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Convocation - Convocation CM du 11.06. b4XJ7NXXaAaOVlri5hN0UFDBS38XWqDUMWofy5XPoeVoomqgDRrg5eIAYJFUdV78QMk6RzsKqZ6l40gwuUJaLIq2PZWcmmPsWtDXDCU36rT1dUkiTVAK4G ~~v~0yJuu9M2~RGSDDJIMHzUV9uUrd6awOv5Dp3l4zGgxdV7i1RsJpZvtrZs NFg4CWvoUady3K6xXfGDcxqfw &Key Pair
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 11.06. b4XJ7NXXaAaOVlri5hN0UFDBS38XWqDUMWofy5XPoeVoomqgDRrg5eIAYJFUdV78QMk6RzsKqZ6l40gwuUJaLIq2PZWcmmPsWtDXDCU36rT1dUkiTVAK4G ~~v~0yJuu9M2~RGSDDJIMHzUV9uUrd6awOv5Dp3l4zGgxdV7i1RsJpZvtrZs NFg4CWvoUady3K6xXfGDcxqfw &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Saint Marcel d’Ardèche, le 6 juin 2024, CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu : 11 juin 2024 à 18h00 à la salle du Conseil municipal Ordre du Jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 I – FINANCES, FISCALITE (rapporteur Mme Mauricette SALUDEN) 1 : Délibération modificative n°1 du budget communal 2 : Délibération relative aux conventions de répartition de taxe d’aménagement 3 : Harmonisation du taux de taxe d’aménagement uniquement pour les secteurs classes en zone d’activités 4 : Subvention au Comité des fêtes pour les feux de la Saint Jean 5 : Subvention pour les 70 ans de l’association La Boule lyonnaise III – MARCHE PUBLIC (rapporteur M. Jérôme LAURENT) 1 : Signature du marché de travaux pour l’aménagement de la Rue de la Riaille IV – PROJET ECOLE (rapporteur M. Jérôme LAURENT) 1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création d’une centrale de production photovoltaïque sur le groupe scolaire 2 : Convention avec le CAUE pour l’accompagnement de la Commune dans l'aménagement de cheminements entre l’école et le centre-bourg V – RESSOURCES HUMAINES (rapporteur Mme Corinne SALVI) 1 : Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grade QUESTIONS DIVERSES Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement, Le Maire, Jérôme LAURENT COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12 sg@saintmarceldardeche.com http://www.saintmarceldardeche.com