET SERVICE URBAN, _ ECONOMIQUE LOCALES PUBLIQUE SANTE ENVIRONNEMENT |
|
Total dépenses 44 947 167.03 | 7924 11002 | 9814069023 | 1221 61665 | 6 442 41997 | 3 370 40643 | 6 662 00604 | 1619 65778 | 3265 53026 | 4 336 051.50 2120045 |
Dépenses réelles mozg2884 | 40061618 | 98106023 | 12261665. 64241007 | 3370406543 | 6652000 161965778 | 3265532026 | 4336051.50 291 20015
011 | CHARGES A CARACTERE GENERAL 967375261 ATTI 330.46 6647000 | 91556597 | 35598118 | 75320000! 9614000 | 111137500 | 1459700.00 137 900.00 012 |CHARGESDEPERSONNELETFRAISASSIMLES | 2451824658 457574995 | 114864665 | 546325400 | 23196255 | 5485277. DD ER Le | 4751778 | 215166426 | 287635150 150 210.15
65 | AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 21934216 403 35216 650000 | 6360000! 11480000 42366900 | 117 66 | CHARGESFINANCIERES 3326925183 | 3360251.83 ER EU Lu
| 67 | CHARGESEXCEPTIONNELLES 638 63666 100000 | 5763666 580 00000 | 68 | DOTATIONSAUXAMORTISSEMENTSET PROVISIO
70 | PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE IMPOTS ET TAXES
| DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
3o1724819 | 391794810 |
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6472668 | 6472668 OPERATIONS D'ORDREDETRANSFERT ENTRESE | 38592215 | 3853221.51
OPÉRATION D'ORDRE A L'INTERIEUR DE LA SE | |
CLS 43 947 167.03 | 36 637 608.03 | 608 698.00 4 822 42700 | 635 700.00 | 1984 43800 | 2646000 | 1232128200 | 701 65400 208 900,00
Recetes réelles 4391480369 | 3660524460 | 60869800 18242700 | 63570000 | 1968443800 | 2646000 | 13212820 | 70165400 208 900.00
ATTENUATIONS DE CHARGES 135 000.00 135 000.00 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 4475747.00 347 091.00 163145600 | 62470000 | 139150000 260000.00 | 22100000
73 |IMPOTSETTAXS 3311033100 | 3281273100 600000 300.00 258 400 00 3290000 74 | DOTATIONSET PARTICIPATIONS 40803562 | 200303152 | 6968000 8597100 58213800 | 2000000 | 106128200| 22225400 36 000.00
75 | AUTRESPRODUITS DE GESTION COURANTE 313 887.00 56 927.00 105 000.00 5 000.00 500.00 6460.00 | | 140 000.00 76 | PRODUITSFINANCIERS 176948217 | 176948217 , 77 | PRODUTSEXCEPTIONNELS 3000000 | 2000000 1000000
REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Recettes d'ordre 2M3U| 323%34
02 | OPERAMDNSDORDREDETRANSFERTENTRESE 3236334 | 32363.34
09 |OPÉRATONDORDREA L'NTERIEUR DE LA SE
29 VILLE DE PLAISIR + BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
| IV - ANNEXES M ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
ot œ | No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION
VENTILABLES GENERALE
DEPENSES 17 738 17925 7 924 110.02 9 814 06923
Dépenses de l'exercice 17 738 17925 7 924 110.02 98140692% |
011 | CHARGESA CARACTERE GENERAL 4777 33046 4777 33046 | 012 | CHARGES DEPERSONNELET FRASASSILES 4575 74995 4575 74995 014 | ATTENUATIONS DE PRODUITS 635 910.00 635 910,00 |
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 403 352.16 403 352.16 73 IMPOTS ET TAXES |
6 CHARGES FINANCIERES 3 369 251.83 3326025183 | 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 58 63666 1 000.00 57 63666 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO |
023 | VIREMENTA LA SECTION D'INVESTISSEMENT 64726.68 6472668 | 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3853 221.51 3853 221.51 |
043 | OPÉRATIOND'ORDREA L'NTERIEUR DE LA SE |
Restes à réaliser - reports | [_—_— = —
RECETTES 38 246 306.03 37 637 60803 608 698.00 |
Recettes de l'exercice 37 246 30603 36 637 608.03 608 698.00 |
013 | ATTENUATIONS DE CHARGES 135 000.00 136 000.00 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 347 091.00 347 091.00 73 IMPOTS ET TAXES 3281273100 3281273100 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2072711.52 2008 081.52 69 680.00
75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 56 927.00 56 927.00 76 PRODUITS FINANCIERS 1 769 482 17 1 769 482.17 7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 20 000.00 20 000.00
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 32 363.34 32363.34 043 | OPÉRATIOND'ORDREA L'INTERIEUR DE LA SE
T Un | Restes à réaliser - reports 1 000 000.00 1 000 000.00 »
SOLDE 20 508 12678 29 713 49801 9 205 37123
30 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 |
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
11
No LIBELLE TOTAL SECURITES INTERIEURE
DEPENSES 1 221 616.65 1 221 61665
Dépenses de l'exercice 1 221 616.65 1 221 61665
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 66 470.00 66 470.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 1148 646.65 1148 646.65 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 6 500.00 6 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
| Restes à réaliser - reports
| SOLDE 1 221 61665 4 221 616.65
3iL VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
Fonction 2 ENSEIGNEMENT- FORMATION
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
| 20 21 25 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ENSEIGNEMENT DU SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 6 442 41997 15 600.00 3 350 48203 3 076 337.4
Dépenses de l'exercice 6 442 41997 15 600.00 3 350 482.03 3 076 337.4
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 915 565.97 1000.00 748 245.97 166 320.00 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 5 463 254.00 2553 236.06 2910 017.24 65 | AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 63 600.00 14 600.00 49 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 822 427.00 133 461.00 217 510.00 4 471 456.00
Recettes de l'exercice 1 822 427.00 133 461.00 217 510.00 1 471 456.00
70 | PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 1631 456.00 16 000.00 212 000.00 1 403 456.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 85 971.00 12461.00 5510.00 68 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 105 000.00 105 000.00 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser - reports
SOLDE 4 619 99297 117 861.00 -3 132 97203 -1 604 881.94
32 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
|
33
| IV - ANNEXES IV | ——
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
| 30 31 3 | No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION ACTION CULTURELLE
ARTISTIQUE
DEPENSES 3 370 40643 616 107.36 2 590 684.89 163 61418
Dépenses de l'exercice 3 370 406.43 616 107.36 2 590 684.89 163 614.18
011 CHARGES À CARACTERE GENERAL 355 981.18 130 620.00 78 147.00 147 214.18
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2319625.25 384 487.36 1927 237.89 7 900.00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 114 800.00 101 000.00 5 300.00 8 500.00 | 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 580 000.00 580 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 635 700.00 11 000.00 624 700.00
Recettes de l'exercice 635 700.00 11 000.00 624 700.00
| 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 624 700.00 624 700.00
73 IMPOTS ET TAXES 6 000.00 6 000.00 74 | DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5 000,00 5 000.00 TT | PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports |
