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Déliberation - DELIB 26 21 Tableau conseil municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 26 21 Tableau conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département des Bouches-du-Rhône
Arrondissement d'Aix-en-Provence
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Nombre de membres Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Afférents au Ayant pris Séance du 20 MARS 2026 à 19h00 Conseil Municipal En exercice part à la Le Conseil Municipal de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON délibération | s'est réuni en Mairie, salle du Conseil Municipal, sur convocation
adressée par le Maire à chacun de ses membres, conformément aux
28 29 29 dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales notamment de ses articles L. 2121-7 et suivants.
Secrétaire de séance : Quentin TILLARD
Conseillers municipaux présents: Jean-Pierre SERRUS, Aurélie GROSSO, David MANDINE, Nathalie JEAN, Philippe VANHALST, Alix DIOP, Yaya BOUKHECHAM, Charlotte VADEBLE, Jean-François MASCARO, Lydie MILAD, Ludovic JEAN, Florence LECOCQ, Hugo LEGENDRE, Claire SCHAAF, Quentin TILLARD, Solange GHAOUI, Cyril MERLIN, Laure WALLET, Alain VERON, Maria PENHARD, Pierre DENIZET, Delphine TOMAS, Waren BOUKHECHAM, Valérie BONNET, Robert MARTI, Florence LENOBLE, Jean-Philippe PROST, Maria RAT
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : Patrick URAS à Aurélie GROSSO
Conseillers Municipaux absents :
Délibération N° 26/21-
OBJET : TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : M. Jean-Pierre SERRUS
Pour faire suite aux élections du maire et des adjoints au maire, il est proposé au conseil de prendre acte
de l'ordre des conseillers au tableau du conseil municipal.
Il est ainsi rappelé l'article L2121-1 du code général des collectivités territoriales :
« Après le maire, prennent rang les adjoints puis les conseillers municipaux.
Sous réserve du dernier alinéa des articles L2122-7-1 et L2122-7-2 et du second alinéa de l'article L2113- 8-2, les adjoints prennent rang selon l'ordre de leur élection et, entre adjoints élus sur la même liste, selon l'ordre de présentation sur la liste.
En ce qui concerne les conseillers municipaux, l'ordre du tableau est déterminé, même quand il y a des sections électorales :
1° Par ancienneté de leur élection, depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge. »
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L2121-1,
Vu les résultats de l'élection municipale du 15 Mars 2026,
Vu la délibération portant élection du maire,
Vu la délibération portant création de huit postes d'adjoints au maire,
Vu la délibération portant élection des adjoints au maire,
Vu le procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints au maire,
Le Conseil Municipal,
r REÇU EN PREFECTURE 1
le 25/63/2826
Application agrée E leg
99 DE-013-211900848-20260320-DELIB_26_21 PREND ACTE du tableau du conseil municipal ci-annexé.
Ainsi fait et délibéré, aux jour, mois et an susdits.
Le Maire :
\ Quentin TILLARD
M7 Acte rendu exécutoire après télétrans) son
En Sous-Préfecture le... 25.(03 18 6
Et de la publication sur le site internet le.8T /
ou notification le 2.2/0 3/66
r REÇU EN PREFECTURE 1
le 25/83/2026
Le Secrétaire de séance : DÉPARTEMENT
Bouches-du-Rhône COMMUNE : Toutes les communes
ARRONDISSEMENT
LA ROQUE D'ANTHERON AIX-EN-PROVENCE
EPCI à fiscalité propre
HEROPOLE AMP TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales — CGCT) Effectif légal du conseil municipal
29
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-derier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du CGCT, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux Fonctions d’adjoints, par l'ordre de présentation sur cette Liste. dre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
ar la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; ntre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures Le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT), Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11 du code électoral.
que] rt re nom Er PRÉNOM qe, Lente, amer) nine (en chiffres)
1 |Maire Monsieur |SERRUS Jean-Pierre 01/06/1960 |20 Mars 2026 1333 |15 Mars 2026
2 |Première Adjointe Madame | GROSSO Aurélie 19/12/1984 |20 Mars 2026 1333 |15 Mars 2026
3 | Deuxième Adjoint Monsieur | MANDINE David 31/05/1973 |20 Mars 2026 1333
4 | Troisième Adjointe Madame | JEAN Nathalie 15/08/1966 |20 Mars 2026 1333
5 | Quatrième Adjoint Monsieur | VANHALST Philippe 17/0496 |20 Mars 2026 1333
6 |Cinquième Adjointe |Madame |DIOP Aix 31/01/1983 |20 Mars 2026 1333
7 | Sixième Adjoint Monsieur | BOUKHECHAM Yaya 30/09/1967 |20 Mars 2026 1333
|_8 | Septième Adjointe Madame |VADEBLE Charlotte 14/08/1973 |20 Mars 2026 1333 |
9 |Huitième Adjoint Monsieur |MASCARO Jean-François 14/01/1977 |20 Mars 2026 1333
10 |Conseiller Municipal | Monsieur | DENIZET Pierre 07/05/1947 |15 Mars 2026 1333 |
11 | Conseiller Municipal | Monsieur | VERON Alain 02/07/1962 |15 Mars 2026 1333 |
12 |Conseillère Municipale |Madame |LECOCQ Florence 22/10/1968 |15 Mars 2026 1333
13 |Conseillère Municipale | Madame |PENHARD Maria 10/04/1971 |15 Mars 2026 1333
14 |Conseiller Municipal | Monsieur |LEGENDRE Hugo 29/01/1973 |15 Mars 2026 1333
15 |Conseillère Municipale | Madame |MILAD Lydie 05/04/1973 [15 Mars 2026 1333
16 |Conseiller Municipal | Monsieur |URAS Patrick 20/08/1974 |15 Mars 2026 1333
| 17 |Conseillère Municipale | Madame |SCHAAF Claire 22/07/1982 |15 Mars 2026 1333
18 |Conseillère Municipale | Madame |TOMAS Delphine 22/09/1984 |15 Mars 2026 1333
19 |Conseiller Municipal | Monsieur | MERLIN Cyril 12/01/1985 |15 Mars 2026 1333
20 |Conseillère Municipale | Madame |WALLET Laure 13/01/1985 |15 Mars 2026 1333
21 |Conseillère Municipale | Madame | GHAOUI Solange 13/03/1986 |15 Mars 2026 1333
22 |Conseiller Municipal | Monsieur | JEAN Ludovic 08/05/1989 |15 Mars 2026 1333
23 |Conseiller Municipal | Monsieur |TILLARD Quentin 15/08/1990 |15 Mars 2026 1333
| 24 |conseiller Municipal | Monsieur |MARTI Robert 81/05/1851 |15 Mars 2026 645
|25 |Conseillère Municipale | Madame |BONNET Valérie 10/02/1970 |15 Mars 2026 645
__26 |Conseilère Municipale |Madame |LENOBLE Florence 07/04/1977 |15 Mars 2026 645 |
__27 | Conseiller Municipal |Monsieur | BOUKHECHAM Waren . 27/05/1987 |15 Mars 2026 645 |
28 |Conseillère Municipale | Madame |RAT Maria 26/02/1960 |15 Mars 2026 44 | |
29 | Conseiller Municipal ST Jean-Phiippe [iso8ns71 |15 Mars 202 454 REÇU EN PREFECTURE ï
le 25/83/2026 Cachet de la mairie Certifié par le maire
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le je 20 Mars 2026