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Convocation - Convocation Conseil Municipal 17.02.25
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Condat-sur-Ganaveix.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 17.02.25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
CONDAT-SUR-GANAVEIX
Condat, le 11/02/2025
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 17 février 2025 à 20 heures 00
à la Salle polyvalente
L'ordre du jour sera le suivant :
Validation de la nouvelle composition du Conseil Communautaire ;
Participation à FDEE 19 pour l’année 2025 ;
Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2025-2026 ;
SONO
KO
SK
Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) — IFSE et CIA ;
# Prévoyance PSC - Avis défavorable du Conseil Social Territorial (CST) - Modifications à apporter
avant nouvelle saisine du CST ;
# Dossier Transfert de Compétences de l’Eau ;
Ÿ _ Evocation dossier « Puy l’Alouette » ;
Ÿ Dossier « Pont du Ruisseau du Merle » ;
Ÿ Questions diverses.
L'ordre du jour pourra être complété si des dossiers venaient à être réceptionnés avant la date du Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Le Maire, Michel PLAZANET