SOLDE -2 734 70643 -605 107.36 -1 965 984.89 163 614.18 VILLE DE PLAISIR + BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN | E PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
41 42
No LIBELLE TOTAL SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 6 662 096.04 2 013 44319 4 648 65285
Dépenses de l'exercice 6 662 096.04 2 013 443.19 4 648 652.85
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 753 200.00 350 900.00 402 300.00
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 5 485 227 04 1 238 874.19 4 246 352.85 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 423 669.00 423 669.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 984 438.00 26 300.00 1 958 138.00
Recettes de l'exercice 1 984 438.00 26 300.00 1 958 138.00 | , }
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 1 391 500.00 15 500.00 1 376 000.00 | 73 IMPOTS ET TAXES 300.00 300.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 582 138.00 582 138.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 500.00 500.00 | T7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000.00 10 000.00 |
Restes à réaliser - reports |
SOLDE 4 677 658.04 -1 987 143.19 -2 690 514.85 |
34 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
UT A 51 52 No LIBELLE TOTAL SANTE INTERVENTIONS | SOCIALES
| —
| DEPENSES 1 619 657.78 53 000.00 1 566 657.78
| Dépenses de l'exercice 1 619 65778 53 000.00 1 566 657.78
o11 | Loos A CARACTERE GENERAL 96 140.00 33 000.00 63 140.00 012 | CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 347 517.78 347 517.78 65 | AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1176 000.00 20 000.00 1156 000.00
Restes à réaliser - reports
| RECETTES - 26 460.00 6 460.00 20 000.00
| Recettes de l'exercice 26 460.00 6 460.00 20 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE :
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 20 000.00 20 000.00 75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 6460.00 6460.00
| Restes à réaliser - reports
SOLDE 4 593 197.78 46 540.00 A 546 657.78
35 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN | | PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT | A1.1 |
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
.
| 6t | & 64 | No LIBELLE TOTAL SERVICES EN AIDEALAFAMLLE |CRECHESET |
FAVEUR DES GARDERIES PERSONNES AGEES |
DEPENSES ] 3 265 539.26 184 900.39 57 43620 3038 |
Dépenses de l'exercice | 325502 184 900% | 57 43620 30232026 —_—_— Il 2
ot | CHARGES À CARACTERE GENERAL | 11137500 40300 | 10710750 | 012 | CHARGES DEPERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES | 2151664% 142 10039 57 436.20 121787 |
65 | AUTRESCHARGES DEGESTIONCOURANTE 2500.00 2 500.00 | Les LL ]
Restes à réaliser - reports |
RECETTES 1 321 28200 43 000.00 1 278 282.00 |
Recettes de l'exercice 1 321 282.00 43 000.00 1 278 282.00 |
| 70 | PRODUITSDE SERVICES,DUDOMAINE& VENTE 260 000.00 43 000.00 217 00000 74 | DOTATIONSET PARTICIPATIONS 1.061 282.00 1061 28200
Restes à réaliser - ee |
|| SOLDE 4 94 25726 441 900.3 57 45620 4 744 92067 |
36 VILLE DE PLAISIR- BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice: 2021
IV- ANNEXES
D = ELEMENTS DU BILAN | | PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION- DETAIL FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
| TOTAL
| DEPENSES
| Dépenses de l'exercice ———_—_——
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
[= Co ls /
| 70 | PRODUITS DE SERVCES DU DOMAINE & VENTE Restes à réaliser -“pes
| SOLDE
37 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN | PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 | = |
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
‘ nn
81 82 83
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN ENVIRONNEMENT
DEPENSES 4 336 051.50 599 717.39 3 714 07411 22 260.00
Dépenses de l'exercice 4 336 051.50 599 717.39 3 714 07411 22 260.00
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 1459 700.00 180 000.00 1257 440.00 22 260.00 | 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2 876 351.50 419717.39 2456 634.11 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 701 654.00 269 754.00 173 500.00 258 400.00
Recettes de l'exercice 701 654.00 269 754.00 173 500.00 258 400.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 221 000.00 201 000.00 20 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 258 400.00 258 400.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 222 254.00 68 754.00 153 500.00 | TT PRODUITS EXCEPTIONNELS |
Restes à réaliser - reports
SOLDE -3 634 397.50 329 963.39 -3 540 574.11 236 140.00
38 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
9 91
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS FOIRES ET MARCHE ECONOMIQUES
DÉPENSES 291 20015 263 47196 27 728.19
Dépenses de l'exercice 291 200.15 263 47196 27 728.19
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 137 990.00 131 750.00 6 24000 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 150 210.15 128 721.96 21 488.19 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 000.00 3 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser - reports
RECETTES | 208 900.00 177 900.00 31 000.00 |
Recettes de l'exercice | 208 900.00 177 900.00 31 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
73 IMPOTS ET TAXES 32 900.00 1 900.00 31 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 36 000.00 36 000.00 75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 140 000.00 140 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -82 300.15 85 571% 3 27181
39 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-FONCTION)
01 02
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
DEPENSES 20 605 456.31 2793 860.42 17 811 595.89
Dépenses de l'exercice 20 345 077.03 2793 301.47 17 551 775.56
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE | 32 363.34 32 363.34 041 OPERATIONS PATRIMONIALES |
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 2760 938.13 2760 938.13 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 363 000.00 363 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 16 908 775.56 16 908 775.56 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 280 000.00 280 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 260 379.28 558.95 259 820.33 »
| RECETTES 27 384 893.94 26 482 202.07 902 691.87 |
Recettes de l'exercice _ 9307 937.16 8 920 127.16 387 810.00 |
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 64 726.68 64 726.68 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3853 221.51 3853 221.51 | 041 OPERATIONS PATRIMONIALES | 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 4972 178.97 4972 178.97 | 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 332 810.00 25 000.00 307 810.00 | 14 PROVISIONS SPECIALES POUR DIFFERE DE REM | 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES 5 000.00 5 000.00 | 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
23 | IMMOBILISATIONS EN COURS 80 000.00 80 000.00 |
| . Opérations pour compte de tiers L :
| Restes à réaliser - reports 18 076 956.78 17 562 074.91 514 881.87 | F— | | SOLDE 6779437.63 23 688 341.65 -16 908 904.02
