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Convocation - CONVOCATION CM 23.12.24
Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune de Condat-sur-Ganaveix.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 23.12.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Humanitaire,
MAIRIE
QE
CONDAT-SUR-GANAVEIX
Condat, le 17/12/2024
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 23 décembre 2024 à 20 heures 30
à la Salle polyvalente
L'ordre du jour sera le suivant :
Ÿ__ Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget
2025 ;
Fongibilité des crédits budgétaires en M57 pour le budget 2025 ;
Renouvellement de la Convention SATESE 2025-2030 ;
Budget de l’eau : admission de créances en non-valeur ; _
SON
SK
SK
Redevance « Consommation d’eau potable » et redevance pour « performance des réseaux d’eau
potable » pour l’année 2025 avec l'Agence Adour-Garonne ;
« Redevance « Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 avec l'Agence
Adour-Garonne ;
Vote des tarifs de l’eau et de l’assainissement pour 2026 ;
Révision du règlement et du tarif du terrain de tennis et suppression de la régie ;
Révision du tarif du Cimetière, pour le jardin du souvenir et la dispersion des cendres ;
KO
SK
OK
Questions diverses.
L'ordre du jour pourra être complété si des dossiers venaient à être réceptionnés avant la date du Conseil.
En comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Le Maire, Michel PLAZANET UP 1 KA \ L