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Document publié le Lundi 7 juin 2010 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+reunion+07+Juin+2010)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
- Fax : 05.58.44.81.07
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 07 Juin 2010
Etaient présents : MM. EXPERT - BACHACOU - FITON C- VIGNOLLES C. Melle LEZE C.WESSE A.M- CARRERE C- AYCAGUER Ch
VIGNOLLES R.
Absents excusés : LAMOULIE Ch – DULUC JM
Secrétaire de séance : LEZE Catherine
Ordre du jour :
Remplacement Émilie GIL
Loyer bâtiment communal
FEC 2010
Pass-Foncier
Attribution loyer n°1 de la résidence du bas armagnac
Attribution travaux chauffage et électricité salle des fêtes
Questions diverses
REMPLACEMENT DE MELLE EMILIE GIL
Melle GIL Emilie sera en congé maternité à partir du 26 août 2010 et jusqu’à fin décembre 2010. Il sera nécessaire de la remplacer durant cette période. Pour l’instant en attente d’un candidat.
ATTRIBUTION LOYER N°1 RESIDENCE DU BAS ARMAGNAC :
Le logement n°1 a été attribué à la famille OURY à compter du 01 juin 2010. Le montant du loyer est fixé à 506 € et la caution a été versée.
LOYER BATIMENT COMMUNAL :
Depuis septembre 2009, l’entreprise DULUC doit 12 000 € H.T. correspondant au montant du loyer. Monsieur DULUC est en cours de trouver une solution pour recouvrir sa dette. Un délai supplémentaire lui est accordé en attendant de nouveaux éléments. DELIBERATION FEC 2010 :
Des devis relatifs à la mise en conformité de la salle des fêtes de Créon ont été présentés au FEC 2010 :
- Chauffage – éclairage : 9 361.00 € H.T.
- Réfection plafond : 929.75 €
- Menuiserie (fenêtre double vitrage) : 1 610.66 €
Le Conseil Général a attribué à la commune de Créon une subvention de 4 464.98 € au titre du FEC 2010.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal, que la subvention attribuée à la commune au titre du FEC 2008 d’un montant de 2 893.68 € relative à l’aménagement piétonnier et dont les travaux devaient être réalisés dans les deux ans suivant l’arrêté attributif, a été renégociée avec le Conseil Général et attribuée aux travaux d’installation des ralentisseurs pour la sécurisation de la traversée du village.
Attribution travaux chauffage et électricité salle des fêtes :
- ARMAGNAC SERVICES : 14 229.29 € TTC
- SENGENES Pascal : 10 042.21 € TTC
- FORSANS Christian : 9 801.91 € TTC
Le Conseil Municipal a décidé de retenir la proposition de Monsieur SENGENES Pascal, suite à son étude initiale, pour un montant de 10 042.21 € TTC.
QUESTIONS DIVERSES :
- Le 26 juin, l’école souhaite réserver le matériel pour la kermesse qui aura lieu à Labastide d’Armagnac.
- Une rencontre aura lieu entre Monsieur EXPERT, Monsieur GAUBE et Monsieur LELOUP de l’ADACL au sujet du SIVU scolaire.
- Monsieur le Maire va aller voir Madame SENARGOUS pour débattre du cas de la licence IV qu’elle possède.