40 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
| IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN | PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A12 |
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
11
No LIBELLE TOTAL SECURITES
INTERIEURE
DEPENSES 299 601.85 299 601.85
Dépenses de l'exercice 129 000.00 129 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 129 000.00 129 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers |
Restes à réaliser - reports 170 601.85 170 601.85
RECETTES 11 953.00 11 953.00
Recettes de l'exercice
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 953.00 11 953.00
| SOLDE -287 64885 287 64885
al VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
| IV - ANNEXES IV | | ELEMENTS DU BILAN | | PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETIAL INVESTISSEMENT A1.2 |
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-FONCTION)
21 25
No LIBELLE TOTAL ENSEIGNEMENT DU SERVICES ANNEXES | PREMIER DEGRE DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 4 961 79824 4 928 040.67 33757.57
Dépenses de l'exercice 4469 910.55 4 436 986.55 32 924.00 A
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 80 000.00 80 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2158 910.55 2 125 986.55 3292400 23 IMMOBILISATIONS EN COURS | 2231 000.00 2231 000.00
N° Opérations d'équipement |
| Opérations pour compte de tiers |
Restes à réaliser - reports 491 887.69 491 054.12 833.57 |
RECETTES 2 555 950.00 1357 010.00 1 198 940.00 |
Recettes de l'exercice 1229 611.00 942 470.00 287 141.00 L
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE | 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 1229 611.00 942 470.00 287 141.00
Opérations pour compte de tiers
| Ress à réaliser - reports | 1 326 339.00 414 540.00 911 799.00
| SOLDE -2405 84824 -3571 030.67 1165 18243 |
42 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A12
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
30 31 32 J
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CONSERVATION ET
ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 638 430.69 195 438.36 222 500.00 220 492.33
Dépenses de l'exercice 553 750.00 194 650.00 219 100.00 140 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 190 000.00 50 000.00 140 000.00 EH 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 363 750.00 144 650.00 219 100.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 84 680.69 788.36 3 400.00 80 492.33
RECETTES
Recettes de l'exercice
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES _
= Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
| SOLDE -638 430.69 195 438.36 222 500.00 220 49233
43 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV |
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION DETAIL INVESTISSEMENT A12 |
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
41 42 EL
No LIBELLE TOTAL SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 884 8441 6 858 259.98 26 584.18
Dépenses de l'exercice 482.00 802 482.00 26 000.00 |
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 70 000.00 70 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 758 482.00 732 482.00 26 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 56 362.16 55 777.98 584.18 LL
RECETTES
Recettes de l'exercice
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE 4 84416 L -858 259.98 -26 584.18
44 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
[
| IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
51 52 | |
No LIBELLE TOTAL SANTE INTERVENTIONS SOCIALES |
DEPENSES 143 850.00 142 600.00 1250.00 |
| Dépenses de l'exercice 143 250.00 142 000.00 1250.00
| 20 | IMVOBLISATIONSINCORPORELLES LE 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1250.00 1250.00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 142 000.00 142 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser reports 600.00 600.00 _
RECETTES 872 500.00 872 500.00
Recettes de l'exercice 872 500.00 872 500.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 872 500.00 872 500.00
Opérations pour compte de tiers _
45 OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
Restes à réaliser - reports =
728 650.00 729 900.00 4 250.00 | SOLDE
45 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
60 61 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SERVICES EN CRECHES ET
FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DÉPENSES 156 441.00 150 000.00 2 550.00 3 891.00
Dépenses de l'exercice 156 312.00 150 000.00 2 550.00 3762.00 .
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 156 312.00 150 000.00 2 550.00 376200 |
N° | Opérations d'équipement . |
Opérations pour compte de tiers |
Restes à réaliser - reports 129.00 129.00
RECETTES
| Recettes de l'exercice
| Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser- reports
SOLDE -156 441.00 -150 000.00 -2 550.00 -3 891 00 .
46 VILLE DE PLAISIR + BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers oo
Restes à réaliser - reports
SOLDE
47 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV J
ELEMENTS DU BILAN | PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-FONCTION)
81 82
No LIBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN
DEPENSES 3 945 713.52 453 494.% 3492 219.16
Dépenses de l'exercice 3151 935.31 115 000.00 3 036 935.31
} 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 105 000.00 105 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 10 000.00 10 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 434 306.00 75 000.00 1 359 306.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 602 629.31 40 000.00 1 562 629.31
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers …
Restes à réaliser - reports 793 778.21 338 494.36 455 283.85
RECETTES 827 030.33 300 000.00 527 030.33
Recettes de l'exercice 473 507.00 473 507.00 |
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 473 507.00 473 507.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 353 523.33 300 000.00 53 523.33
SOLDE -3118 683.19 153 494.36 -2 965 188.83
48 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
[ IV - ANNEXES IV | | ELEMENTS DU BILAN | PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
g1
No LIBELLE TOTAL FOIRES ET MARCHE
DEPENSES 7 080.00 7 080.00
Dépenses de l'exercice 7 080.00 7 080.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7 080.00 7 080.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
| Restes à réaliser - reports
| RECETTES
| Recettes de l'exercice
| Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
| SOLDE 7080.00 -7080.00
49 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature Date Brdéision Montant Montant des remboursements 2020
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de de réaliser la ligne FACE Montant des Encours restant à. à à a Remboursement céitrat de trésorerie (2 autorisé au tirages 2020 Intérêts (3) " dû au 01
e@ | ovo1202t du tirage 10172021
5191 Avances du trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total)
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/2/1989.
