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Arrêté - Liste des arretes reglementaires novembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Arrêté - Liste des arretes reglementaires novembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Médias,
LISTE DES ARRETES REGLEMENTAIRES
MOIS DE NOVEMBRE 2023
Arrêté n° AR336/23 : Arrêté circulation et stationnement place Jean Gaïssa pour le 11 novembre
Arrêté n°AR337/23 : Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement pour SE06, au droit du Petit Vermeil, Avenue du Mercantour
Arrêté n°AR341/23 : Arrêté portant modifications de l’arrêté N° 362/20 portant nomination du régisseur titulaire et des mandataires suppléants de la régie de recettes « SECOURS SUR PISTE ISOLA 2000 »
Arrêté n°AR342/23 : Remplacement du maire dans la plénitude de ses fonctions du 21 au 26 novembre inclus
Arrêté n°AR343/23 : Arrêté autorisation fermeture tardive à 2h30 pour le Lounge
Arrêté n°AR344/23 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches - CATEX-GAZEX sur le territoire de la commune - RM 97 – réseau métropolitain - Saison hiver 2023/2024
Arrêté n°AR345/23 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches à partir d’hélicoptère sur le territoire de la commune : RM 97 – Saison d’hiver 2023/2024
Arrêté n°AR346/23 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opérations de déclenchement préventif d’avalanches à partir d’hélicoptère sur le territoire de la commune : RM 2205 – Saison d’hiver 2023/2024
Arrêté n°AR347/23 : Ouverture de la station de ski d’ISOLA 2000 - Saison d’hiver 2023/2024
Arrêté n°AR348/23 : Arrêté relatif aux mesures de sécurité à appliquer pendant les opération de déclenchement préventif des avalanches (P.I.D.A) – Domaine skiable Isola 2000 - Saison d’hiver 2023/2024
Arrêté n°AR349/23 : Arrêté municipal saisonnier sécurité espaces freeride sécurisés sur le domaine skiable d’Isola 2000 - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR350/23 : Arrêté autorisant l’Ecole de Ski Français (ESF) à utiliser un engin motorisé sur neige pendant et en dehors des heures d’ouverture des pistes – station d’Isola 2000 - Saison d’hiver 2023-2024
Arrêté n°AR351/23 : Arrêté autorisant la société « WOLFRAM ADVENTURE – TRAINEAUX DES LOUPS BLANCS » à l’exploitation d’une activité de traineaux à chiens pendant et en dehors des heures d’ouverture des pistes – station d’Isola 2000 - Saison d’hiver 2023-2024
Arrêté n°AR352/23 : Arrêté autorisant l’utilisation d’un engin type chenillette de damage sur neige en dehors de l’ouverture des piste de ski alpin d’Isola 2000 pour le restaurant d’altitude « LA VALETTE » - Saison 2023/2024 Arrêté n°AR353/23 Arrêté municipal autorisant la course dénommée « SNOW DUO TRAIL MERCANTOUR » du 02/12/23
Arrêté n°AR354/23 : Arrêté autorisant la société AT 2000 à l’exploitation d’une activité de balades en motoneige en dehors des heures d’ouverture des pistes sur le domaine skiable de la station d’Isola 2000 - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR355/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « LE CHALET BELVEDERE » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR356/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « L’ESSENTIEL » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR357/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « LE PETIT CHAMOIS » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR358/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « LES GAVOUATS » à circuler sur le domaine skiable - saison 2023/2024
Arrêté n°AR359/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurants d’altitude « LE REFUGE » ET « LE SOLARIUM » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR360/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « LE SHUSS » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR361/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurants d’altitude « LA TERRASSE » et « LE COW CLUB » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR362/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « LA VALETTE » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR363/23 : Arrêté municipal autorisant le propriétaire du restaurant d’altitude « LA CABANE » à circuler sur le domaine skiable - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR364/23 : Arrêté autorisant la société GREENBIKE 2000 à l’exploitation d’une activité de promenades en moonbike en dehors des heures d’ouverture des pistes sur le domaine skiable de la station d’Isola 2000 - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR365/23 : Arrêté autorisant la société FUN AND ENJOY COMPANY à l’exploitation d’une activité ludique en snakegliss en dehors des heures d’ouverture des pistes sur le domaine skiable de la station d’Isola 2000 - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR366/23 : Arrêté de nomination du sous-régisseur et des mandataires de la sous-régie « Cinéma d’Isola 2000 »
Arrêté n°AR367/23 : Arrêté réglementant la circulation et le stationnement Rue Mercière du 29/11 au 01/12 (France télévision)
Arrêté n°AR375/23 : Arrêté interdisant la circulation sur le « Chemin de SAS » pour une durée indéterminée Arrêté n°AR376/23 : Arrêté sécurité des pistes d’Isola 2000 - Travaux De Damage - Saison 2023/2024
Arrêté n°AR381/23 : Arrêté report ouverture de la station au 09/12
Arrêté n°AR382/23 : Arrêté sécurité des pistes suite report ouverture station
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.