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Déliberation - liste delib CA 23 02 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CA 23 02 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 23 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET VOTE
2024/01 Rapport sur le budget 2023 et Débat d’Orientations
Budgétaires pour 2024
Pour à
l’unanimité
2024/02 Nomination d’un Président de séance Pour à
l’unanimité
2024/03 Arrêt du Compte Financier Unique 2023 Pour à
l’unanimité
2024/04 Affectation des résultats 2023 sur 2024 Pour à
l’unanimité
2024/05 Décision de neutralisation des amortissements opérés
chaque année
Pour à
l’unanimité
2024/06 Demande de subvention à la Commune Pour à
l’unanimité
2024/07 Acceptation d’un don en faveur du CCAS Pour à
l’unanimité
2024/08 Versement à l’association de la Croix-Rouge d’une
subvention au titre de l’année 2024
Pour à
l’unanimité
2024/09 Renouvellement de la convention avec l’association les
Paniers Solidaires Nord Alpilles pour une durée de trois ans
Pour à
l’unanimité
2024/10 Versement à l’association Paniers Solidaires Nord Alpilles
d’une subvention au titre de l’année 2024
Pour à
l’unanimité
2024/11 Signature d’une nouvelle convention avec le Conseil
Départemental concernant la téléassistance pour 3 ans
(2024 – 2027)
Pour à
l’unanimité
2024/12 Cession gratuite de la parcelle référencée B60 au cadastre
de Boulbon à la Commune de Boulbon
Pour à
l’unanimité
2024/13 Approbation du Compte de Gestion 2023 Pour à
l’unanimité