2) Indiquer la date de la délibération de l'assemblée autorisant la lign £ i scsi :
sai : Z |
(2) Indiq gne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets
de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
50 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
C IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN -— ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
_ Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Nature SES Type de 15e
ï d'émissio! YP' Tauxinitial ibili
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Organisme prêteur Date de | re Date du premier | nina e taux Périodicité des Profil d' RossibIIIte de :
ou chef de file signature mobilisction remboursement ) d'intérêt Index (4) Niveau de| Taux |Devise| remboursements | amortissement remboursement Catégorie
PA (3) taux(5) | actuariel (6) (7) 5. d'emprunt (8)
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des établissements
financiers (Total) 84 440 281,47 1641 Emprunts en euros (total) 84 440 281,47
000408 Réam du 000396 CAISSE D'EPARGNE | 21/12/2012 | 21/12/2012 25/07/2013 8 664 302,64 E Taux fixe à 5.07 % 5,07 5,14 EUR A P o ° 8 ë A1
000405 SFIL CAFFIL 13/06/2012 | 01/07/2012 01/04/2013 4 868 581,15 F Taux fixe à 4.97 % 4,97 5,04 EUR A X [e] ; » A-1
399 Ream SFIL CAFFIL 25/04/2016 | 01/03/2017 01/03/2018 4 342 262,10 F Taux fixe à 4 % 4,00 4,06 EUR A X O | ï A-1
399 new SFIL CAFFIL 25/04/2016 | 01/03/2017 01/03/2018 300 000,00 F Taux fixe à 3.25 % 3,25 3,30 EUR A C O 2 , A-1
400 ream SFIL CAFFIL 25/04/2016 | 01/07/2016 01/07/2017 11 306 208,85 F Taux fixe à 4% 4,00 4,06 EUR A X
400 new SFIL CAFFIL 25/04/2016 | 01/07/2016 01/07/2017 11 100 000,00 F Taux fixe à 4 % 4,00 4,06 EUR À C s A1
CREDIT - : A1
401 Ream ex DEXIA COOPERATIF 21/04/2016 | 01/06/2016 01/05/2017 9 972 361,19 F Taux fixe à 4.93 % 4,93 5,00 EUR A P O A-1
CREDIT
397 new ex DEXIA COOPERATIF 21/04/2016 | 01/06/2016 01/06/2017 33 886 565,54 F Taux fixe à 4.93 % 4,93 5,00 EUR A P oO A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur
ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de conditions
particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilées (Total)
1681 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général 84 440 281,47
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation:
(2) Nominal : montant ‘emprunté à l'origine
(8) Type de taux d'intérêt: F : fixe ; V: variable simple : C: complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage)
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex: Euribor 3 mois)
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat
(6) Indiquer la périodicité des remboursements À annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S: semestrielle, T: trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire 10CB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales)
51 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN -— ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Emprunts et dettes au 01/01/2021
Catégorie =
Nature Couverture d'emprunt après Durée Taux d'intérêt Annuité de l'exercice
pl P
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) | ? O/N SPA couverture nr — dû | résiduelle | Type de ind Niveau de taux Intérêts per ICNE de couvel au 1/2021 ndex ù s perçus (10) éventuelle us taux (13) d'intérêt à la date de Capital Charges d'intérêt (le cas échéant) l'exercice
(11) (12) vote du budget (14) (18) (16)
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des établissements 7
financiers (Total) s10615,03 2755 938,13 3 442 795,98 1 937 064,55
1641 Emprunts en euros (total) 73 106 315,03 2 755 938,13 3 442 795,98 1 937 064
000408 Réam du 000396 N A1 6 348 006,43] 12,57 F Taux fixe à 5.07 % 514 ou nn #7 ee
000405 N A-1 3 959 023,89 17,25 F Taux fixe à 4.97 % 5,04 140 728,35 199 496,31 144 435,51
399 Ream N A-1 3 959 023,90 A7;17 Ë Taux fixe à 4% 4,06 140 728,35 160 560,41 129 397.80
399 new N A1 257 142,87| 17,17 F Taux fixe à 3.25 % 3,30 14 285,71 8 473,21 6 687,00 400 ream N A-1 10 040 635,47 17,5 E Taux fixe à 4 % 4,06 356 906,67 407 203,55 196 902.48
400 new N A-1 9 081 818,20 17,5 F Taux fixe à 4 % 4,06 504 545,45 368 318,18 174 40455
401 Ream ex DEXIA N A1 8 856 093,62 17,33 F Taux fixe à 4.93 % 5,00 314 800,66 442 669,38 285 202.56
397 new ex DEXIA N A1 30 604 570,65] 19,42 F Taux fixe à 4.93 % 5,00 925 561,39 1 529 760,96 1643 Emprunts en devises (total)
: u 865 711,97
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur
[liane de trésorerie (total) (9)
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de conditions
particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilées (Total)
1681 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
otal général T g 0,00 73 106 315,03 2 755 938,13 3 442 795,98 0,00! 1 937 064,55
(g) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture »
(11) Catégorie d'emprunt Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire 10CB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales)
En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3)
(12) Type de taux d'intérêt F: fixe : V: variable simple ; C: complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15)Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au litre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés au 768.
