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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Neuville-aux-Bois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 08.12.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Convocation pour la réunion de la Conseil Municipal du 08 décembre 2025
Neuville aux Bois, le 28 novembre 2025
Monsieur Patrick HARDOUIN
Maire,
Aux
Ville de Neuville-aux-Bois
Membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie – Salle du Conseil Municipal le :
Lundi 08 Décembre 2025 à 20 H 30
A la Mairie - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
▪ Autorisation sur les dépenses d’investissement 2026 avant le vote du budget ▪ Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2026
▪ Convention constitutive d’un groupement de commande pour une étude de Maîtrise d’œuvre avec la CCF : Rue des Mitouflets
▪ Avenant à la convention de service commun ADS de la CCF
▪ Acquisition d’une habitation au 7 Avenue Foch
▪ Dénomination de voirie
▪ Indemnisation des agents en congés maladie ordinaire
▪ Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour la nouvelle convention de protection sociale complémentaire – Risques Prévoyance et Santé
▪ Avenant à la convention ORT/PVD
▪ Rapport d’activité de la CCF
▪ Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ▪ Ouvertures dominicales
▪ Divers :
Le Maire,
Patrick HARDOUIN
Convocation adressée à :
- Monsieur le Maire,
- Mesdames et Messieurs les Adjoints aux Maires,
- Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux