Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm 2025 03 27
Conseil Municipal - oj cm 2026 03 20
Conseil Municipal - oj cm 2026 02 05
Déliberation - delib 2026 03 05 liste
Conseil Municipal - oj cm 2026 05 28
Procès Verbal - pv 2026 03 05
Conseil Municipal - oj cm 2026 04 02
Conseil Municipal - oj cm 2025 06 05
Conseil Municipal - oj cm 2026 04 30
Conseil Municipal - oj cm 2025 04 24
Conseil Municipal - oj cm 2026 03 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gétigné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2026 03 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira à la mairie (salle du conseil)
Le jeudi 05 mars 2026 à 19h00
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Affiché le 27/02/2026 Département de Loire-Atlantique
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 février 2026 2. Délégations du Conseil municipal au maire
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
3. Reprise anticipée des résultats 2025
4. Comptes financiers uniques 2025
A- Budget général
B- Budget Espace Bellevue
5. Affectation des résultats 2025 du budget principal
6. Bilan des opérations immobilières 2025
7. Information concernant l’état de l’ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus
8. Taux d’imposition 2026
9. Budgets primitifs 2026
A- Budget général
B- Budget Espace Bellevue
10. Convention d’adhésion 2026-2029 au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire-Atlantique
PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET URBANISME
11. Vente d’une partie de voie communale n°8 de l’Annerie attenante aux parcelles AW 44 et AW
45
A- Désaffectation et déclassement d’une partie de la voie communale n° 8 à l’Annerie attenante aux parcelles AW 44 et AW 45
B- Cession d’une partie de voie communale n°8 à l’Annerie attenante aux parcelles AW 44 et
AW 45
12. Vente d’une partie de voie communale n°4 au 1 La Foulandière attenante à la parcelle BH 72
A- Désaffectation et déclassement d’une partie de la voie communale n°4 au 1 La Foulandière
attenante à la parcelle BH 72
B- Cession d’une partie de voie communale n°4 au 1 La Foulandière attenante à la parcelle
BH 72
ANIMATION LOCALE, VIE ASSOCIATIVE
13. Subventions 2026 aux associations
INFORMATIONS DIVERSES