92 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DELA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
== IV —- ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1) Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat) (1)
Echange de taux, taux variable
Organisme prêteur
Capital restant Type
Nominal (2) dû au d'indices (4)
01/01/2021 (3)
Dates des périodes
bonifiées
Taux maximal
Durée du contrat
éventuelle (8)
Taux minimal (5) | Taux maximal (6) | Coût de sortie (7) | après couverture
budget (9)
Niveau du taux à | Intérêts payés au
la date de vote du cours de
l'exercice (10)
Intérêts à
percevoir au cours
de l'exercice (le
simple plafonné (cap) ou encadré
{tunnel} (A)
TOTAL (A)
cas échéant) (11)
Barrière simple (B)
TOTAL (B)
Option d'échange (C)
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicat jusqu'à 5 capé (D)
TOTAL (D)
teur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E)
Autres types de structures (F)
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de À à F selon la classification d
le la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à ©)
4 : Indice zone euro /2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3: Ecart indice zone eui ro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie: Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
(8) Montant, index ou formule
(0) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventui
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre de contrat initial et comptabilis
elles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
és à l'article 88111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au tire du contrat d'échange et comptabilisés au 768
53 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES
[plafonné (cap) ou encadré (tunnel)
IV
ELEMENTS DU BILAN -— ETAT DE LA DETTE - TYPOLOGIE DE A2.4
LA REPARTITION DE L’'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1) (1) (2) (3) (4) (5) (6) Indices Indices zone Indices inflation | Ecarts d'indices | Indices hors zone euro | Ecarts d'indices | Autres indices sous-jacents euros française ou zone zone euro et écarts d'indices dont | hors zone euro euro ou écart l'un est un indice hors
entre ces indices zone euro
Structure
Taux fixe simple. Taux variable simple. |
Echange de taux fixe contre taux variable Nombre de produits 8
ou inversement. Echange de taux % de l'encours 100,00% structuré contre taux variable ou taux fixe ° Un (sens unique). Taux variable simple Montant'en suros 73 106 315€
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(C) Option d'échange (swaption)
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
54 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV — ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Capital
restant dû au
01/01/2021
Date de fin
du contrat
Organisme co-
contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou taux)
Notionnel de Date de
l'instrument de | début du
couverture contrat du contrat
Périodicité
Date de fin | de règlement
des intérêts
(4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées Primes reçues
pour l'achat pour la vente
d'option d'option
Taux fixe (total)
Taux variable
simple (total)
Taux complexe
total) (2)
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption ).
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : À : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestriel, T : trimestrielle, X : autre.
95 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN -— ETAT DE LA DETTE - DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME A2.6
A2.6 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME DETTE EN CAPITAL | ANNUITE A PAYER
REPARTITION PAR PRÊTEUR RE a 2 AÙ AU 04/01 DE AC ANRELE DONT L'EXERCICE L'EXERCICE INTERETS (3) CAPITAL
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d'émissions obligataires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 (ex : émissions publiques ou privées)
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l'origine correspond àla part de dette prise en charge par la commune.
(3) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
96 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - AUTRES DETTES A2.7
A2.7 - AUTRES DETTES
Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt gag ] ü P
LIBELLES MONTANT INITIAL DE LA DETTE DEPENSES DE L'EXERCICE DETTE RESTANTE
[4]
57 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
_ IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération du
AMORTISSEMENT |Seuil unitaire au deçà duquel les immobilisations de peu de valeur 27 mars 1997 s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) :
304,89 €
Biens ou catégories de bien amortis : durée 26 septembre 1996 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES :
logiciels 4
autres immobilisations incorporelles 4
IMMOBILISATIONS CORPORELLES :
voitures 5
camions et vehicules industriels 8
{mobiliers de bureau 15
matériels de bureau 10
matériels informatiques 5 matériels audio-visuel 5 matériels pédagogiques 5 matériels sportifs 5 autres mobiliers 15 autres matériels 10 coffres-forts ou armoires fortes 30 installations et appareils de chauffage 15 appareils de levage-ascenseurs 20 appareil de laboratoire 10 équipement garages et ateliers 15 matériels de sécurité et incendie 5 équipement de cuisine : gros matériel 15 équipement ménager de cuisine 10 équipement sportif 15 installations de voirie 20 plantations 20 autres agencements, aménagements de terrains 30 matériels de signalisation 7
bâtiments légers, abris 20 agencement et aménagement de bâtiment, 20 installation électrique téléphonique
ADDITIF A LA
Le ne. matériels techniques 5 27 février 1997
1996 /
58 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
Provisions pour garanties d'emprunts …
Autres provisions pour risques .….
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS Fa
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Montant de Date de Menant sn
ici la provision constitution es total des M Nature de la provision de l'exercice de la provisions provisions dés tie SOLDE
(1) provision dore constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges …
Provisions pour pertes de change
Provisions pour garanties d'emprunts .….
Autres provisions pour risques [N] [E, a IN]
Provisions pour dépréciation (2)
- des immobilisations ….
. des stocks .…
. des comptes de tiers ..…
. des comptes financiers … EAN | |
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges :contentieux indemnitaires requête n° 1200428-2 / 44 000 € 44 000,00 44 000,00 44 000,00 44 000,00
Provisions pour pertes de change ..… requête n°1704595 / 20 000€ _— — co
; : 20 000,00 20 000,00
Provisions pour dépréciation (2)
[des immobilisations …
. des stocks …
. des comptes de tiers .….
. des comptes financiers … INTEAINIT
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès…..; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement.….);
Nature de la
provision
ETALEMENT DES PROVISIONS (1
de la
provision à Objet
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions "qui font l'objet d'un étalement
59
provisions
constituées au
constituée au
titre de
Montant restant
à provisionner VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV + ANNEXES NV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Libelé
—
«| Propositions nouvelles VOTE
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À + B 2 788 30147 2 788 301.47
Emprunts et dettes assimilées (A) 2 755 938.13 2 755 938.13
Empruntis obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérations afférentes à l'emprunt
Avances consolidées du Trésor
Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
Autres emprunts et dettes
Autres emprunts
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
2755 938.13 2755 938.13
| sn
| Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 32 363.34 32 363.34
- Reprise de dotations, fonds divers er réserves
Reversement de dotations, fonds divers er réserves
Subvention d'investissement transférée au compte de résultat 32 363.34 32 363.34
Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser
en dépenses de
l'exercice précédent
Solde d'exécution TOTAL
Il
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 2788 301.47 1 867 530.38 4655 831.85
60 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Le
At Libellé
Proposiions VOTE
nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b a GS EE 5 6e 601
Ressources propres extemes de l'année (a)
1 767 7200 is
10222 FCTVA
1 TLE
967 720.92 967 720.92
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
800 000.00 800 000.00
13146 Attibutions de compensation d'investissement
13156 Attibutions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attibutions de compensation d'investissement
138 Autres subvent invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participations
2 Autres immobilisations financières
| Ressources propres intemes de l'année (b)
3 17 4819 3 017 ago
| 15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
E Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations
9802 | FRAISLIESA LA REALDES DOCS D'URBA, NUM DU CADAST 2364 698.79
2384 698.79
28031 FRAIS D'ETUDES
2804131 | BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
es 9 668.37
2804133 | PROJETS D'INFRASTRUCTURES D'INTERET NATIONAL 12 7%. 29 12 Es
28041481 | BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
124020 7 726.29
28041482 | BATIMENTS ET INSTALLATIONS 36
853.18 240.20
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
12 75 w hs ue 18
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
1167 050 2 5.94
28128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
6301 1 81 . en
281311 HOTEL DE VILLE
224280 - : _.
281312 | BATIMENTS SCOLAIRES
18 DETT F2 80
281316 | EQUIPEMENTS DU CIMETIERE
39 17107 .
TI PUBLI
7 :
DDR AMENER LL 1 75930
D
61 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES
EQUILIBRE DES OPERAIONS FINANCIERES - RECETTES
mme“
A6.2
Art Libellé Propositions VOTE
j 1 _ — nouvelles
28135 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS
28152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 784 070.65 784 070.65 281531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 25 469.67 25 469.67 281532 RESEAUX D'ASSAINISSEMENT 195 764,93 195 764.93 281533 RESEAUX CABLES 323.98 323.98 281534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 1 336.04 1336.04 281538 AUTRES RESEAUX 2072.88 2072.88 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 40 873.48 40 873.48 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 46 173.32 46 173.32 281728 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS 30 795.37 30 795.37 281752 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1970.28 1970.28 28181 INSTAL. GENERALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 47 834.72 47 834.72 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 48 639.87 48 639.87 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 318 899.60 318 899.60 28184 MOBILIER 74 103.60 74 103.60 28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 481 977.37 481 977.37
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 1 468 522.72 1 468 52272 4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 1468 522.72 1 468 522.72
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
D
024 Produits des cessions d'immobilisafions
021 Virement de la section de fonctionnement 64 726.68 64 726.68
| Opérations de Restes à réaliser Sole dexécuton Aflectation MES l'exercice en recettes de R001 R1068 ; . .
All l'exercice précédent Dépenses à couvrir par des ressources propres Il 4655 831.85
Totl ressources Ressources propres disponibles V 28 658 899.27
Propres disponibles 5 685 669.11 2 206 697.20 17 56207491 3204 458.05 Solde (IV-11) V 24 003 067.42
62 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES ni
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
| Montant de la dépense | Montant amorti au titre | Montant de la dotation
Exercice Nature de la dépense transférée | Durée de l'étalement | Date de la délibération | transférée au compte |des exercices précédents axamortissements de Solde (1 ur (D) ü l'exercie (c/6812 et ei} c/6862) (1)
TOTAL 33 680 000,00 7 755 643,88 1 468 522,72 24 455 833,40
2020 indemnité renégociation dette C.E. 15 ans 25/06/2008 800 000,00 693 333,29 53 333,33 53 333,38
indemnité renégociation emprunts 2020 fond de soutien 22 ans 15/12/2016 11 630 000,00 2 643 181,80 528 636,36 8 458 181,84
indemnité renégociation emprunts
2020 |énd de soutien 24 ans 15/12/2016 20 950 000,00 4 364 583,35 872916,67| 15712 499,98
indemnité renégociation emprunts
2020 nd dmouliän 22 ans 15/12/2016 300 000,00 54 545,44 13 636,36 231 818,20
(1) Correspond au montant de la charge à amortir = 1 - (11 +111)
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
der Date de l'
Sur l'exercice
Cumul des réalisations Cumul des
avant l'exercice
DEPENSES (a
2
Travaux réalisés le du mandataire
1 d'ordre à l'intérieur de la section
sur C).(3
nettes (a-c
RECETTES
le mandat et
Financement le mandataire
À Financement em à la
sur recettes (d) (3
nettes (b -
Financement d'autes tiers (4
du tiers
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(4) Indiquer le chapitre
Crédits ouvert
N-1
63
Réalisations Reste à réaliser Op. à annuler réalistations au 1/01/2020 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT B1.1
et
pro de l'emprunt garanti Désignation du bénéficiaire Objet de l'emprunt gai
Année | Profil
‘emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
des emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
des emprunts contractés pour des opérations de logement social
Périodicité des
remboursements
(2)
Capital restant dû Durée
FETES au 01/01/2021 | résiduelle Organisme prêteur ou chef de file
18 003 894,84 16 433 510,63
85 183 732,79 55 796 893,58
103 187 627,63
64
Taux initial
Index (4)
+[2{+
+44
+
+
+
+
+
+
+
&
+
+
+
+
+
+
+
+
actuariel | Taux
Taux à la date de vote
du budget (6)
Index (4)
+[$l+
+44
le
+tEÉRE
+
++
RTE
TT
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au cours de
l'exercice
En intérêts (8)
261 649,12
738731,
En capital
514 910,96
3951 371,27 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR -2021
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS B1.3 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4 ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.5
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES / RECUS B1.6
B1.3 —- ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice d’origine du | Nature du bien ayant fait en _… RE n Durée du DR RIRERRS RES ESS l'objet du contrat (1) ' ‘ : contrat N+1 N+2 N+3 N+4 Cumul contrat ) l'exercice bailleur restant | Total (2)
Mobilier: …
Immobilier: …
Mobilier : …
Immobilier :
Mobilier : …
Immobilier: …
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier où immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+2, N+4) + restant cumul.
