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Acte - Liste des actes reglementaires novembre 2025
Document publié le Lundi 10 novembre 2025 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Acte - Liste des actes reglementaires novembre 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Union Européenne,
LISTE DES ARRETES REGLEMENTAIRES
MOIS DE NOVEMBRE 2025
Arrêté n°AR405/25 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement sur la Place Centrale le 10 novembre 2025
Arrêté n° AR408/25 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Eau d’Azur – Rue St Roch
Arrêté n°AR410/25 : Arrêté portant réglementation du stationnement pour déménagement ALBICO, 8 Rue de la Liberté le 14/11
Arrêté n°AR411/25 : Arrêté portant réglementation du stationnement sur le parking du Chemin de Longon, le 09 novembre
Arrêté n°AR416/25 : Arrêté portant réglementation du stationnement rue du Hameau devant l’immeuble « Le Génépi », du 17 au 21/11
Arrêté n° AR418/25 : Remplacement du Maire dans la plénitude de ses fonctions du 18 au 21 novembre 2025 inclus
Arrêté n°AR419/25 : Arrêté ouverture tardive le Lounge
Arrêté n°AR420/25 : Ouverture de la station de ski d’ISOLA 2000 Saison d’hiver 2025/2026
Arrêté n° AR421/25 : Arrêté autorisant l'Ecole du Ski Français d'isola 2000 (ESF) à utiliser un engin motorisé sur neige pendant et en dehors des heures d’ouverture des pistes station d'Isola 2000 saison 2025/2026
Arrêté n°AR422/25 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif des avalanches (P.I.D.A.) DOMAINE SKIABLE ISOLA 2000 - Saison d’hiver 2025/2026
Arrêté n°AR423/25 : Arrêté autorisant l’utilisation d’un engin type chenillette de damage sur neige en dehors de l’ouverture des pistes de ski alpin d’Isola 2000 pour le restaurant d’altitude « la Valette » saison 2025/2026
Arrêté n°AR424/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « la Différence » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n° AR425/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire des restaurants d’altitude « la Terrasse » & « le Cow Club » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n°AR426/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « la Valette » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n°AR427/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « le Chalet Belvédère » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026 Arrêté n° AR428/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « le Petit Chamois » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n°AR429/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire des restaurants d’altitude « le Refuge » et « le Solarium » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n°AR430/25 : Arrêté municipal sécurité des pistes d’Isola 2000 travaux de damage saison 2025/2026
Arrêté n°AR431/25 : Arrêté municipal autorisant la course dénommée « Snow Duo Trail Mercantour » du 6 décembre 2025 à Isola 2000
Arrêté n° AR432/25 : Arrêté autorisant la société « Wolfram Adventure - traîneaux des loups blancs » à l’exploitation d’une activité de traîneaux à chiens pendant et en dehors des heures d’ouverture des pistes station d'isola 2000 saison 2025/2026
Arrêté n°AR433/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « la Cabane » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n°AR433bis/25 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour Connect City, route du Clocher
Arrêté n°AR434/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « le Schuss » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n° AR435/25 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « les Gavouats » à circuler sur le domaine skiable saison 2025/2026
Arrêté n°AR436/25 : Arrêté autorisant la société AT 2000 à l’exploitation d’une activité de balades en motoneige en dehors des heures d’ouverture des pistes sur le domaine skiable de la station d'isola 2000 saison 2025/2026
Arrêté n°AR437/25 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches à partir d’hélicoptère sur le territoire de la commune : RM 97 SAISON HIVER 2025/2026
Arrêté n°AR438/25 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches à partir d’hélicoptère sur le territoire de la commune : RM 2205 SAISON HIVER 2025/2026
Arrêté n° AR439/25 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer Pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches CATEX – GAZEX Sur le territoire de la commune RM 97 – réseau métropolitain SAISON HIVER 2025/2026
Arrêté n°AR449/25 : Prolongation de l’arrêté n°AR139/25 interdisant le stationnement sur la Place Jean Gaïssa, jusqu’au 05 décembre 2025
Arrêté n° AR453/25 : Arrêté ouverture tardive le Pas du Loup
Arrêté n°AR455B/25 : Arrêté relatif à l’exercice du pouvoir général et spécial de Police du Maire pour la gestion de la sécurité de la galerie du Front de Neige à Isola 2000 Arrêté n°AR458/25 : Arrêté ouverture tardive le Crocodile
Arrêté n°AR459/25 : Arrêté portant nomination du régisseur et des mandataires de la régie de recettes « Animations/Evènementiel »
Arrêté n° AR460/25 : Arrêté portant nomination du sous-régisseur et des mandataires de la sous-régie de recettes « Cinéma d’Isola 2000 »
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de manière permanente et gratuite.