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Convocation - Convocation CM du 11.06. GL0OgTL2n3 h7N 4mqrZahb26AX8fWkfLRJ0MEWFolQisHXQHatLlV7BuASx1Mj md5fME0lXVMkhwCnTghiHyETROTRCi5HtgaoWi57h44u2zIqhqMwPbrX5pCHj0enRNralnYEnk6NEV363x5W8sLjk4e8W3Ql1lxDtMA &Key Pair
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 11.06. GL0OgTL2n3 h7N 4mqrZahb26AX8fWkfLRJ0MEWFolQisHXQHatLlV7BuASx1Mj md5fME0lXVMkhwCnTghiHyETROTRCi5HtgaoWi57h44u2zIqhqMwPbrX5pCHj0enRNralnYEnk6NEV363x5W8sLjk4e8W3Ql1lxDtMA &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Saint Marcel d’Ardèche, le 6 juin 2024,
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :
11 juin 2024 à 18h00 à la salle du Conseil municipal
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024
I – FINANCES, FISCALITE (rapporteur Mme Mauricette SALUDEN)
1 : Délibération modificative n°1 du budget communal
2 : Délibération relative aux conventions de répartition de taxe d’aménagement 3 : Harmonisation du taux de taxe d’aménagement uniquement pour les secteurs classes en zone d’activités
4 : Subvention au Comité des fêtes pour les feux de la Saint Jean
5 : Subvention pour les 70 ans de l’association La Boule lyonnaise
III – MARCHE PUBLIC (rapporteur M. Jérôme LAURENT)
1 : Signature du marché de travaux pour l’aménagement de la Rue de la Riaille
IV – PROJET ECOLE (rapporteur M. Jérôme LAURENT)
1 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la création d’une centrale de production photovoltaïque sur le groupe scolaire
2 : Convention avec le CAUE pour l’accompagnement de la Commune dans l'aménagement de cheminements entre l’école et le centre-bourg
V – RESSOURCES HUMAINES (rapporteur Mme Corinne SALVI)
1 : Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grade
QUESTIONS DIVERSES
Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,
Le Maire, Jérôme LAURENT
COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE
Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12
sg@saintmarceldardeche.com
http://www.saintmarceldardeche.com