B1.4 — ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
| Libellé du contrat Année de signature Organismes Nature des Montant total Montant de la Durée du | Date de Somme Somme du contrat de PPP cocontractants prestations prévu au titre | rémunération du | contrat de fin du des parts | nette des prévues par le du contrat de cocontractant PPP (en contrat | Invest. (1) parts contrat de PPP PPP TTC mois) de PPP Invest. (2)
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 1/1/N (budget primitif et (2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement. B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
supplémentaire) ou au 31/12/N (compte administratif)0
Année Nature de l'engagement Organisme bénéficiaire Durée Périodicité Dette en capital | Dette en capital | Annuité versée d’origine en années à l’origine 1/01/2021 au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en Rene sssss |
8018 Autres engagements donnés. eu
Au profit d'organismes publics... ss...
| | Au profit d'organismes privés (1)
| |
(1) Concemant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L'" Organisme bénéficiaire de la garantie est toute personne titulaire d'un "titre éligible " émis ou créé par l'Agence France Locale. La rubrique “ Périodicité " n'est pas remplie car la garantie n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l'origine “ correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d'un titre éligible. La colonne " Dette en capital 31/12/N " correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/N. La colonne ” Annuité à verser au cours
B1.6 —- ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
de l'exercice "n'est pas remplie car l'octroi de la garantie n'implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu'en cas d'appel de la garantie.
Année Nature de Organisme Durée Périodicité Créance en Créance en Annuité reçue
d’origine l'engagement émetteur en années capital capital au cours de à l’origine 1/01/2021 l'exercice
TOTAL... nn srsnessssessnenne nn rein asmenensesees esse cases
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)...
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
Engagements reçus des entreprises
TOTAL
65 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS B1.7
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET °
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
(Article L. 2311-7 du C.G.C.T.)
à NATURE JURIDIQUE DE MONTANT DE LA NATURE SUBVENTIONS OBJET NOM DE L'ORGANISME L'ORGANISME SUBVENTION
INVESTISSEMENT
A | cm
IN 7 AN N | |
FONCTIONNEMENT
Subvention THEATRE ESPACE
67441 THEATRE ESPACE COLUCHE d'exploitation COLUCHE Budget annexe 580 000,00
Subvention Etablissement public 657362 C.C.A.S d'exploitation C.C.A.S local 1 150 000,00
66 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2
B2 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
No ou intitulé Montant des AP Montant des CP
de l'A.P. Pour memoire Total cumulé (toutes Crédits de paiement Crédits de paiement Restes à financer
AP votée y compris Révision les délibérations antérieurs (réalisations ouverts au titre de | Restes à financer de | (exercices au delà de
ajustement de l'exercice 2021 | y compris pour 2021)| cumulées au 1/01/2021) l'exercice 2021 l'exercice 2022 2022)
(1) (2)
DEPENSES
2018-01 Travaux d'extension du dispositif de vidéoprotection 500 000,00 0,00 500 000,00 219 518,46 207 792,16 72 689,38 0,00
2019-1 Déploiement numérique scolaire 1 015 200,00 0,00 1 015 200,00 586 027,59 253 937,97 175 234,44 0,00
2019-2 Construction d'une école maternelle
et la réhabilitation de l'école élémentaire de 3 943 970,00 166 581,00 4 110 551,00 66 884,00 815 350,14 3 228 356,52
Saint-Exupéry
L , 0,00
2021-1 Rue Mendes France et place du
commerce 2 398 445,00 0,00 2 398 445,00 15 043,44 1 745 712,56 637 689,00 0,00
2021-2 Maison médicale 3 490 000,00 0,00 3 490 000,00 0,00 142 000,00 946 000,00 2 402 000,00
2021-3 Château 4 415 383,43 0,00 4 415 383,43 56 877,41 140 000,00 400 000,00 3 818 506,02
RECETTES
2018-1 Subventions 322 426,00 -278 071,00 44 355,00 0,00 11 953,00 32 402,00 0,00
2019-1 Subventions 592 200,00 0,00 592 200,00 177 660,00 280 000,00 134 540,00 0,00
2019-2 Subventions 1 684 940,00 600 000,00 2 284 940,00 0,00 942 470,00 1 342 470,00 0,00
2021-1 Subventions 1 381 169,84 0,00 1 381 169,84 0,00 618 506,82 762 663,02 0,00
2021-2 Convention de mandat CD78 3 490 000, 00 0,00 3 490 000, 00 0,00 872 500,00
1 396 000,00 1 221 500.00
2021-3 Subventions 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 500 000,00 500 000,00
Ti) s'agit des réalisations effectives correspondant aux mand ats émis.
(2) 1! s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
67 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021 Direction des Ressources Humaines
IV - ANNEXES "
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021 ct
EFFECTIFS PERMANENTS
Rs Effectifs . Grades Catégorie budgétaires Postes vacants | Effectifs pourvus Dont temps non complet Statut
Directeur Général des Services A 1 1
fuare
Directeur Général Adjoint A 2 2
duiares
filière administrative 0
ni À 8 6 titulaires
mme 2
contractuels
8 titulaires
ne ” ° ° 7
contractuels
Rédacteur principal de 1ère classe B 10 10
titulaires
| n , B 3 2 titulaires Rédacteur principal de 2ème classe : ire
3 titulaires
> ° " 7
contractuels
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 25 25
titulaires
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 38 5 È
= ire =
Adjoint administratif C 21 3 T
= Fe _. =
sousjtotal 136 11 125
0
filière technique
Directeur des Services Techniques A 1 1
i 1
titulaire
Ingénieur principal A 2 :
Tr
éni A À 2
titulaires
tt 1 1
contractuel
Technicien principal de 1ère classe B 4 4
Hulaires
rond s B 6 1 4 titulaires Technicien principal de 2ème classe 1 contractuel
…. B 8 3 titulaires
suis 5
contractuels
Agent de maîtrise principal C 15 3 12 fitulaires
ti c 13 1 î titulaires Agent de maîtrise : ue
Adjoint technique principal de 1èreclasse C 6 {
5 dires
17 titulaires
Adjoint technique principal de 2ème classe C 28 9
itetes
2 TNC 17,5/35 (50%) titulaires
68 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021 Direction des Ressources Humaines
69
1 TNC 17,5/35 (50%) contractuel
2 TNC 50% (17,5/35ème) titulaires
14 TNC 50% (17,5/35ème) contractuels
Adjoint technique C 132 130 8 TNC 80% (28/35ème) titulaires 16 TNC 80% (28/35ème) contractuels
52TC titulaires
34 TC contractuels
SGA 217 206 39 filière culturelle
Professeur d'enseignement artistique hors classe A 1 1 titulaire Professeur d'enseignement artistique classe normale A 3 3 2 TNC (2,5/16; 8/16) titulaires Assistant de conservation principal 1ère classe B 1 1 titulaire H | 17 STNC (8/20; 4,5/20 .13/20; 7/20; 7,5/20) titulaires
Assistant d'enseignement artistique pal 1ère classe B 20 3 TNC 7/20, 4,5/20 et 19/20 contractuels
En | 4 2 TNC (10/20; 12,5/20) titulaires Assistant d'enseignement artistique pal 2ème classe B 11 5 S TNC (3/20: 12/20: 5/20 ;, 18120) contractuels
Assistant d'enseignement artistique B 7 6 5 TNC (6,5/20; 13/20; 8/20; 14/20; 7/20; 3/20. 18,5/20) contractuels
sousitotal 43 #1 2 filière sportive
Educateur APS principal de 1ère classe B 1 1 Turcs
Educateur APS principal de 2ème classe B 3 3 tülaires
1 titulaires
Educateur APS B 5 contractuels
sousjtotal 10 10 0 filière sociale 4 titulaires Educateur de jeunes enfants À 6 , ontseuel
ATSEM principal de 1ère classe C 21 21 titulaires 21 titulaires
ATSEM principal de 2ème classe C 37 15 ohne
1 titulaire
Agent social principal de 2ème classe C 2 1 contractuel
Agent social C 1 1 contractuel
sous/total 67 65 0 filière médico-sociale
Infirmier en soins généraux hors classe À 2 2 titulaires Infirmier en soins généraux de classe normale A 1 1 titulaire Auxilaire de puériculture principal de 1ère classe C Î 2 titulaires | | 2 titulaires
Auxilaire de puériculture principal de 2ème classe C 8 5 contractuels
sous/total 12 12 0 filière sécurité
Chef de service de police municipal principal 2ème cl B 2 à tuares
Brigadier-chef principal C 4 3 tiulaires VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
filière animation
de 1ère classe
de 2ème classe
d'animation de îère classe
Adjoint d'animation principal de 2ème classe
d'animation
sous/total
TOTAL des
70
Direction des Ressources Humaines
titulaires
titulaires
titulaire
titulaires
contractuel
titulaires
titulaires
7 TNC 40% contractuels
63 TC contractuels
titulaires VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021 Direction des Ressources Humaines
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2021 C1
EFFECTIFS NON PERMANENTS
. Effectifs 5 : — Cadre ou emplois budgétaires Efectifs pourvus | postes vacants Rémunération
Assistantes maternelles 32 25 7 SMIC
Chantier jeunes / Adjoint technique 8 0 8 IB 347
Contrat d'accompagnement dans l'emploi - PEC 13 0 13 SMIC
Emploi d'avenir 12 0 12 SMIC
Contrat Adulte Relais 4 0 4 SMIC - 10,77 €
Médiateur contrat GUP 1 1 0
Apprentis 5 3 2 % du SMIC
Vacataires surveillants de cantine 17 14 3 11,32€
Vacataires ménage scolaire+ restauration/ hygiène 1 1 0 10,93 €
Vacataires points école 14 12 2 SMIC
Vacataires CDI points école 2 2 0 SMIC
Vacataires professeurs de yoga - seniors 2 2 0 25,51€ et 31€
Vacataires animation 7 3 À 11,02€
Vacataires tenue des vestiaires lors des manifestations 2 0 2 15,80 €
Vacataire régisseur-placier Î 1 0 30,70 €
Vacataires accompagnement scolaire 16 13 3 1,5 SMIC
Vacataires Clé des Champs 2 0 2 11,02€
Vacataires études surveillées 11 6 5 1,5 SMIC
contractuels remplaçants 8 0
vacataire AESH 4 2 2
Ingénieur - chargé de porjet transiton écologique 1 0 1 contrat de projet - grille indiciaire des ingénieurs territoriaux
TOTAL des non-permanents 155 93 70
71 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - Exercice : 2021
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER c2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à
Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
: . Raison sociale Nature juridique Montant de : Nom de l'organisme . Nature de l'engagement (2) g de l'organisme de l'organisme l'engagement
Délégation de service public (3) …
Détention d’une part du capital …
Garantie ou cautionnement
d'un emprunt …
IMMOBILIÈRE 3F SA HLM 14761 635,13 €
ANTIN RESIDENCES SA D HABITATIONS A LOYER MODERE SA HLM 5 218 968,59 €
LES RESIDENCES SA D HABITATIONS A LOYER MODERE SA HLM 17417 915,27 €
LE LOGIS SOCIAL DU VAL D OISE Entreprise 2 619 834,85 € SOGEMAC HABITAT Entreprise 1 834 104,03 €
CDC HABITAT SOCIAL SA D HABITATIONS À LOYER MODERE SA HLM 2 463 554,67 €
BATIGERE EN ILE DE FRANCE SA HLM 5 002 249,63 €
HAUTS DE SEINE HABITAT OPH 9 651 042,99 €
SEQENS SA D HABITATIONS À LOYER MODERE SA HLM 1281 527,30 €
1001 VIES HABITAT Entreprise 11979 571,75 €
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit figurant
au compte de résultat de l'organisme …
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement. (2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, ssl)
72 VILLE DE PLAISIR - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE PLAISIR - 2021
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS C3.1
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C32 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A C3.3 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU l'ETABLISSEMENT
DATE MODE DE MONTANT DU
DESIGNATION DES CRSANSRES D'ADHESION FINANCEMENT (1) FINANCEMENT Etablissements publics de coopération intercommunale
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU +fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de Date de création N° et date Nature e l’activité TVA l'établissement délibération (SPIC/SPA) (oui / non)
CCAS RS! 1.1... CE
Régies personnalisées
(1) Ils'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concemé est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle- même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière,
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de | Date de création N° et date N° SIRET Nature de TVA l'établissement délibération l'activité (oui / non)
(SPIC/SPA)
Régie à seule autonomie financière saleseless ll...
Lotissement
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet du Date de création N° et date Nature de l’activité service délibération (SPIC/SPA)
salon | = EE
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